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Article de Frédéric Vabre
Paru dans la revue Informations sociales, n° 209-210, décembre 2023, pp. 91-101.
Mots clés : Enfance-Famille, CAF, Politique familiale, Financement, Territoire
Très décentralisée à l’origine, l’action sociale des caisses d’Allocations familiales (Caf) s’appuyait essentiellement sur des fonds locaux que leurs conseils d’administration utilisaient de manière autonome dans leur périmètre territorial. Progressivement, l’avènement de politiques publiques nationales en faveur du développement des services aux familles (crèches, centres de loisirs…), a accompagné la forte croissance de fonds nationaux, fléchés sur des dispositifs modélisés, indifférents aux caractéristiques des territoires. Cette orientation a été cependant nettement infléchie depuis une dizaine d’années. En effet, la branche Famille de la Sécurité sociale, regroupant les Caf et leur caisse nationale – la Cnaf – a développé des dispositifs de financement sur mesure, qui permettent de mieux s’adapter aux réalités locales grâce à des mécanismes de rééquilibrage socio-territoriaux plus marquées. L’analyse du « design » de ces financements, entendu comme la conception des règles d’attribution et de calcul de ces financements est très utile pour expliquer les recompositions de l’approche territoriale dans les politiques d’action sociale de la branche Famille.
Article de Hugo Botton
Paru dans la revue Informations sociales, n° 209-210, décembre 2023, pp. 72-79.
Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Décentralisation, Territoire, Action sociale, CAF, Banque de données, Précarité, Diagnostic, Quartier prioritaire
La profusion de données mobilisables pour effectuer des diagnostics territoriaux, notamment dans le domaine social, conduit à s’interroger sur l’apport spécifique des différentes sources utilisées. À travers plusieurs exemples, cet article présente l’utilité des données des caisses d’allocations familiales (Caf) pour analyser les territoires, ces dernières prenant toute leur valeur dans leur complémentarité avec d’autres sources. Les données Caf permettent d’affiner les diagnostics territoriaux en les liant directement à l’action publique, selon le triptyque « besoins, offre, usage ».
Article de Catherine Collombet
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 83-93.
Mots clés : Enfance-Famille, Politique familiale, Réforme, Divorce, Séparation, Pension alimentaire, Quotient familial, Inégalité, Revenu, Famille monoparentale, Pauvreté, CAF, Médiation familiale, Aripa (Agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires), MSA (MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE)
Cet article procède à une comparaison des agences de recouvrement des pensions alimentaires dans six pays occidentaux, en étudiant leurs conditions de création et leurs prérogatives. Si les pays présentés ici ont en commun de confier des prérogatives de traitement des impayés de pension alimentaire à un organisme public administratif, le type d’organisme public est très variable (sécurité sociale, agence dédiée, services fiscaux ou autorité locale) et dépend du contexte institutionnel national. L’examen des prérogatives des agences permet de distinguer deux modèles : un modèle d’intervention large, incluant la fixation de la pension et une intermédiation a priori, indépendamment de tout impayé ; un modèle centré sur l’intervention en cas d’impayé, articulé avec une garantie publique.
Article de Benoït Céroux, Marion Manier
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 66-75.
Mots clés : Enfance-Famille, Droit de la famille, Divorce, Séparation, CAF, Enquête, Garde alternée, Gestion financière, Pension alimentaire, Relation familiale, Aripa (Agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires)
À partir d’un questionnaire adressé à des allocataires séparés entre juin et septembre 2019, cet article étudie l’organisation de la séparation sous deux angles : le temps de vie avec les enfants et la participation financière de l’autre parent. Il explore également l’image que se font les enquêtées de l’intermédiation financière des pensions alimentaires, un service alors tout juste ouvert par la branche Famille de la Sécurité sociale, à la demande des parents (donc en dehors des procédures de recouvrement des impayés de pensions alimentaires). L’article se termine en proposant trois catégories de parents identifiées en fonction de la formalisation de l’organisation postséparation, de l’accord entre eux à ce sujet et de l’intérêt porté à l’intermédiation financière.
Article de Nadia Kesteman
Paru dans la revue Informations sociales, n° 205, janvier 2022, pp. 21-32.
Mots clés : Technologie numérique, Accès aux droits, Administration, Service public, CAF, Accompagnement, Autonomie, Formation, Évaluation, Exclusion numérique
La transformation numérique de l’administration française relève d’un processus de longue durée, réalisé par étapes successives, visant l’accès généralisé des usagers aux procédures administratives dématérialisées. Les mesures les plus récentes mettent l’accent sur l’accompagnement des publics éloignés du numérique. Le programme inclusion numérique mis en place par la Cnaf constitue un exemple de l’engagement des opérateurs publics dans ce processus.
Article de Luc Grard
Paru dans la revue Informations sociales, n° 193, janvier-mars 2016, pp. 50-59.
Mots clés : Enfance-Famille, Développement local, CAF, Commune, Intercommunalité, Prestation familiale, Partenariat, Politique familiale, Nord Pas de Calais
Article de Joël Pommerat
Paru dans la revue Informations sociales, n° 190, juillet-août 2015, pp. 101-104.
Mots clés : Culture-Loisirs, Culture, Théâtre, Art, Relation enfant-parents, Équipement socioculturel, CAF, Calvados
Dans cet entretien, Joël Pommerat revient sur le spectacle qu’il a écrit à l’initiative de la Caf du Calvados appuyée par le Centre dramatique national de Caen. En 2002, l’auteur de la compagnie Louis-Brouillard rencontre, avec son équipe de comédiens, des femmes d’une cité à Hérouville-Saint-Clair sur le thème des relations parents-enfants. Il imagine ensuite dix scènes sur différentes situations. Une première version, « Qu’est-ce qu’on a fait ? », est jouée en 2003 dans une dizaine de centres socioculturels de l’agglomération de Caen. En 2006, le spectacle est recréé aux Bouffes du Nord sous le nom « Cet enfant » et part en tournée, recevant le prix de la meilleure création d’une pièce en langue française du Syndicat de la critique.
Article de Elise CROVELLA, Béatrice MINET, Romain SEIGNEUR
Paru dans la revue Informations sociales, n° 174, novembre-décembre 2012, pp. 84-89.
Mots clés : Traité, CAF, Collectivité territoriale, Expérimentation, CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
Article de Martin HIRSCH, Arnaud ROZAN, Jean Louis HAURIE, Delphine CHAUFFAUT
Paru dans la revue Informations sociales, n° 174, novembre-décembre 2012, pp. 106-113.
Mots clés : Innovation sociale, Expérimentation, Revenu minimum, CAF, Action sociale, RSA
Article de Jessie Beauchesne, Pauline Domingo
Paru dans la revue Informations sociales, n° 169, janvier-février 2012, pp. 64-67.
Mots clés : Accompagnement social, Travailleur social, Allocation de parent isolé, Insertion professionnelle, CAF, Enquête, RSA