Documentation sociale

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Le droit du handicap

Article de Charles GARDOU, Marc OSSORGUINE, Frédérique BASTIDE, Marc OSSORGUINEet al.

Paru dans la revue Vie sociale et traitements (VST : revue du champ social et de la santé mentale), n° 111, 3ème trimestre 2011, pp. 13-96.

Mots clés : Handicap, Droit, Scolarisation, Intégration, Accompagnement, Discrimination, Médiation, Séjour de vacances, Animateur, ESAT, SESSAD, Formation professionnelle, Différence, Législation, Témoignage, HANDICAP AUDITIF, Langue des signes, Handicap mental, INCLUSION SCOLAIRE

Vies affective et sexuelle en institution

Article de François VIALLA

Paru dans la revue La Gazette-santé-social (le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux), n° 75-76, juin 2011, pp. 46-48.

Mots clés : Sexualité, Affectivité, Handicap, Intimité, Droit, Épanouissement, Prostitution, Éducation, Formation, Institution, ASSISTANCE SEXUELLE

Enfant handicapé et protection juridique

Livre de Eric Mallet, édité par Lexis Nexis, publié en 2011.

Mots clés : Handicap, Droit, Législation, Classification, Protection de l'enfance, Mineur, Majorité, Responsabilité civile, Aide sociale, Prestation sociale, Allocation compensatrice, Tutelle, Incapacité, Majeur protégé, Curatelle, Héritage, Assurance, Jurisprudence

En présence d'un enfant handicapé, le souci des parents est de lui assurer de bonnes conditions de vie et de préserver son avenir. Le droit répond à ce besoin de protection par de multiples solutions extrapatrimoniales ou patrimoniales dont les mécanismes peuvent cependant paraître complexes. Aussi, est-il nécessaire d'attirer l'attention sur les difficultés pouvant naître de la mise en oeuvre de procédés récents. Depuis vingt ans, le législateur est en effet intervenu à plusieurs reprises, ce qui a donné lieu à une multiplication de règles et solutions. L'auteur fait le point sur l'ensemble de ces normes. L'ouvrage détaille ainsi la panoplie des libéralités et des contrats d'assistance, tels que le mandat de protection future ou l'institution d'une personne de confiance, qui s'offrent aux parents désireux d'anticiper cette sécurité future. Toutes les personnes ayant à coeur d'organiser la vie matérielle des handicapés - praticiens du droit, associations, parents - seront intéressées par cet ouvrage qui propose un éclairage dense sur les modalités appropriées de la gestion de l'enfant, tant sur le plan de sa personne que sur celui de son patrimoine. Il tient compte de la jurisprudence et des réformes récentes, notamment de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs (entrée en vigueur le 1er janvier 2009), de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de la loi n° 2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour 2011. Il propose surtout une série de formules d'application répondant, à différents stades de la vie, à la protection de la personne et des biens de l'enfant en situation de vulnérabilité.

L'essentiel du droit des politiques sociales

Livre de Emmanuel Aubin, édité par Gualino, publié en 2011.

Mots clés : Politique sociale, Protection sociale, HISTOIRE, Droit, Droit social, État, Collectivité territoriale, Prestation sociale, Aide sociale, Sécurité sociale, Individualisation, Contrat, Constitution, Décentralisation, Assurance chômage, Insertion professionnelle, Droit du travail, Traitement social du chômage, Personne âgée, APA, Handicap, ESAT, Protection de l'enfance, ASE, Exclusion sociale, Pauvreté, Précarité, RMI, Logement, Aide au logement, Logement social, Accès aux soins, Aide médicale, CMU, Contrat initiative-emploi, Politique contractuelle, RSA, Contrat de professionnalisation, Centre d'action éducative, Pôle emploi

Ce livre présente en 10 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des politiques sociales mises en oeuvre par l'Etat et les collectivités territoriales.Le droit de ces politiques est au coeur de l'actualité avec, en 2011-2012, la nouvelle convention d'indemnisation des chômeurs, le premier bilan du RSA généralisé, une nouvelle procédure dans le cadre du DALO, une réforme de l'accès aux soins des étrangers et, en juin 2011, de la politique relative au handicap. En outre, les relations entre l'Etat social et les départements deviennent conflictuelles (décisions QPC du 30 juin 2011).Toutes ces évolutions ont contribué à créer un nouveau droit pluridisciplinaire à la charnière du droit public et du droit privé et que cet ouvrage présente de façon synthétique, rigoureuse et pratique.

Handicap et domicile : interdépendance et négociations

Livre de Jean Pierre Ringler, Bernard Ennuyer, Eve Gardien, et al., édité par Chronique sociale, publié en 2011.

Mots clés : Handicap, Personne handicapée, Maintien à domicile, Dépendance, Autonomie, Droit, Projet de vie, Relation d'aide, Altérité, Aide à domicile, Formation, Professionnalisation, Accompagnement, Temps, Affectivité, Sexualité, Citoyenneté

Le domicile est, pour les personnes en situation de handicap comme pour tout un chacun, le lieu de l'identité et de l'épanouissement affectif, celui du ressourcement et un refuge. L'accompagnement apporté au domicile par les proches et les professionnels ne se substitue pas à la personne mais l'aide à réaliser ses choix. Cette démarche qui lie étroitement, dans l'épaisseur du quotidien, la personne accompagnée et la (les) personne(s) accompagnante(s), suppose une relation de partenariat reposant sur une authentique et sincère capacité de négociation. A travers l'aide demandée et reçue, la personne handicapée réalise son projet de vie (quotidienne, sociale, professionnelle, personnelle) tandis que la personne accompagnante doit pouvoir s'épanouir, en particulier sur le plan professionnel (développement de compétences, de savoir-faire et de savoir-être spécifiques). Cet ouvrage éclaire par différentes contributions cette double problématique. Certaines clarifient les fondamentaux de la relation aidé/aidant et sa réalité au jour le jour. D'autres engagent la réflexion autour de la thématique corps et accompagnement, jugée centrale dans l'aide apportée au domicile. La question de la vie affective, érotique et sexuelle y est abordée dans cette perspective. Enfin, parce que la revendication de la vie autonome, chez soi, est fortement liée à la question de l'intégration des personnes handicapées dans la société, une contribution développe les enjeux croisés du domicile, de l'autonomie et de la citoyenneté. En conclusion, des dispositifs de formation proposent des pistes de travail pour que aidés et aidants co-construisent pleinement et ensemble la relation d'accompagnement.

Le dispositif de l'action sociale et médico-sociale en France

Livre de Philippe Camberlein, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Droit, Action sociale, HISTOIRE, Évolution, Aide sociale, Décentralisation, Établissement social et médicosocial, Protection de l'enfance, ASE, PJJ, Handicap, Personne handicapée, Personne âgée, Exclusion sociale, Politique sociale, Politique de la ville, Accès aux soins, Logement, Jeune en difficulté, Adulte en difficulté, Famille en difficulté, Santé, Insertion sociale, Insertion professionnelle, Droits des usagers, Conseil de la vie sociale, Surendettement

L’accompagnement et le soutien apportés par la collectivité à ses membres en difficulté sont le fruit d’une politique publique en permanente transformation. Son fondement historique en termes d’aide sociale a reculé, sans pour autant disparaître, au profit du concept d’action sociale plus dynamique mais aussi plus difficile à cerner. L’auteur propose de comprendre la logique inhérente aux diverses interventions sociales et médico-sociales à partir de leur cadre légal et organisationnel. Partant des diverses lois et dispositifs existants, il offre une lecture des politiques sociales à l’œuvre aujourd’hui à travers :
- le rappel historique de l’évolution des grandes lois ;
- la présentation des institutions et des acteurs ;
- l’inventaire des diverses dispositions et mesures en vigueur, identifiées selon un critère catégoriel, sectoriel ou transversal ;
- la description des droits des personnes.
En quatorze chapitres thématiques, cette 3e édition entièrement revue et actualisée permet une initiation systématique aux notions indispensables à la compréhension de l’action sociale et médico-sociale. Bien plus qu’une simple description, l’approche adoptée ici vise à favoriser une compréhension à la fois globale et analytique du cadre juridique et administratif à l'œuvre dans l’action sociale et médicosociale.

Santé publique : l'état des savoirs

Livre de Didier Fassin, Boris Hauray, Patrice Bourdelais, et al., édité par la Découverte, publié en 2010.

Mots clés : Santé publique, HISTOIRE, Épidémiologie, Économie, Droit, Gestion, Éthique, Sciences humaines et sociales, Mortalité, Pathologie, Maladie génétique, Cancer, Sida, Santé mentale, Drogue, Toxicomanie, Alimentation, Accident, Handicap, Périnatalité, Enfant, Sexualité, Vieillissement, Travail, Précarité, Violence, Protection sociale, Profession médicale, Profession paramédicale, Hôpital, Prévention sanitaire, Politique sanitaire, Décentralisation, Déconcentration, Inégalité, Accès aux soins, Droits des usagers, Action humanitaire, ONG, Malade

Le handicap au risque des cultures : variations anthropologiques

Livre de Charles Gardou, Patrice Godin, Michel Therrien, et al., édité par Erès, publié en 2010.

Mots clés : Handicap, Anthropologie, Représentation sociale, Perception, Culture, Civilisation, Différence, Corps, Croyance, Imaginaire, Tradition, Autonomie, Insertion sociale, Émancipation, Exclusion sociale, Religion, Norme, Droit, Discrimination, Culpabilité, Responsabilité, Stigmatisation, Handicap visuel, Politique sociale, HISTOIRE, Protection sociale, Océanie, Brésil, Asie, Chine, Afrique, République démocratique du Congo, Algérie, Allemagne, Sénégal, Italie, France, Portugal, Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, Norvège, Guyane, Liban, Europe

" Partout et toujours, les hommes, façonnés par leur culture, ne cessent de chercher des explications au handicap. Cet ouvrage à plusieurs voix en explore les représentations collectives ; il déconstruit ce qui, au sein d'une société, finit par apparaître naturel et il rend intelligible ce qui advient au-delà des cultures. (...) Parcourant cette fresque anthropologique, on réalise à quel point les personnes en situation de handicap restent, ici et là-bas, les proies d'un monde imaginaire alimenté par des croyances immémoriales. On mesure combien la chose la mieux partagée du monde est le désarroi angoissé des hommes face à leur vulnérabilité. Charles Gardou, professeur à l'université Lumière Lyon 2, est l'auteur de nombreux ouvrages, parmi lesquels Fragments sur le handicap et la vulnérabilité et Pascal, Frida Kahlo et les autres... Ou quand la vulnérabilité devient force. À partir d'un itinéraire qui l'a confronté à la diversité humaine dans différents lieux du monde, il consacre ses recherches à la vulnérabilité et à ses multiples expressions. Il a rassemblé autour de lui des chercheurs des 5 continents... "

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