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Article de Arnaud Morange
Paru dans la revue Dialogue, n° 240, juin 2023, pp. 21-37.
Mots clés : Enfance-Famille, Rencontre, Parentalité, Travail social, Enfant, Juge aux affaires familiales, Relation enfant-parents, Accueil enfant-parents, Maintien du lien, Législation, Outil, Intérêt de l'enfant, Séparation, Droit de visite
Le présent article est le fruit d’une recherche qualitative auprès de l’ensemble des acteurs concernés par le dispositif « Espace de rencontre » (ER) en France. Ce dispositif tant judiciaire que répondant aux nouvelles aspirations sociales autour de la famille vient soutenir le lien parent-enfant dans le cadre de séparations conflictuelles ou en cas d’incapacité de l’un des parents d’accueillir son ou ses enfants. Cette recherche, conduite entre 2017 et 2020 au sein de douze structures, visait à mieux appréhender les pratiques en ER, à identifier tant l’intérêt que les limites du dispositif et à faire émerger de nouveaux questionnements sur le maintien des liens filiaux dans des situations complexes. Le vécu des parents, enfants et professionnels concernés y a été recueilli par des chercheurs issus des sciences humaines et sociales. Si cette mesure socio-judiciaire est bien admise par une majorité des usagers, la manière dont les enfants, eux, vivent les rencontres reste questionnante.
Article de Kevin Lavoie, Isabel Côté
Paru dans la revue Dialogue, n° 239, mars 2023, pp. 67-83.
Mots clés : Enfance-Famille, Don d'ovule, Gestation pour autrui, Filiation, Intérêt de l'enfant, Parenté, Enfant
Le présent article porte sur la trame relationnelle tissée autour de l’enfant né par gestation pour autrui ou conçu grâce à un don d’ovules, et plus spécifiquement sur les affiliations familiales qui émergent de ce processus inédit d’enfantement à plusieurs. La démonstration s’appuie sur les récits de 38 femmes canadiennes impliquées dans une entente de procréation assistée avec autrui en tant que mères, femmes porteuses ou donneuses. Deux cas de figure mettant en lumière la construction des liens d’apparentement entre les personnes concernées sont présentés, qu’il s’agisse d’une inscription dans le réseau de parenté de l’enfant ou d’une reconnaissance symbolique mutuelle basée sur l’amitié. La proximité relationnelle entre les adultes est au cœur d’une filiation métissée qui témoigne de leur préoccupation commune envers l’intérêt de l’enfant.
Article de Stéphane Mélis
Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 57, 2023, pp. 39-47.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Protection de l'enfance, Participation, Enfant
La notion d’intérêt de l’enfant doit être au centre de toute décision concernant un enfant bénéficiant d’une mesure de protection. La Convention Internationale des Droits de l’Enfant ajoute le terme « supérieur » à la notion d’intérêt de l’enfant comme pour appuyer la nécessité de prendre en compte l’intérêt de l’enfant avant toute autre considération. L’intérêt de l’enfant est une notion volontairement insaisissable, aux contours flous, qui mérite d’être explicitée à la lumière de l’histoire, de la législation ainsi que du contexte socioculturel d’un pays. Nous nous attacherons à en définir les contours en gardant à l’esprit que l’enfant doit rester au cœur de tout dispositif le concernant. Ainsi, l’intérêt de l’enfant passe nécessairement au-dessus des autres intérêts et doit toujours être considéré comme supérieur.
Article de Geneviève Avenard
Paru dans la revue Vie sociale, n° 34-35, 2021, pp. 25-36.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Violence, Droits de l'enfant, Intérêt de l'enfant, Politique sociale, Défenseur des droits, Défenseur des enfants, Législation, Qualité, Accompagnement, Convention internationale des droits de l'enfant
La France n’a jamais disposé d’un arsenal juridique théorique et technique aussi étoffé pour protéger les enfants contre les violences commises dans un cadre intrafamilial. Par ailleurs, la prise de conscience de notre société sur la réalité des violences à enfants, sous toutes leurs formes, s’est amplifiée dans la période récente.
Pourtant, de nombreux rapports ont au cours de ces derniers mois souligné un manque d’application effective du cadre existant, qui porte directement préjudice au droit inconditionnel des enfants au respect de leur intégrité et de leur dignité, et à leur protection. Et les travaux du Défenseur des droits ont régulièrement mis en lumière un écart grandissant entre les « droits proclamés » et les « droits réels ». Cet écart s’analyse notamment comme la conséquence d’un défaut récurrent d’accompagnement opérationnel par les pouvoirs publics au déploiement de la politique de protection de l’enfance. Plus globalement, il interroge sur la considération véritable portée à l’intérêt supérieur de l’enfant.
Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant
La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?
Livre de Roland Broca, Olga Odinetz, William Bernet, édité par Chronique sociale, publié en 2016.
Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Divorce, Conflit, Enfant, Relation enfant-parents, Intérêt de l'enfant, Maintien du lien, Haine, Manipulation mentale, Juge aux affaires familiales, Juge des enfants, Rencontre, Avocat, Droit de garde, Droits de l'enfant, Soutien à la parentalité, Consensus, Québec, Belgique
La séparation et le divorce sont des moments de rupture très déstabilisants et difficiles à gérer pour les parents comme pour les enfants. C'est à ces moments de rupture et de crise que peuvent se révéler des difficultés psychiques aussi bien chez les enfants que chez les parents. Quand la séparation devient une guerre, l'enfant se retrouve exposé à un subtil chantage psychologique d'un parent, parfois des deux.S'appuyant sur l'analyse du parcours affectif, psychologique et judiciaire d'affaires réelles, cet ouvrage montre comment des situations familiales apparemment ordinaires peuvent parfois, faute de diagnostic précoce, prendre des développements dramatiques. Il s'appuie sur les témoignages des parents et des enfants victimes de ces guerres familiales pour parcourir les différentes étapes de la chaîne judiciaire, en croisant les regards des différents acteurs : magistrats, experts, psychiatres, psychologues, juristes et avocats.Il présente les limites des différentes formes d'interventions dans le contexte judiciaire actuel et s'appuie sur des expériences mises en place dans des pays voisins pour avancer des modèles de prises en charge multidisciplinaires. Ce livre s'adresse avant tout au grand public car quiconque envisage une séparation se pose anxieusement la question des enfants et de la préservation du lien avec eux.Il s'adresse également aux acteurs concernés par ces séparations parentales conflictuelles. L'objectif de cet ouvrage est d'apporter des éléments de compréhension des phénomènes en jeu lors des séparations parentales conflictuelles, ainsi que des pistes de solutions pour la protection des enfants et le respect de leurs droits.
Livre de Dominique Attias, Lucette Khaiat, édité par Erès, publié en 2015.
Mots clés : Enfant, Victime, Traumatisme, Justice, Parole, Magistrat, Avocat, Audition de l'enfant, Droits de l'enfant, Intérêt de l'enfant, Police, Prise en charge, Santé, Abus sexuel, Violence, Pologne, Italie
De nos jours, l'enfant maltraité est considéré comme une victime que le Droit doit protéger. Mais pour édicter les mesures appropriées, pour éviter qu'aux traumatismes de l'agression ne s'ajoute celui de la judiciarisation, il faut comprendre la souffrance de l'enfant, rechercher les conditions propres à l'apaiser, et voir si elles sont compatibles avec les principes du droit en vigueur. Comment éviter qu'un enfant, déjà traumatisé par l'agression qu'il a subie, ne revive cette scène cruelle en la racontant à plusieurs reprises devant des policiers et des magistrats censés le protéger ? Comment éviter qu'un enfant victime ne se retrouve dans le box des accusés comme dans le procès d'Outreau ? Comment amener un enfant violenté et trahi par des adultes, et parfois par ses propres parents, à se retrouver en confiance face aux magistrats qui vont l'interroger lors du procès contre son agresseur ? Des juristes confrontent leur réflexion à celle de médecins, pédiatres, pédopsychiatres et psychanalystes, dans l'objectif de mieux protéger l'enfant au cours de son parcours devant les tribunaux.Dominique Attias est avocate au Barreau de Paris, secrétaire générale de l'association Louis Chatin pour la défense des droits de l'enfant, membre du conseil national des Barreaux, responsable du groupe Droit des mineurs, ancien membre du Conseil de l'Ordre et déléguée aux actions pour la justice des mineurs. Lucette Khaïat est directrice scientifique de l'association Louis Chatin pour la défense des droits de l'enfant, ancienne avocate aux Barreaux de Tunis et Paris, ingénieur de recherche honoraire du CNRS.
Livre, édité par Erès, publié en 2015.
Mots clés : Droits de l'enfant, Rapport, Politique sociale, Loi, Droit international, Discrimination, Intérêt de l'enfant, Liberté, Droit civil, Droit de la famille, Protection de l'enfance, Enfant maltraité, Adoption, Santé, Enfant, Pauvreté, Éducation, MINEUR ETRANGER ISOLE, ASE, Gens du voyage, Jeune en difficulté, Droit pénal, Convention internationale des droits de l'enfant
Après une décennie de désintérêt de la part des pouvoirs publics, les droits de l'enfant doivent retrouver une place primordiale dans le débat en France. C'est l'objectif de cet ouvrage élaboré collectivement et avec la participation d'enfants et de jeunes, dans le cadre du contrôle par l'ONU de l'application de la Convention internationale des droits de l'enfant, signée et ratifiée par la France en 1990. Pour le collectif AEDE, il est plus que jamais nécessaire de porter prioritairement les choix budgétaires sur le bien-être des enfants et sur le développement, avec eux, d'une société inclusive, solidaire et plus égalitaire, où il ferait bon vivre ensemble. Même s'il fait état parfois de stagnations voire de régressions dans l'application de la Convention, cet ouvrage témoigne des forces vives qui existent dans notre pays et des pratiques qui, ici ou là, permettent de progresser dans le respect des droits de tous les enfants. Il est destiné à servir de référence, non seulement à l'ONU, mais plus largement aux institutions publiques, aux organisations, associations et professionnels de l'enfance et à l'ensemble des citoyens, dans la perspective d'une amélioration effective de la situation de tous les enfants en France au regard de leurs droits.
Livre de Maurice Berger, édité par Dunod, publié en 2014.
Mots clés : Protection de l'enfance, Enfance en danger, Évaluation, Grille d'analyse, Enfant, Parole, Écoute, Maltraitance, Prise en charge, Séparation, Maintien du lien, Approche clinique, Audition de l'enfant, Droit de visite, Médiation, Carence familiale, Éducateur spécialisé, Réfèrent, Intérêt de l'enfant, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Relation enfant-parents
Deux cent soixante-dix mille enfants et adolescents sont concernés en France par le dispositif de protection de l'enfance. Ce dispositif est souvent inefficace et même très nuisible ; il repose depuis des décennies sur deux règles implicites : - ne pas évaluer les résultats, c'est-à-dire l'état des enfants dont il est supposé favoriser le bien ou le mieux-être - ne pas prendre connaissance des nombreux travaux qui démontrent qu'on peut mieux faire. De fait, nous ne sommes pas en retard sur d'autres pays: nous sommes sur une voie différente avec une idéologie bien ancrée, hors réalité : celle du maintien du lien familial à tout prix. Rappelons au passage que ce dispositif coûte au contribuable cinq milliards d'euros par an. La première partie de ce livre détaille ce que les enfants nous montrent de leur monde interne quand on les écoute. Le deuxième décrit les dispositifs mis en place pour leur permettre de penser, de parler, de progresser. La troisième analyse les raisons profondes de l'échec de notre système de protection de l'enfance, et tente d'expliquer comment on peut et on doit améliorer ce dispositif.
Livre de Marie Claude Blanc, Pascale Camus, Laetitia Carré, et al., édité par l'Harmattan, publié en 2011.
Mots clés : Droits de l'enfant, Respect, Pratique éducative, Professionnel de l'enfance, Union européenne, Accueil, Accompagnement, Qualité, Enfant, Famille, Intérêt de l'enfant, Besoin, Jeune enfant, Politique sociale, Différenciation sexuelle, Représentation sociale, Enfant handicapé, Culture, Éducation, Partenariat, Protection de l'enfance, Loi, Pratique professionnelle, École maternelle, Enseignement préscolaire, Précarité, Conseil de l'Euope, Korczak (Janusz), Europe, Allemagne, France, Norvège, Roumanie, Belgique, Italie, Royaume-Uni
La signature de la Convention des Droits de l'Enfant a été considérée comme l'aboutissement d'une dynamique de reconnaissance de l'enfant en tant que sujet, et en particulier sujet de droit. Depuis 1989, on observe une volonté de construire un espace européen de la petite enfance. Vingt ans après, quels sont les impacts de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant sur les politiques petite enfance et les pratiques professionnelles dans les pays de l'Union européenne ?