Votre recherche : *
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 437-438.
Mots clés : Tutelle, Pupille de l'état, Autorité parentale, Conseil de famille, Mineur
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 434-436.
Mots clés : Toxicomanie, Drogue, Alcoolisme, Alcool, Tabac, Tabagisme, Jeune
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 417-434.
Mots clés : Dommages et intérêts, Responsabilité, Loi, Mineur, Atteinte à la personne, Délit, Responsabilité civile, ACCIDENT DE LA CIRCULATION
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 410-416.
Mots clés : Scolarisation, École, Prévention spécialisée, Action éducative, Travail social, Éducation spécialisée, Loi, Jurisprudence, Formation, Travailleur social
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 401-409.
Mots clés : Casier judiciaire, Terrorisme, Sanction pénale, Procédure, Jurisprudence, Détention provisoire, Délinquance, Criminalité, Instruction judiciaire, Cour d'assise des mineurs, Contrôle d'identité, PROCEDURE PENALE
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 396-400.
Mots clés : Justice, Droit, Procédure, Jurisprudence, Juge aux affaires familiales, Autorité parentale, Divorce, PROCEDURE CIVILE
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 392-395.
Mots clés : Loi, Jurisprudence, Sanction pénale, Contrat emploi-formation, Prison, Détention, TIG, Peine de substitution
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 389-391.
Mots clés : État civil, Loi, Jurisprudence, Nom de famille
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 379-388.
Mots clés : Mariage, Régime matrimonial, Concubinage, Logement, Loi, SEPARATION DE FAIT
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 375-378.
Mots clés : Justice, Droit, Avocat, Greffier, Juridiction pénale, Mineur, Magistrat
« Précédent 1 2 … 8509 8510 8511 8512 8513 8514 8515 … 8777 8778 Suivant »