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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Impact d’un programme d’éducation thérapeutique du patient sur la qualité de vie d’enfants avec TDAH et celle de leurs parents

Article de O. Le Lidec, C. Michelon, C. Vernhet, et al.

Paru dans la revue Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, vol. 71, n° 7, novembre 2023, pp. 356-363.

Mots clés : Santé-Santé publique, Trouble du comportement, Hyperactivité, Autisme, Méthode, Bien-être, Famille, Qualité de la vie, Éducation, Thérapie, Projet thérapeutique, Soin

L’éducation thérapeutique du patient (ETP) est une approche de soin globale centrée sur les besoins d’individus vivant avec une pathologie chronique qui vise à améliorer la qualité de vie. Le programme d’ETP « Mieux vivre avec un TDAH » est destiné aux enfants et adolescents de 8 à 14 ans avec un TDAH et à leurs parents. Il comporte 5 séances de groupe à thème et deux entretiens semi-structurés en individuel. L’objectif de cette étude est d’examiner l’évolution de la qualité de vie des enfants et des parents bénéficiant du programme « Mieux vivre avec un TDAH ».

Expériences parentales de la surdité : convergences et divergences entre le vécu de parents entendants et de parents sourds

Article de Geneviève Piérart, Amélie Rossier, Charles Gaucher

Paru dans la revue La Nouvelle revue - Education et société inclusive, vol. 2023/2, n° 96, juillet-septembre 2023, pp. 57-75.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Surdité, Enfant, Diagnostic, Annonce du handicap, Parents, Personne handicapée, Milieu ordinaire, Éducation, Accompagnement, Appareillage, Communication non-verbale, Suisse romande

Cet article décrit les expériences de parents d’enfants sourds de Suisse romande autour de quatre thèmes : le diagnostic de surdité, l’implantation cochléaire, le suivi socio-éducatif de l’enfant et le mode de communication. Il croise les résultats de deux études menées auprès de parents d’enfants sourds de Suisse romande, réalisées respectivement en 2015 et 2020 et incluant des parents entendants et sourds. Les données ont été récoltées au moyen d’entretiens semi-directifs dans la première recherche et de focus-groupes dans la deuxième. Il ressort de l’analyse que les orientations des parents, qu’ils soient sourds ou entendants, influencent la qualité de leurs expériences, avec davantage de défis à relever lorsqu’ils prennent des options différentes de celles privilégiées par la majorité des services, ceux-ci s’inscrivant souvent dans une perspective de normalisation.

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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Violences éducatives ordinaires et accompagnement à la parentalité : enjeux actuels, dispositifs existants et perspectives -

Article de M. Palmer, C. Revet, C. Gentilleau, et al.

Paru dans la revue Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, vol. 70, n° 7, novembre 2022, pp. 380-389.

Mots clés : Violence, Éducation, Maltraitance, Soutien à la parentalité, Loi

Le 10 juillet 2019, la France est devenue le cinquante-sixième pays à interdire officiellement les violences éducatives ordinaires (VEO). Ce type de méthode était jusqu’ici toléré par une jurisprudence qui reconnaissait aux détenteurs de l’autorité parentale un « droit de correction » coutumier. Cette appellation de VEO laisse entendre que la violence pourrait avoir une vertu éducative, et se présenter comme ordinaire, banale, sans générer de conséquences néfastes pour les enfants. Alors même que leur utilisation est fortement plébiscitée par les parents français, et que cette loi dite « anti-fessée » a été présentée dans les médias comme relevant du débat de mœurs, la littérature théorique et scientifique, notamment les conclusions de cinq méta-analyses récentes, apporte des éléments de réponse assez clairs quant aux conséquences de ces VEO. L’American Psychological Association et l’American Academy of Pediatrics ont ainsi reconnu l’inefficacité éducative de ces méthodes, tout en déclarant que les preuves scientifiques sont aujourd’hui suffisantes pour attester de leur effet néfaste à court terme.

Personne ressource pour l’éducation inclusive, situations de travail, positions et postures professionnelles

Article de Laurence Leroyer, Julia Midelet

Paru dans la revue La Nouvelle revue - Education et société inclusive, vol. 6, n° 92, 2021-6, pp. 187-201.

Mots clés : Éducation, Intégration scolaire, Profession, Enseignement spécialisé, Expertise, Formation, Référentiel, Compétence, Compétence professionnelle, Posture professionnelle, Inclusion

En France, le référentiel de compétences caractéristiques d’un enseignant spécialisé paru en 2017 fait référence à une nouvelle fonction, celle de personne ressource pour l’éducation inclusive. À partir de l’analyse du contenu du référentiel consacré à cette fonction et de l’analyse du discours des enseignants relatif aux situations professionnelles dans lesquelles ils exercent cette fonction, nous proposons une première caractérisation de ces situations en interrogeant notamment la position et la posture professionnelle de l’enseignant.

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Handicap ou besoin éducatif particulier, comparaison des usages de ces notions dans huit pays européens en rapport avec l’éducation inclusive

Article de Philippe Mazereau, Geneviève Orion

Paru dans la revue La Nouvelle revue éducation et société inclusives, n° 91, 2021-5, pp. 199-212.

Mots clés : Handicap-Situations de handicap, Enfant handicapé, Scolarisation, Besoin, Éducation, Intégration scolaire, Milieu ordinaire, Mixité, Politique sociale, Analyse comparative, Inclusion, Belgique, Suisse, Allemagne, France, Espagne, Finlande, Suède, Italie

Dans le contexte international de promotion de principes inclusifs en matière d’éducation, l’article compare huit pays européens dans leur mise en œuvre les nouvelles directives en matière de scolarisation des élèves à Besoins éducatifs particuliers (BEP). Dans une démarche de comparaison sociétale (Maurice, 1989) nous tentons d’éclairer deux questions principales. Quelle est l’articulation entre les notions de handicap et de BEP dans les systèmes éducatifs ? Peut-on remarquer des évolutions identiques selon les traditions de séparation ou d’intégration de l’enseignement ordinaire et spécialisé ? À partir de l’analyse des statistiques fournies par l’European Agency for Special Needs and Inclusive Education et d’un recueil de données de terrain par questionnaire et entretiens, l’enquête dégage deux orientations quant à la caractérisation des difficultés des élèves. D’un côté les pays qui délimitent strictement les BEP aux situations de handicap médicalement attestées, de l’autre ceux qui raisonnent plus largement en termes de besoins pédagogiques des élèves. Par ailleurs, le traitement des difficultés scolaires et des handicaps au sein des systèmes ordinaires de scolarisation se généralise, ce qui déstabilise les enseignants dans les pays à forte tradition d’enseignement spécialisé séparé (Belgique, Suisse, Allemagne, France).

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Construire un nouvel avenir pour la petite enfance au Maroc. Le projet des crèches Mandarine

Article de Leila Bercovici, Oussama Alaoui

Paru dans la revue Le Journal des professionnels de l'enfance - Recherches, n° 129, septembre-octobre-novembre 2021, pp. 32-35.

Mots clés : Enfance-Famille, Accueil, Conditions de travail, Crèche, Culture, Développement, Éducation, Etablissement d'accueil du jeune enfant, Inégalité, Jeune enfant, Scolarisation, Société, Petite enfance, Maroc

L'école en question (Recherches)

Article de Martine De Gainza, Sylvain Grandserre, Philippe Champy

Paru dans la revue Le Journal des professionnels de l'enfance, n° 124, juin-juillet-août 2020, pp. 12-21.

Mots clés : Enfance-Famille, Conditions de travail, Échec, École, Éducation, Effectif scolaire, Enseignement, Environnement social, Formation, Inégalité, Institution, Liberté, Pédagogie, Programme d'enseignement, Technologie numérique, Système

Ecrans : moins c'est mieux !

Article de Corinne Roehrig

Paru dans la revue Le Journal des professionnels de l'enfance, n° 123, mars-avril-mai 2020, pp. 32-35.

Mots clés : Enfance-Famille, Développement cognitif, Éducation, Enfant, Jeune enfant, Pratique éducative, Technologie numérique, Risque

Le journal des professionnels de l'enfance - Recherches