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Article de Benoït Céroux, Marion Manier
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 66-75.
Mots clés : Enfance-Famille, Droit de la famille, Divorce, Séparation, CAF, Enquête, Garde alternée, Gestion financière, Pension alimentaire, Relation familiale, Aripa (Agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires)
À partir d’un questionnaire adressé à des allocataires séparés entre juin et septembre 2019, cet article étudie l’organisation de la séparation sous deux angles : le temps de vie avec les enfants et la participation financière de l’autre parent. Il explore également l’image que se font les enquêtées de l’intermédiation financière des pensions alimentaires, un service alors tout juste ouvert par la branche Famille de la Sécurité sociale, à la demande des parents (donc en dehors des procédures de recouvrement des impayés de pensions alimentaires). L’article se termine en proposant trois catégories de parents identifiées en fonction de la formalisation de l’organisation postséparation, de l’accord entre eux à ce sujet et de l’intérêt porté à l’intermédiation financière.
Article de Hélène Steinmetz
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 52-59.
Mots clés : Enfance-Famille, Droit de la famille, Divorce, Pension alimentaire, Garde alternée, Autorité parentale, Droit de garde
Alors que le barème diffusé par le ministère de la Justice depuis 2010 prévoit un mode de calcul des pensions alimentaires en cas de résidence alternée, les données existantes indiquent qu’une pension est fixée par la justice pour moins d’un enfant alternant sur quatre. L’article analyse les ressorts de cette pratique minoritaire à partir d’une base originale constituée de 3 000 dossiers de première instance traités par sept tribunaux en 2013. Leur étude permet d’examiner les configurations – du côté des familles impliquées et des procédures – qui conduisent à fixer ou non une pension. Elle permet de comprendre pourquoi l’absence de pension est la solution la plus fréquente quand les parents se partagent la résidence de l’enfant, quand bien même leurs revenus sont inégaux.
Article de Arnaud Régnier Loilier
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 12-18.
Mots clés : Enfance-Famille, Famille, Divorce, Séparation, Famille recomposée, Garde alternée, Histoire familiale, Statistiques, Inégalité
Les ruptures d’union, quelle que soit la forme de celles-ci (mariage, pacs, union libre), sont de plus en plus fréquentes et concernent chaque année de nombreux enfants. À la faveur des remises en couple, les configurations familiales dans lesquelles vivent les enfants se sont diversifiées. Centré sur la situation française, ce « point de repère » revient sur l’ampleur des séparations et leur évolution au cours des dernières décennies. En adoptant à la fois le point de vue des familles mais aussi celui des enfants, il présente la morphologie des familles contemporaines, les modalités de résidence des enfants et aborde diverses formes de vulnérabilité qui peuvent accompagner les séparations.
Article de Simon Riancho
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février 2022, pp. 137-146.
Mots clés : Handicap-Situations de handicap, Enfant handicapé, Garde alternée, Magistrat, Législation, Droit
C'est, au premier abord, à un sentiment de regret que peut conduire un arrêt rendu le 25 novembre 2021. Après sa lecture, la perplexité demeure. Sa motivation se veut complète (ce qui est louable) mais paraît in fine chargée (six articles au visa, et huit paragraphes explicitant le droit) sans être pour autant pleinement limpide. Des interrogations perdurent ....
Article de Léa Sand
Paru dans la revue Dialogue, n° 226, décembre 2019, pp. 35-51.
Mots clés : Enfance-Famille, Divorce, Séparation, Garde alternée, Silence, Culpabilité, Déni, Maintien du lien, Psychanalyse, Rupture, Haine
À partir de son écoute de psychanalyste avec des enfants et des adultes, l’auteure s’interroge quant aux aménagements nouveaux de la répartition du temps et des espaces entre les parents séparés et désireux de préserver le lien avec leurs enfants. D’une part, les discours banalisent la séparation en s’appuyant sur une réalité statistique qui témoigne de la fréquence des divorces, d’autre part ils tentent d’atténuer les effets mortifères sur les enfants en déniant la réalité du changement, quel que soit l’aménagement spatio-temporel de la nouvelle configuration familiale. L’enfant est souvent appelé à faire allégeance au fantasme de la continuité, en dépit de la rupture ; à charge pour lui d’assumer la mort d’un projet familial, dans le travail de deuil de la famille.
Article de Karine Marteau Fassel
Paru dans la revue Dialogue, n° 226, décembre 2019, pp. 113-132.
Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Conflit, Couple, Divorce, Magistrat, Garde alternée, Séparation, Maintien du lien, Fratrie, Grands-parents, Intérêt de l'enfant
Lorsque le couple se sépare, les liens se distendent mais ne sont pas immédiatement rompus. En effet, la séparation effective se trouve retardée pour diverses raisons : d’abord parce que l’un des époux – voire les deux – peut ne pas vouloir, au regard de convictions personnelles, envisager de rompre le lien conjugal ; ensuite parce que les époux peuvent se trouver confrontés aux lenteurs d’une procédure de divorce ; enfin – et plus généralement – parce que la séparation passe aussi par le retour à l’autonomie financière et patrimoniale, imposant à chacun de décider du partage des biens acquis pendant la vie commune. S’agissant des enfants communs, le législateur de 2002 a limité les effets de la rupture du couple parental en tenant l’enfant éloigné des conflits et des bouleversements engendrés par la désunion de ses parents, consacrant ainsi la notion de coparentalité, et ce dans l’intérêt des enfants. Au-delà, il s’agit également de garantir à l’enfant le maintien des liens qu’il a pu entretenir jusqu’à présent avec chaque composante de son entourage familial (frères et sœurs, grands-parents).
Article de Marie Clémence Le Pape, Pauline Virot
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2019, pp. 97-124.
Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Relation enfant-parents, Séparation, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Vie quotidienne, Lieu de vie, Changement, Garde alternée, Organisation
L’objectif de cet article, qui s’appuie sur une enquête qualitative menée auprès de soixante-dix parents séparés, est de mettre la focale sur les changements d’organisation des modalités de résidence des enfants après une séparation. Derrière une apparente stabilité juridique et statistique des modes de résidence se jouent des ajustements informels entre les ex-conjoints au gré des aléas du quotidien. Ils s’articulent autour de trois préalables tacites – l’anticipation, la réciprocité et une relation apaisée – mais dépendent aussi des conditions matérielles qui pèsent sur ces arrangements. L’analyse du passage d’un mode de résidence à un autre, moins fréquent, met au jour un gradient de situations allant d’une décision consensuelle des parents à un affrontement sur la résidence des enfants. L’analyse des justifications de ces changements d’organisation laisse, par ailleurs, entrevoir une rhétorique de la « bonne parentalité » dans le contexte des séparations. Le souci de « faire au mieux » pour l’enfant est la raison qui prédomine dans les discours. Cette norme altruiste de « l’intérêt de l’enfant » est mobilisée autant par les hommes que par les femmes. Elle renvoie à trois acceptions prédominantes : respecter le principe d’une coparentalité, privilégier l’unité de la fratrie et écouter son enfant. D’autres registres plus personnels s’y mêlent, de façon plus ou moins assumée, comme des raisons professionnelles, une remise en couple ou, plus rarement, la dénonciation du désinvestissement de l’autre parent.
Article de Denyse Cote, Florina Gaborean
Paru dans la revue Revue des politiques sociales et familiales, n° 128, 3ème trimestre 2018, pp. 35-47.
Mots clés : Enfance-Famille, Politique familiale, Garde alternée, Garde des enfants, Divorce, Médiation familiale, Québec
Article de Claire Ménard, Yvon Sérieyx, Carole Bonnet, et al.
Paru dans la revue Réalités familiales, n° 122-123, 2018, 104 p..
Mots clés : Enfance-Famille, Séparation, Divorce, Maintien du lien, Conditions de vie, Accompagnement, Couple, Conseil conjugal, Cohabitation, Père, Famille monoparentale, Médiation familiale, Intérêt de l'enfant, Détenu, Accueil enfant-parents, Garde alternée, Adoption
Dédramatisation des séparations, adaptation du droit aux nouvelles configurations familiales : les séparations pourraient être considérées comme un phénomène banal. Et pourtant, lorsque des parents se séparent, nombreuses sont les difficultés : économiques, sociales, affectives, psychologiques... Ce numéro de Réalités Familiales, préfacé par la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, fait la lumière sur cet événement qui reste toujours une épreuve pour de nombreuses familles.
https://www.unaf.fr/spip.php?article23279
Article de Elin Kvande, Berit Brandth, Johanna Lammi Taskula, et al.et al.
Paru dans la revue Revue des politiques sociales et familiales, n° 122, janvier-juin 2016, pp. 1-139.
Mots clés : Enfance-Famille, Père, Paternité, Congé de paternité, Famille, Travail, Couple, Parents, Relation enfant-père, Coéducation, Famille monoparentale, Garde alternée, Représentation sociale, Travail ménager, Congé parental d'éducation, Statistiques, Prématurité, Europe, Norvège, Finlande, Portugal, Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, France