Votre recherche : *
Article de Elie ALFANDARI
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 1991, pp. 541-547.
Mots clés : Vie associative, Action humanitaire, Don, Contrôle budgétaire, Gestion financière
Article de Jean Simon CAYLA
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 1991, pp. 557-566.
Mots clés : Hospitalisation, Droits de l'homme, Psychopathologie
Article de Marcel POCHARD
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 1991, pp. 632-639.
Mots clés : Aide sociale, Décentralisation, Juridiction administrative, Compétence administrative
Article de Xavier PRETOT
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 1991, pp. 639-649.
Mots clés : Collectivité territoriale, Solidarité, Commune, Milieu urbain, Département, ACSE, ILE DE FRANCE
Article de Sylvie HENNION MOREAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 1991, pp. 656-660.
Mots clés : Association, Gestion, Accident du travail
Article de Patrick HUBERT
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 1991, pp. 683-691.
Mots clés : Placement, Personne handicapée, Aide sociale
Article de Pierre MURAT
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1991, pp. 387-400.
Mots clés : Procréation médicalement assistée, Droits de l'enfant, Parents, Filiation
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1991, pp. 401-408.
Mots clés : Responsabilité civile, Personne handicapée, Responsabilité, Vie associative, Jeune en difficulté, Jurisprudence
Article de Gérard VACHET
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1991, pp. 454-458.
Mots clés : Stage, Stagiaire, Entreprise, Cotisation de sécurité sociale, Étudiant, Rémunération
Article de Xavier PRETOT
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1991, pp. 482-492.
Mots clés : Protection sociale, Allocation familiale, Pension de réversion, Famille, Prestation familiale, Sécurité sociale, Droit civil, Mariage, Divorce, Prise en charge, Enfant, Homosexualité, Polygamie, Modèle familial, Droits de l'enfant