La prévoyance en entreprise

Article de Bruno SERIZAY, Bruno PLATEL

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 14031, 78 p..

Mots clés : Entreprise, Assurance, Protection sociale, Salarié, Comité d'entreprise, Fiscalité

La responsabilité de l'employeur - II - responsabilité du gardien de l'enfant

Article de Pierre CALLOCH

Paru dans la revue L'Assmat (mensuel d'informations professionnelles des assistantes maternelles et familles d'accueil), n° 23, décembre 2003, pp. 19-22.

Mots clés : Assistant maternel, Employeur, Responsabilité, Garde des enfants, Assurance

L'évolution récente du système de sécurité sociale en matière de redistribution

Article de Michel BORGETTO

Paru dans la revue Recherches et prévisions, n° 73, septembre 2003, pp. 45-51.

Mots clés : Sécurité sociale, Évolution, Cotisation de sécurité sociale, État, Rôle, Assurance, Solidarité, Pauvreté

Dommages causes à l'assistante maternelle par l'enfant garde

Article de Pierre CALLOCH

Paru dans la revue L'Assmat (mensuel d'informations professionnelles des assistantes maternelles et familles d'accueil), n° 20, juillet-août 2003, pp. 13-18.

Mots clés : Assistant maternel, Assurance, Responsabilité civile, Droit, RELATION EMPLOYEUR/SALARIE

L'évolution de la protection des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles : de la logique assurentielle à la logique solidaire

Article de Malik BOUMEDIENE

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 2003, pp. 283-290.

Mots clés : Protection sociale, Accident du travail, Maladie professionnelle, Milieu rural, Agriculture, Évolution, Assurance, Solidarité

Les mutuelles de santé : entre logique concurrentielle et éthique solidariste

Article de Marion del SOL

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 2003, pp. 71-84.

Mots clés : Mutuelle, Compétition, Éthique, Solidarité, Assurance

L'assurance des risques de santé et la loi n°2002-303 du 4 mars 2002

Article de Marie Luce DEMEESTER

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 783-796.

Mots clés : Risque, Santé, Assurance, Responsabilité, Médecin, Réparation, Mort, Incapacité, Secret médical

L'assurance-maternité et le conge de paternité

Article de Marie Madeleine LEGOUHY

Paru dans la revue Revue pratique de droit social, n° 692, décembre 2002, pp. 387-395.

Mots clés : Assurance, Congé de maternité, Prestation familiale, SURVEILLANCE DE LA GROSSESSE

Mutualité : entre turbulence et performance

Article de Mathias GRECO

Paru dans la revue Le Journal de l'action sociale, n° 68, juin 2002, pp. 8-9.

Mots clés : Mutualité, Protection sociale, Mutuelle, Assurance, Solidarité, Innovation sociale

Droits des malades (suite et fin) : responsabilité médicale

Paru dans la revue Travail social actualités, n° 878, pp. 9-17.

Mots clés : Responsabilité, Médecin, Malade, Faute professionnelle, Assurance, Victime, Droits des usagers, INDEMNISATION