L'accès au droit du mineur

Article de Josiane BIGOT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 43, pp. 181-187.

Mots clés : Mineur, Droit civil, Droit pénal, Droit de la famille, Intérêt de l'enfant, Justice

Le système procedural néerlandais applicable aux mineurs délinquants : la notion d'impartialité au regard des dispositions de l'article 6.1 de la convention européenne des droits de l'homme

Article de Juliana KOVAC

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 43, pp. 188-216.

Mots clés : Mineur, Délinquance juvénile, PJJ, Droit pénal, Procédure, Juge des enfants, Justice, PAYS BAS

La parole de l'enfant en justice : pièges et paradoxes

Article de Maryse VAILLANT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 237-256.

Mots clés : Parole, Enfance en danger, Symbolique, Loi, Séparation, PJJ, Justice, Intérêt de l'enfant, Imaginaire, Droit de la famille

L'intervention sociale et judiciaire en faveur de la jeunesse en difficulté : approches et perspectives pour la politique de la ville dans le cadre des contrats de ville du XIeme plan

Article de Thilo FIRCHOW

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 143-156.

Mots clés : Milieu urbain, Jeune en difficulté, Politique sociale, Justice, Exclusion sociale, Aide sociale, Intervention sociale, Protection de l'enfance, PJJ, Contrat de ville, Planification

Affaires criminelles et mineurs : Lyon 1993

Article de Jacques PROST, Jean CHIAVAJOLI, Dominique CHARVET, et al.

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 38, pp. 15-174.

Mots clés : PJJ, Délinquance juvénile, Droit pénal, Mineur, Criminalité, Responsabilité pénale, Expertise psychiatrique, Action éducative, Mesure éducative, Psychopathologie, Sanction pénale, Culpabilité, Travail éducatif, Établissement d'éducation surveillée, Passage à l'acte, Justice, Application des peines, Avocat, Juge des enfants, Procédure, Justice des mineurs, Juge d'instruction des mineurs, Adolescent

Les orientations du droit pour les adolescents en difficulté

Article de Philippe LIGNEAU

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 37, décembre 1993, pp. 209-213.

Mots clés : Jeune en difficulté, Prise en charge, Accueil, Droit civil, Droit pénal, Droit social, Justice, Hôpital, École, Adolescent

Chine : prévention jugement et redressement de la délinquance juvénile

Article de Alain BRUEL

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 37, décembre 1993, pp. 425-439.

Mots clés : Délinquance juvénile, Prévention spécialisée, PJJ, Justice, Droit pénal, CHINE

La formation des magistrats a vaucresson

Article de Jean Marie FAYOL NOIRETERRE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 37, décembre 1993, pp. 453-455.

Mots clés : Formation, Juge des enfants, PJJ, Magistrat, Organisme de formation, Justice

Minorité et droit international -1- les mineurs étrangers et les institutions françaises. -2- les grands organismes internationaux : o. N.u. conseil de l'Europe. -3- autres textes spécifiques en matière de protection de l'enfant : conférence de la haye conventions bilatérales communauté économique européenne

Article de Simone ROZES

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 36, mars 1992, 321 p..

Mots clés : Minorité culturelle, Ethnie, Droit international, Mineur, Enfant de migrant, Jeune, Droit, Loi, Droits de l'enfant, État civil, Enquête sociale, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Adoption internationale, Traité, Justice, Regroupement familial, Nationalité, Citoyenneté, Relation internationale, Droits de l'homme, Juge des enfants, PJJ, Expulsion, CHARTE DE L'ENFANT, CONFERENCE DE LA HAYE DU 5.10.61, CONVENTION DU LUXEMBOURG DU 20 MAI 1980, CONVENTION DE LA HAYE DU 25.10.80, ARRANGEMENTS FRANCE/BELGIQUE DU 17.05.25, CONVENTION FRANCO-MAROCAINE DU 10.08.81, CONVENTION FRANCO-ALGERIENNE DU 21.06.88

L'intervention face aux jeunes délinquants modèle "protection" ou modèle "justice" ?

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 34, janvier 1992, pp. 149-158.

Mots clés : Délinquance, Intervention sociale, Justice