Documentation sociale

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Expérimentation "TZCLD" : tenir dans l'emploi, une responsabilité collective

Article de Corinne Manoury, Annaïg Abjean

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3296, 24 février 2023, pp. 24-25.

Mots clés : Travail-Emploi, Management, Territoire, Chômage, Emploi, Exclusion sociale, Contrat de travail, Conditions de travail, Insertion professionnelle, TZCLD (Territoires zéro chômeur de longue durée)

Embaucher en CDI des personnes éloignées de l’emploi pour des activités non concurrentielles répondant aux besoins d’un territoire. C’est le principe de l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD) lancée en 2016. Pour Annaïg Abjean, ancienne directrice de la mission régionale d’information sur l’exclusion en Rhône-Alpes, co-auteure avec Jean-Christophe Sarrot de « Repenser l’emploi avec les Territoires zéro chômeur de longue durée », c’est aussi une formidable contribution des personnes en situation d’exclusion au mieux vivre ensemble.

Les entretiens professionnels et d’évaluation

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3278, 14 octobre 2022, pp. 16-20.

Mots clés : Travail-Emploi, Droit, Évaluation, Salarié, Entretien professionnel, Télétravail, Contrat de travail, Organisation

Qu’ils soient obligatoires ou facultatifs, les entretiens mis en place dans les entreprises sont des moments d’échanges importants dans la relation de travail. Présentation de certains d’entre eux : l’entretien professionnel, l’entretien d’évaluation, les entretiens spécifiques aux salariés de la branche de l’aide à domicile, à ceux qui télétravaillent et à ceux en forfait jours.

Le recours au CDD dans le secteur sanitaire et social

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3244, 28 janvier 2022, pp. 16-22.

Mots clés : Travail-Emploi, Travail social, Emploi, Travailleur social, Établissement social et médicosocial, Droit du travail, Recours, Contrat de travail, Statut, Rupture, Absence, Salarié, Activité

Le secteur sanitaire et social, toujours en tension, a particulièrement recours au contrat de travail à durée déterminée (CDD). Les motifs du recours à ce type de contrat, sa durée, sa rupture sont soumis à des règles strictes fixées par le code du travail. Présentation.

Forfaits heures et jours dans le secteur

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3239-3240, 24 décembre 2021, pp. 16-19.

Mots clés : Travail-Emploi, Contrat de travail, Établissement social et médicosocial, Durée du travail, Droit du travail, Convention collective

Une durée du travail différente de la durée légale ou conventionnelle est souvent instituée dans les structures du secteur social et médico-social sur la base d’un forfait établi en heures ou en jours. Les conditions de son application sont réglementées par le code du travail et par certaines conventions collectives.

Ressources humaines : l’intérim, une solution « pansement » nécessaire

Article de Malika Butzbach

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3224, 10 septembre 2021, pp. 28-29.

Mots clés : Travail-Emploi, Management, Action sociale et médicosociale, Ressources humaines, Contrat de travail, Recrutement, Organisation du travail, Équipe

Dans le secteur social et médico-social, recourir à des travailleurs intérimaires n’est pas nouveau. Mais ce type de recrutement s’est accentué avec la crise de la Covid-19. Solution temporaire et coûteuse, le travail en intérim pose de nouveaux enjeux pour le management des équipes.

Le contrat d’apprentissage et ses acteurs clés

Article de David Gautier

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3212, 4 juin 2021, pp. 6-14.

Mots clés : Travail-Emploi, Contrat d'apprentissage, Formation alternée, Jeune, Qualification professionnelle, Contrat de travail, Droit du travail, Procédure, Rémunération, Congé, Santé, Sécurité, Personne handicapée, Aménagement du poste de travail, Âge, Employeur, Compétence professionnelle

Ouvert aux jeunes de 16 à 29 ans révolus, le contrat d’apprentissage permet de se former en alternance et d’obtenir une qualification professionnelle. Présentation d’un contrat de travail de type particulier.

Les règles relatives au salarié protégé

Article de Clarisse Girard, Alison Dahan

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3207, 30 avril 2021, pp. 16-22.

Mots clés : Travail-Emploi, Salarié, Syndicat, Syndicalisme, Règle, Contrat de travail, Sanction, Procédure, Licenciement, Rupture du contrat de travail, Inspection du travail, Contentieux, Recours, Incapacité de travail

Qui sont les salariés protégés ? Comment sont-ils défendus et pour combien de temps ? Les salariés qui exercent des fonctions de représentation du personnel bénéficient d’un statut protecteur particulier. Présentation.

La rupture conventionnelle

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3203, 2 avril 2021, pp. 20-26.

Mots clés : Travail-Emploi, Droit du travail, Contrat de travail, Négociation, Délégué syndical, Rôle, Administration, Procédure, Rupture du contrat de travail

Quelle soit collective ou individuelle, la rupture conventionnelle est un mode de rupture amiable du contrat de travail. Dans un cas, la procédure s’inscrit dans le cadre d’un accord collectif, dans l’autre, la négociation se fait directement entre le salarié et l’employeur. Présentation des dispositifs.

Les contrats à impact social

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3187, 4 décembre 2020, pp. 18-22.

Mots clés : Travail-Emploi, Contrat de travail, Secteur public, Secteur privé, Procédure, Conditions de travail, Rémunération, Financement

Financer des projets « innovants » portés par les acteurs de l’économie sociale et solidaire avec des fonds privés. C’est le mécanisme que proposent les contrats à impact social. Présentation du dispositif.

Les clauses du contrat de travail

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3167, 03 juillet 2020, pp. 36-42.

Mots clés : Travail-Emploi, Droit du travail, Contrat de travail, Convention collective

Le contrat de travail régit la relation contractuelle entre l'employeur et le salarié. Présentation des principales clauses pouvant y figurer en fonction de la nature du contrat, des secteurs d'activité et des dispositions spécifiques des conventions collectives. Notamment celles de l'aide à domicile et des services à la personne.