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Article de Aziz Essadek, Adèle Assous, Djamila Rezgui, et al.
Paru dans la revue La Psychiatrie de l'enfant, vol. LXIV, n° 1, janvier-juin 2021, pp. 211-228.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, ASE, Décision, Politique sociale, Intérêt de l'enfant, Droits de l'enfant, Coordination des services sociaux, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Loi 2007-293 du 5 mars 2007
Reposant sur le triptyque de l’Aide Sociale à l’enfance (ASE), l’autorité judiciaire et du secteur associatif habilité, la décision de placement a plusieurs origines. La politique publique de protection de l’enfance énoncée dans la loi du 14 mars 2016 et les réformes en cours en ont modifié l’approche et les différentes étapes. L’ambivalence et les conflits de loyauté de l’enfant « associé aux décisions qui le concernent selon son degré de maturité » (L.112-3, Loi no 2016-297) et/ou les processus subjectifs des professionnels peuvent aussi l’influer. « L’intérêt supérieur de l’enfant » qui n’est plus exclusivement sous la tutelle du père, la mère et l’État ayant progressivement conquis leurs places, est une notion récente. Cependant un nombre, sans cesse grandissant, d’enfants ne peut plus être accompagné de manière adaptée. La coordination interinstitutionnelle est complexe. La loi du 5 mars 2007 tente d’y remédier (Jonard, 2013). Dans ce souci de linéarité, nous insisterons sur la complexité des prises de décisions, les mécanismes qui les sous-tendent et leurs conséquences possibles, ainsi que la volonté des intervenants dans les pratiques.
Article de Geneviève Avenard
Paru dans la revue Vie sociale, n° 34-35, 2021, pp. 25-36.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Violence, Droits de l'enfant, Intérêt de l'enfant, Politique sociale, Défenseur des droits, Défenseur des enfants, Législation, Qualité, Accompagnement, Convention internationale des droits de l'enfant
La France n’a jamais disposé d’un arsenal juridique théorique et technique aussi étoffé pour protéger les enfants contre les violences commises dans un cadre intrafamilial. Par ailleurs, la prise de conscience de notre société sur la réalité des violences à enfants, sous toutes leurs formes, s’est amplifiée dans la période récente.
Pourtant, de nombreux rapports ont au cours de ces derniers mois souligné un manque d’application effective du cadre existant, qui porte directement préjudice au droit inconditionnel des enfants au respect de leur intégrité et de leur dignité, et à leur protection. Et les travaux du Défenseur des droits ont régulièrement mis en lumière un écart grandissant entre les « droits proclamés » et les « droits réels ». Cet écart s’analyse notamment comme la conséquence d’un défaut récurrent d’accompagnement opérationnel par les pouvoirs publics au déploiement de la politique de protection de l’enfance. Plus globalement, il interroge sur la considération véritable portée à l’intérêt supérieur de l’enfant.
Article de Nathalie Chapon
Paru dans la revue Dialogue, n° 223, mars 2019, pp. 171-190.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Fratrie, Accueil familial, Protection de l'enfance, ASE, Séparation, Relation familiale, Sociologie, Placement familial, Intérêt de l'enfant, Recherche, Famille d'accueil, Attachement, Affectivité
La relation fraternelle est une expérience unique qui touche la plupart des individus. Cette relation singulière peut être fragilisée dans certains contextes, notamment en protection de l’enfance, quand les mesures de placement engendrent souvent la séparation des fratries et induisent des relations complexes entre les enfants. L’article présente les résultats d’une recherche sociologique auprès de 25 enfants sujets de l’étude, confiés à l’Aide sociale à l’enfance en famille d’accueil. À partir de l’analyse d’entretiens réalisés auprès des enfants confiés et de l’ensemble des enfants avec lesquels ils vivent, c’est-à-dire les frères et sœurs, les enfants de la famille d’accueil et les autres enfants confiés dans la famille, l’auteur dégage six configurations exprimant les différentes relations fraternelles, allant d’une exclusivité fraternelle à une multiplicité du lien. C’est une nouvelle lecture des relations fraternelles qui est proposée par une reconnaissance de différentes configurations présentes au sein d’un dispositif de prise en charge en protection de l’enfance.
Article de Anne Meyer Heine
Paru dans la revue Sociétés et jeunesses en difficulté, n° 21, automne 2018, 23 p..
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Mineur non accompagné, Droit d'asile, Union européenne, Âge, Intérêt de l'enfant
Les mineurs non accompagnés sont de plus en plus nombreux à demander l’asile dans l’Union européenne. Pour obtenir le statut de réfugié, ces mineurs doivent, comme leurs ainés, démontrer qu’ils sont confrontés à des risques d’atteintes graves en cas de retour dans leur pays d’origine. Lorsque le jeune est sans papiers, il doit en outre démontrer qu’il est mineur. Or les techniques employées par les autorités nationales sont loin d’être sans lacunes et défauts.
En Europe, un représentant légal doit être nommé pour accompagner le mineur, particulièrement vulnérable, dans les différentes démarches qu’il doit accomplir auprès des autorités nationales. Le représentant du mineur doit garantir l’intérêt supérieur de l’enfant. Des normes communes découlent de directives européennes en ce qui concerne les attributions et les missions des représentants des mineurs. Cependant, la marge de manœuvre laissée aux États explique que les compétences varient ces derniers. Ainsi la diversité des dispositions nationales met en jeu l’efficacité du système. En outre, l’effectivité des règles adoptées est imparfaite, la protection des mineurs souffrant ainsi de nombreuses lacunes.
Article de Abdellatif Benjeddour
Paru dans la revue Empan, n° 110, juin 2018, pp. 119-124.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Assistance éducative, AEMO, Protection de l'enfance, Représentation sociale, Interaction, Organisation, Enfance en danger, Intérêt de l'enfant, Conflit, Partenariat, Transversalité, AED, ASE
Le dispositif AEMO permet de prévenir et d’accompagner l’enfant et sa famille dans l’objectif de réduire ou d’améliorer le danger ou le risque de danger. L’article s’appuie sur les résultats d’une enquête qui dégage les représentations sociales et les enjeux de l’AEMO au sein des différentes organisations : justice, département, association agrémentée. Des tensions existent entre les organisations et les professionnels, elles freinent les projets de développement institutionnel et impactent l’accompagnement du jeune, même si les acteurs de terrain recherchent des solutions dans l’intérêt de l’enfant.
Article de Catherine Denis, Julie Cengiarotti, Barbara du Fays, Lidvine Regout
Paru dans la revue Thérapie familiale, vol. 37, n° 1, mars 2016, pp. 73-93.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Parentalité, ASE, Couple, Séparation, Conflit, Mandat judiciaire, Intérêt de l'enfant, Thérapie familiale, Approche systémique
Dans le champ de l’Aide et de la Protection de la Jeunesse, un travail familial sous mandat peut être envisagé lorsqu’un conflit grave entre des parents séparés met en danger les enfants. Après avoir envisagé les différentes manières dont la parentalité peut être atteinte par ce conflit et l’impact de celui-ci sur les enfants, les auteurs décrivent différentes modalités d’intervention destinées à travailler avec des parents séparés en grand conflit, tout en attirant l’attention du lecteur sur quelques écueils à éviter. Un travail de mise en sens de l’histoire du couple est proposé. Par ailleurs, la possibilité de coopérer, entre parents et beaux-parents, sur des aspects concrets de l’éducation des enfants est encouragée. Enfin, lorsque ces tentatives se sont révélées infructueuses, un travail dyadique entre chaque parent et son enfant est proposé, en soutien à leur relation fragilisée par le conflit parental.
Article de Cécile Delawarde, Thomas Saias, Florian Pisu, et al.
Paru dans la revue La Revue internationale de l'éducation familiale, n° 39, 2016, pp. 5-133.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Placement, Carence familiale, Parents, Accompagnement, Analyse comparative, Parentalité, Famille recomposée, Souffrance psychique, Soutien à la parentalité, Relation famille-institution, Représentation sociale, Écrit professionnel, Droit de la famille, Compétence, Intérêt de l'enfant, Maltraitance, Bien-être, Psychologie du développement, Évaluation