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Article de Annie Jolivet, Laurent Soulat
Paru dans la revue Retraite et société, n° 90, 2023, pp. 9-202.
Mots clés : Travail-Emploi, Retraite, Couple, Travail des femmes, Conditions de travail, Discrimination, Travailleur âgé, Travailleur handicapé, Vieillissement, Sport, Parcours professionnel, Reconversion professionnelle, Mobilité professionnelle, Législation, Assurance chômage, Droit du travail, France, Suisse, Belgique, Maroc
[...] Articuler les conditions d’emploi et les conditions de travail, la situation actuelle et le parcours d’activité permet d’interroger les conditions de l’allongement de la durée d’activité et du report de l’âge de la retraite, les déterminants au fil du temps et l’hétérogénéité des situations de fin de carrière. En quoi les situations d’emploi et de travail dans les dix à quinze années qui précèdent la liquidation de la retraite sont-elles favorables ou non à cet allongement de la durée d’activité ou à un départ plus tardif ? En quoi le parcours professionnel antérieur a-t-il des répercussions sur la capacité à rester plus longtemps en activité, sur le souhait de le faire, sur l’âge effectif de sortie du marché du travail, sur les conditions de départ à la retraite ? [...]
Article de Frédéric Décosse, Emmanuelle Hellio, Béatrice Mésini
Paru dans la revue Migrations société, vol. 34, n° 190, octobre-décembre 2022, pp. 15-127.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Travail-Emploi, Travail, Migration, Union européenne, Travailleur immigré, Législation, Droit du travail, Marché du travail, Conditions de travail, Contrôle, Inspection du travail, Industrie, Agriculture, France, Espagne, Pays Bas
Mis en place par la directive 96/71/CE il y a plus de 25 ans, le détachement a connu un essor exponentiel en France, comme dans l’ensemble des pays de l’Union européenne (UE) : entre 2004 et 2018, le nombre de travailleurs détachés au sein de l’UE est passé de moins de 500 000 à près de 3 millions. Loin d’être un dispositif de libre circulation des travailleurs, le détachement s’affirme davantage comme un nouvel avatar de l’utilitarisme migratoire qui « multiplie » les frontières et renouvelle la segmentation du marché du travail européen. Ce dossier thématique de la revue Migrations Société consacré au travail détaché en Europe rassemble des cas d’étude qui analysent la réalité de ce phénomène dans divers pays et secteurs d’activité : la construction navale, l’industrie agroalimentaire et l’agriculture industrielle.
Article de Vincent Grimault
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 403, juillet-août 2020, pp. 44-47.
Mots clés : Travail-Emploi, Télétravail, Conditions de travail, Durée du travail, Aménagement du temps, Droit du travail
La pratique du télétravail, qui a concerné huit millions de Français pendant le confinement, a montré son intérêt mais aussi ses limites. La faire perdurer implique de nouvelle règles.
Article de Alison Dahan, Clarisse Girard
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3168, 10 juillet 2020, pp. 40-46.
Mots clés : Travail-Emploi, Télétravail, Conditions de travail, Organisation du travail, Durée du travail, Aménagement du temps, Droit du travail, Responsabilité juridique, Employeur
Afin de limiter la propagation du coronavirus, le gouvernement a vivement encouragé les entreprises et les associations à privilégier, dans la mesure du possible, le télétravail. L'occasion de revenir sur les conditions de mise en œuvre de cette organisation du travail, strictement encadrée par la loi.
Article de Alison Dahan, Clarisse Girard
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3164, 12 juin 2020, pp. 36-41.
Mots clés : Travail-Emploi, Contrat de travail, Changement, Droit du travail, Conditions de travail, Règle, Procédure, Salarié, Employeur
Quels sont les changements qui peuvent être apportés au contrat de travail ? La jurisprudence distingue deux types de modifications : celles concernant les éléments essentiels du contrat de travail et celles portant sur les conditions de travail. Juridiquement, les premières sont soumises à des règles plus strictes que les secondes.
Article de Pierre Gaudier
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 23, décembre 2019, pp. 1-92.
Mots clés : Travail-Emploi, Durée du travail, Organisation, Droit du travail, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Aménagement du temps, Repos, Cadre, Conditions de travail, Convention collective
Pas moins de cinq réformes majeures concernant la durée du travail ont eu lieu ces 20 dernières années - auxquelles il faut ajouter l’évolution de la négociation collective donnant la primauté aux accords locaux, notamment en matière de durée et d’aménagement du temps de travail.
Ces évolutions qui concernent les ESSMS, ont complexifié la lecture et la compréhension de la réglementation en vigueur.
Illustré de nombreux cas pratiques, ce hors-série rédigé par un expert du secteur fait le point sur l’essentiel des règles à respecter, en intégrant les spécificités des principales dispositions conventionnelles applicables aux ESSMS (accords Unifed, CCN 51 et 66, etc.).
Article de Alison Dahan
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3097, 8 février 2019, pp. 40-46.
Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Travail-Emploi, Droit du travail, Règlement intérieur, Inspecteur du travail, Contrôle, Contrat de travail, Conditions de travail
LA LOI IMPOSE LA MISE EN PLACE OBLIGATOIRE d’un règlement intérieur aux entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés. Acte unilatéral rédigé par l’employeur, il s’impose à tous ses salariés. Présentation, dans cette première partie, des formalités et des clauses obligatoires qui doivent figurer dans ce document.
Article de Annabelle Turc
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3091, 4 janvier 2019, pp. 36-41.
Mots clés : Travail-Emploi, Emploi, Contrat de travail, Droit du travail, Législation, Conditions de travail
LES ÉVOLUTIONS TECHNIQUES ET DIGITALES peuvent amener l’employeur à revoir l’organisation du travail et à proposer des modifications de tâches et d’attributions aux salariés. Simple changement des conditions de travail ou modification du contrat de travail ? La distinction est importante.
Article de Alison Dahan
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3086, 30 novembre 2018, pp. 36-41.
Mots clés : Travail-Emploi, Télétravail, Organisation du travail, Droit du travail, Conditions de travail, Égalité professionnelle, Équipement informatique
L’ordonnance du 22 septembre 2017 est venue assouplir les règles régissant le télétravail afin de développer le recours à ce mode d’organisation du travail. Présentation des droits et obligations de l’employeur et du salarié.
Article de Nicolas Amar, Louis Charles Viossat
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2018, pp. 68-81.
Mots clés : Travail-Emploi, Protection sociale, Emploi, IGAS, Assurance volontaire, Statut professionnel, Droit du travail, Salarié, Mouvement social, Conditions de travail, Rémunération, Internet, Échange
En 2015, voyant se développer rapidement Uber, Airbnb ou Deliveroo et constatant l’absence de travaux sur l’impact de ces plateformes sur l’emploi et la protection sociale en France, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a inscrit dans son programme d’activité l’élaboration d’un rapport d’analyse et de prospective sur ce sujet. L’objectif était de défricher cette problématique, d’ouvrir des pistes de réflexion, d’élaborer quelques recommandations à l’intention des pouvoirs publics et, enfin, de susciter le débat ainsi que davantage d’études et de recherche. [...]