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Livre de Stéphanie Gargoullaud, Bénédicte Vassallo, édité par l'Harmattan, publié en 2013.
Mots clés : Droit de la famille, Famille, Concept, Évolution, Débat, Modèle familial, Famille recomposée, Famille monoparentale, Mariage, Homoparentalité, Intérêt de l'enfant, Adoption, Origine, Secret, Audition de l'enfant, Garde alternée, Garde des enfants, Médiation familiale, Autorité parentale, Interdit, Inceste, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Immigration, Droit international, Droit européen
En 2013, le vote de la loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe a relancé le débat sur la famille. Ou plutôt sur les familles ? Traditionnelles, monoparentales, homoparentales, adoptives... Il n'y a plus aujourd'hui un modèle unique mais des familles plurielles. Le recours à l'assistance médicale à la procréation, aux dons de gamètes et, dans certains cas, à la gestation pour autrui viennent diversifier encore le paysage.
Dans ce contexte, n'est-on pas conduit à réinventer la famille ? La loi doit-elle accompagner les mutations de la société et ses demandes ? Pour répondre à ces questions, "Place au débat" vous propose l'analyse de deux auteurs spécialistes.
Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2013.
Mots clés : Autorité parentale, Filiation, Sanction pénale, Transfert, Législation, Soutien à la parentalité, Concept, Contrôle, Parentalité
L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Elle est aujourd'hui centrée sur l'intérêt de l'enfant et les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial.Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, cette première édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales.Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire"à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au let août 2013, il intègre la jurisprudence la plus récente.
Livre de Pierre Verdier, Fabienne Noé, édité par Dunod, publié en 2013.
Mots clés : ASE, Organisation, HISTOIRE, Prévention, PMI, Droit de la famille, Droits de l'enfant, Dossier administratif, État, Juge des enfants, AED, PJJ, Technicien de l'intervention sociale et familiale, AEMO, Assistance éducative, Placement, Enfance en danger, Pupille de l'état, Conseil de famille, Adoption, Origine, Secret, Placement familial, Filiation, Droits des usagers, MDPH, Autorité parentale, Secret professionnel, Loi 2007-293 du 5 mars 2007, CNAOP (Conseil national d'accès aux origines personnelles)
Le dispositif hérité de l’assistance publique a été considérablement modifié par les lois de décentralisation qui en ont confié la responsabilité aux départements, puis par une multitude de textes comme la convention des droits de l’enfant, les réformes de l’autorité parentale, de l’adoption, de la filiation, de l’accueil familial, de l’assistance éducative… En 2007, la réforme de la protection de l’enfance a défini les objectifs, initié des pratiques nouvelles et en a clarifié le fonctionnement et les articulations avec la protection judiciaire et les autres acteurs du secteur de l’enfance. Depuis, la réforme a été mise en oeuvre : d’autres textes sont venus modifier l’organisation même de l’initiative en matière de création de structures ou encore entériner les changements de fond des rapports humains et par conséquent la place de l’enfant.
Livre de Jean Pierre Rosenczveig, édité par Dalloz, publié en 2013.
Mots clés : Justice, Enfant, Droit de la famille, Victime, Éducation, Autorité parentale, Mineur, Enfance en danger
Chaque année, près de 383 000 mineurs sont pris en charge par la justice. Près de 212 500 mineurs sont pris en charge au civil. Des chiffres conséquents et révélateurs de la tension de fond que recouvre la problématique de l'enfant : est-il un objet ou un sujet de droit ? Peut-il avoir son mot à dire dans les procédures qui le concernent ? Peut-il saisir la justice pour demander que ses droits soient reconnus ? La justice des mineurs concerne les mineurs en danger (dans le cadre de la justice civile au titre des articles 375 et s.du Code civil, "De l'assistance éducative"), ainsi que les mineurs ayant commis des actes de délinquance. Dans ces deux domaines, cest le juge des enfants qui est compétent pour prendre la décision judiciaire.
Livre de Michel Boudjemaï, édité par ASH, publié en 2012.
Mots clés : Droit de la famille, Mariage, Divorce, Concubinage, Droit civil, Droit pénal, Délinquance juvénile, PJJ, PACS, Assistance éducative, Victime, Parentalité, Évolution, Société, Relation éducative, Famille, Autorité parentale, Pratique professionnelle, Travail social, Éthique, Loi, Responsabilité
Le droit de la famille et de l'enfant connaît des évolutions qui sont induites par les nouvelles formes de conjugalité et de parentalité, mais aussi par la place donnée à l'enfant au sein de la famille et de la société. En définitive, la loi traduit et accompagne ces évolutions sociétales. L'intervention éducative auprès de la famille, et a fortiori de l'enfant, ne peut se faire que dans un cadre précis. Ce cadre de référence, déterminé par la loi, est indispensable à la construction d'une relation éducative avec la famille et l'enfant. Une connaissance suffisamment fine des droits et devoirs des différents acteurs familiaux permet d'appuyer son intervention sur des bases solides. Et il est tout autant nécessaire d'adapter les pratiques professionnelles au regard des nouvelles normes juridiques. Conçu avec et pour les travailleurs sociaux, ce guide leur permet d'acquérir les connaissances essentielles du droit de la famille et de l'enfant. Avec l'analyse de la jurisprudence et de nombreux exemples concrets, l'auteur créé une véritable interaction avec les lecteurs et les invite ainsi à mener une réflexion éthique sur les actions posées dans le cadre de la loi et à réinterroger leurs pratiques éducatives.
Livre de Serge Portelli, Clélia Richard, édité par Ed. de l'Atelier, publié en 2012.
Mots clés : Homosexualité, Homoparentalité, Parentalité, Famille, Enfant, Procréation médicalement assistée, Droit de la famille, Religion, Psychanalyse, Politique, Filiation, Mariage, Autorité parentale, Adoption, ETATS UNIS D'AMERIQUE, QUEBEC
Un couple homosexuel peut-il être parent ? Ceux qui s'y opposent voient là une désagrégation de la famille et un risque pour l'équilibre psychologique des enfants. Pourtant, et même si juridiquement ces familles n'existent pas, on estime le nombre d'enfants vivant dans des familles homoparentales entre 200 000 à 300 000. Clélia Richard et Serge Portelli proposent un point très complet sur la question de l'homoparentalité en étudiant tous les aspects (juridique, social, psychologique). Ils font le constat d'une discrimination aujourd'hui intolérable et plaident pour une reconnaissance des familles homoparentales. Les familles homoparentales n'existent pas juridiquement : elles n'ont pas droit de se marier, d'adopter, d'exercer l'autorité parentale pour les couples pacsés... Pourquoi cette situation ? Comment les familles le vivent-elles ? Cet état fait est-il compatible avec notre démocratie ? Serge Portelli et Clélia Richard sont d'abord allés à la rencontre d'une vingtaine de couples et de leurs enfants, qui finalement semblent ressembler à toutes les autres familles : Marc, 37 ans, médecin, marié et père de 3 enfants élevé par ses deux mamans qui n'ont jamais évoqué son père. Emilie, 5 ans, pour qui "papou", son deuxième papa, c'est "comme une maman". .. Les deux auteurs font ensuite un état des lieux des droits des familles homoparentales puis se penchent ensuite sur les racines des réticences actuelles à la reconnaissance des familles homoparentales : religions, psychanalyse, politique. Ils abordent ensuite la conception de la famille dans un contexte d'évolution générale de la société. Après ce tableau très complet, ils concluent à une nécessaire évolution pour une véritable égalité.
Livre de Simone Korff Sausse, François Sacco, édité par In Press, publié en 2012.
Mots clés : Relation enfant-père, Père, Concept, Statut, Fonction, Attachement, Enfant, Développement cognitif, Psychologie du développement, Parentalité, Autorité parentale, Psychologie, Rôle, Devenir, Évolution, Société, Famille
Si la relation mère-enfants a été abondamment étudiée, celle qui lie le père à ses enfants reste encore largement méconnue. Qu’en est-il de la place du père dans nos sociétés contemporaines ? Quelle nouvelle figure paternelle voit-on émerger suite aux modifications radicales qui ont bouleversé les rapports homme-femme – et donc père-mère – à l’époque moderne ?
Nouvelles modalités de procréation, émancipation des femmes, accroissement du nombre de divorces, recompositions familiales… ont profondément transformé la place du père. Que reste-t-il de la figure paternelle entre démission des pères, confusion des rôles et abandon du modèle du pater familias ?
La place du père est à réinventer. Si certains pères se dérobent à leur fonction, d’autres en revanche sont beaucoup plus présents et aptes à s’occuper des enfants dès le plus jeune âge. En explorant les questions théoriques et cliniques posées par l’actualité du père, cet ouvrage nous permet de repenser la place et la fonction paternelle aujourd’hui.
Livre de Pierre Pedron, Jean Claude Soyer, édité par Gualino, publié en 2012.
Mots clés : Loi, Droit, Justice, Mineur, Droit pénal, Garde à vue, Sanction pénale, Délinquance juvénile, Enfance en danger, Victime, Signalement d'enfant, Violence, Maltraitance, Travailleur social, Magistrat, PJJ, HISTOIRE, Éducation spécialisée, ASE, AEMO, Mandat judiciaire, Décentralisation, Politique de la ville, Autorité parentale, Juge des enfants, Contrôle judiciaire, Détention, CER, CEF, Service éducatif auprès du tribunal, Justice des mineurs, ORDONNANCE 1945-174 DU 02 FEVRIER 1945, LOI 2004-204 DU 09 MARS 2004, LOI 2004-809 DU 13 AOUT 2004
"Chaque année, la justice intervient auprès de plus de 350 000 mineurs. Les réformes législatives pénales se multiplient et le nombre de mineurs en danger ne cesse d'augmenter. Qui sont ces jeunes ? De quelle manière le regard porté sur eux par la société a-t-il évolué ? Comment fonctionne cette indispensable justice des mineurs que l'on prétend parfois laxiste et inefficace ? Cet ouvrage explore un terrain judiciaire méconnu en balayant des réalités difficiles : parents mal traitants, mineurs victimes ou auteurs d'agressions, signalement d'enfants en danger, racket, violences urbaines, couvre-feu, centres éducatifs fermés, tribunal correctionnel pour mineurs, établissements pénitentiaires pour mineurs, peines plancher. Juge des enfants quotidiennement confronté à des situations critiques, l'auteur présente de manière à la fois complète, simple et accessible le droit et les pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse. Étudiants en droit ou en sciences humaines, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, professionnels de l'enfance délinquante ou en danger, parents ou citoyens curieux d'approfondir les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce manuel une vision globale et actualisée de la justice des mineurs. Pierre Pédron Magistrat, Docteur en droit pénal et en sciences criminelles de l'Université de Paris II (Panthéon- Assas), enseignant à l'Institut de criminologie de Paris. Successivement sous-directeur de la prison de la Santé, chef de cabinet des directions de l'administration pénitentiaire puis de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la Justice, il est actuellement Président du Tribunal pour enfants de Nanterre."
Livre de Michel Constantopoulos, édité par l'Harmattan, publié en 2012.
Mots clés : Paternité, Père, Psychanalyse, Théorie, Identité, Autorité parentale, Symbolique, Sexe, Sexualité, Séduction, Mythe, Complexe d'Œdipe, FREUD (SIGMUND), LACAN (JACQUES), JOYCE (JAMES)
Une fois le chêne tombé, disaient les Anciens, tout homme peut venir y chercher son bois ! Le " déclin de la figure paternelle " est aujourd'hui devenu un lieu commun des débats de comptoir comme des salles d'audience, un phénomène social de notre temps. Tout le monde s'accorde pour dire que l'autorité paternelle, réduite comme une peau de chagrin, n'est plus ce qu'elle était. La théorie psychanalytique reflète cette évolution, étant passée d'un père tout-puissant, agent de la séduction et responsable de l'origine traumatique des névroses, à une fonction paternelle réduite à son épure langagière de signifiant. Mais la véritable innovation de notre époque sur la question de la paternité est apportée par Joyce : son Ulysse contient en germe une figure du père frappée d'une fragilité quasi structurelle. Le lien naturel devient contingent et le père acquiert le statut d'une création du sujet, fruit d'une "épiphanie " spirituelle que l'écriture joycienne rend palpable. En jouant de la lecture croisée de Freud, de Lacan et de Joyce, cette étude sur le père tente de sortir des discours actuels convenus sur le déclin de l'autorité paternelle, pour construire une approche renouvelée de la notion, laissée ouverte à la création. L'auteur met en avant une autre façon de penser le lien, prenant appui sur le rêve pour montrer qu'en fin de compte, il n'est de père que dans l'inconscient.Michel Constantopoulos exerce la psychanalyse à Strasbourg. Il est l'auteur de La tragédie de l'inconscient (Arcanes, 1995), En-jeux de l'Autre, entre plaisir et jouissance (érès, 2009), ainsi que de nombreux articles parus dans des revues de psychanalyse (Apertura, Figures de la psychanalyse, Che Vuoi ?).
Livre de Julien Damon, édité par Presses universitaires de France, publié en 2012.
Mots clés : Famille recomposée, Statistiques, Concept, Beau-parent, Évolution, Autorité parentale, Garde alternée, Identité, Intérêt de l'enfant, Parentalité, Pauvreté, Politique familiale, Fécondité
En France, vivre dans une famille recomposée est une réalité qui concerne plus d'un million d'enfants et autour d'eux, des parents, des beaux-parents, des demi-ou quasi-frères et soeurs, etc.Car les recompositions contemporaines qui ne procèdent plus du destin (veuvage) mais de l'aspiration et de la volonté des adultes (séparation), sont devenues monnaie courante. Derrière ce constat chiffré, les situations concrètes sont extrêmement variées. Elles ont néanmoins toutes un dénominateur commun : l'existence d'au moins un enfant qui vit, en tout ou partie du temps, avec un beau-parent.Au-delà des descriptions et des jugements, que sait-on aujourd'hui des conséquences du phénomène sur le bien-être des enfants, sur l'éducation mais également sur les marchés immobiliers, la fécondité, le droit de la famille ou encore les politiques publiques ? Et que révèlent ces nouvelles formes de vie familiale sur la famille d'aujourd'hui ?