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Article de Benoït Céroux, Marion Manier
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 66-75.
Mots clés : Enfance-Famille, Droit de la famille, Divorce, Séparation, CAF, Enquête, Garde alternée, Gestion financière, Pension alimentaire, Relation familiale, Aripa (Agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires)
À partir d’un questionnaire adressé à des allocataires séparés entre juin et septembre 2019, cet article étudie l’organisation de la séparation sous deux angles : le temps de vie avec les enfants et la participation financière de l’autre parent. Il explore également l’image que se font les enquêtées de l’intermédiation financière des pensions alimentaires, un service alors tout juste ouvert par la branche Famille de la Sécurité sociale, à la demande des parents (donc en dehors des procédures de recouvrement des impayés de pensions alimentaires). L’article se termine en proposant trois catégories de parents identifiées en fonction de la formalisation de l’organisation postséparation, de l’accord entre eux à ce sujet et de l’intérêt porté à l’intermédiation financière.
Article de Hélène Steinmetz
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 52-59.
Mots clés : Enfance-Famille, Droit de la famille, Divorce, Pension alimentaire, Garde alternée, Autorité parentale, Droit de garde
Alors que le barème diffusé par le ministère de la Justice depuis 2010 prévoit un mode de calcul des pensions alimentaires en cas de résidence alternée, les données existantes indiquent qu’une pension est fixée par la justice pour moins d’un enfant alternant sur quatre. L’article analyse les ressorts de cette pratique minoritaire à partir d’une base originale constituée de 3 000 dossiers de première instance traités par sept tribunaux en 2013. Leur étude permet d’examiner les configurations – du côté des familles impliquées et des procédures – qui conduisent à fixer ou non une pension. Elle permet de comprendre pourquoi l’absence de pension est la solution la plus fréquente quand les parents se partagent la résidence de l’enfant, quand bien même leurs revenus sont inégaux.
Article de Arnaud Régnier Loilier
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 12-18.
Mots clés : Enfance-Famille, Famille, Divorce, Séparation, Famille recomposée, Garde alternée, Histoire familiale, Statistiques, Inégalité
Les ruptures d’union, quelle que soit la forme de celles-ci (mariage, pacs, union libre), sont de plus en plus fréquentes et concernent chaque année de nombreux enfants. À la faveur des remises en couple, les configurations familiales dans lesquelles vivent les enfants se sont diversifiées. Centré sur la situation française, ce « point de repère » revient sur l’ampleur des séparations et leur évolution au cours des dernières décennies. En adoptant à la fois le point de vue des familles mais aussi celui des enfants, il présente la morphologie des familles contemporaines, les modalités de résidence des enfants et aborde diverses formes de vulnérabilité qui peuvent accompagner les séparations.
Article de Léa Sand
Paru dans la revue Dialogue, n° 226, décembre 2019, pp. 35-51.
Mots clés : Enfance-Famille, Divorce, Séparation, Garde alternée, Silence, Culpabilité, Déni, Maintien du lien, Psychanalyse, Rupture, Haine
À partir de son écoute de psychanalyste avec des enfants et des adultes, l’auteure s’interroge quant aux aménagements nouveaux de la répartition du temps et des espaces entre les parents séparés et désireux de préserver le lien avec leurs enfants. D’une part, les discours banalisent la séparation en s’appuyant sur une réalité statistique qui témoigne de la fréquence des divorces, d’autre part ils tentent d’atténuer les effets mortifères sur les enfants en déniant la réalité du changement, quel que soit l’aménagement spatio-temporel de la nouvelle configuration familiale. L’enfant est souvent appelé à faire allégeance au fantasme de la continuité, en dépit de la rupture ; à charge pour lui d’assumer la mort d’un projet familial, dans le travail de deuil de la famille.
Article de Karine Marteau Fassel
Paru dans la revue Dialogue, n° 226, décembre 2019, pp. 113-132.
Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Conflit, Couple, Divorce, Magistrat, Garde alternée, Séparation, Maintien du lien, Fratrie, Grands-parents, Intérêt de l'enfant
Lorsque le couple se sépare, les liens se distendent mais ne sont pas immédiatement rompus. En effet, la séparation effective se trouve retardée pour diverses raisons : d’abord parce que l’un des époux – voire les deux – peut ne pas vouloir, au regard de convictions personnelles, envisager de rompre le lien conjugal ; ensuite parce que les époux peuvent se trouver confrontés aux lenteurs d’une procédure de divorce ; enfin – et plus généralement – parce que la séparation passe aussi par le retour à l’autonomie financière et patrimoniale, imposant à chacun de décider du partage des biens acquis pendant la vie commune. S’agissant des enfants communs, le législateur de 2002 a limité les effets de la rupture du couple parental en tenant l’enfant éloigné des conflits et des bouleversements engendrés par la désunion de ses parents, consacrant ainsi la notion de coparentalité, et ce dans l’intérêt des enfants. Au-delà, il s’agit également de garantir à l’enfant le maintien des liens qu’il a pu entretenir jusqu’à présent avec chaque composante de son entourage familial (frères et sœurs, grands-parents).
Article de Denyse Cote, Florina Gaborean
Paru dans la revue Revue des politiques sociales et familiales, n° 128, 3ème trimestre 2018, pp. 35-47.
Mots clés : Enfance-Famille, Politique familiale, Garde alternée, Garde des enfants, Divorce, Médiation familiale, Québec
Article de Claire Ménard, Yvon Sérieyx, Carole Bonnet, et al.
Paru dans la revue Réalités familiales, n° 122-123, 2018, 104 p..
Mots clés : Enfance-Famille, Séparation, Divorce, Maintien du lien, Conditions de vie, Accompagnement, Couple, Conseil conjugal, Cohabitation, Père, Famille monoparentale, Médiation familiale, Intérêt de l'enfant, Détenu, Accueil enfant-parents, Garde alternée, Adoption
Dédramatisation des séparations, adaptation du droit aux nouvelles configurations familiales : les séparations pourraient être considérées comme un phénomène banal. Et pourtant, lorsque des parents se séparent, nombreuses sont les difficultés : économiques, sociales, affectives, psychologiques... Ce numéro de Réalités Familiales, préfacé par la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, fait la lumière sur cet événement qui reste toujours une épreuve pour de nombreuses familles.
https://www.unaf.fr/spip.php?article23279
Article de Delphine GOETGHELUCK, Gérard NEYRAND, Daniel PICAL, et al.
Paru dans la revue Le Journal des psychologues (le mensuel des professionnels), n° 322, novembre 2014, pp. 22-52.
Mots clés : Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Droit de la famille, Législation, Parentalité, Divorce, Parents, Beau-parent, Homoparentalité, Approche clinique, Garde alternée, Filiation, Grands-parents, FRANCE, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, ALLEMAGNE, SUISSE, BELGIQUE, DANEMARK, PAYS BAS, ESPAGNE, GRECE
" Les juges statuent selon la loi et dans l'intérêt de l'enfant. Mais quels moyens sont donnés à la justice pour faire d'une loi écrite pour tous un cadre adapté au singulier? pour entendre et prendre en compte la dimension psychique dans ses contours comme dans ses plis? L'ensemble des articles de ce dossier tente d'ouvrir quelques pistes de réflexion. Les premiers éclairent le cadre et les procédures juridiques tant en France qu'en Europe, car la mobilité et l'ouverture des frontières muiltiplient les situations de confrontation des différents droits. Les deux derniers débattent à partir de l'éclairage de la clinique, des bien-fondés de certaines décisions ou positions parentales pour l'intérêt de l'enfant "
Article de Gérard NEYRAND, Benoît CEROUX, Eric D. WIDMER, et al.
Paru dans la revue Politiques sociales et familiales, n° 117, septembre 2014, pp. 5-57.
Mots clés : Garde alternée, Paternité, Parentalité, Divorce, Temps, Organisation, Planification, Psychologie du développement, Famille recomposée, Sociologie, GENRE
Article de Roland COENEN
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 332, février 2014, pp. 12-13.
Mots clés : Garde alternée, Divorce, Prévention, Intérêt de l'enfant