Documentation sociale

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L'Europe sociale : une condition sine qua non du projet européen

Article de Bernadette Ségol

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 3, juillet-septembre 2015, pp. 181-190.

Mots clés : Union européenne, Crise économique, Conditions de vie, Conditions de travail, Droit social

Quelle que soit la manière dont peuvent être interprétés les événements récents liés au troisième plan de sauvetage grec adopté début juillet, il est indéniable qu’un désamour de plus en plus prononcé se creuse entre le monde du travail en général et l’Union européenne (UE). Le mouvement syndical européen s’en alarme depuis des années, mais a parfois l’impression de crier dans le désert.

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Profiter des fonds européens : programmation 2014-2020

Article de Sophie Courault

Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), hors-série n° 14, août 2015, pp. 1-94.

Mots clés : Travail social : Établissements, Union européenne, Subvention, Fonds social européen, Action sociale, Droit social, Politique sociale, Financement, Projet, Dossier

"Même si la responsabilité de la politique sociale reste de la sphère des Etats membres de l'Union européenne, celle-ci peut intervenir dans le champ de la compétence partagée. A ce titre, la stratégie Europe 2020 qui prévoit les lignes directrices de l'action de l'Union et de ses Etats membres pour les dix prochaines années vise des objectifs sociaux, au service desquels oeuvrent les fonds européens structurels et d'investissement (FESI). Les établissements sociaux et médico-sociaux sont des bénéficiaires potentiels de ces fonds. En tant qu'acteurs de la construction d'une Europe sociale, ils peuvent percevoir des cofinancements européens via le FSE, le FEDER et le FEADER etc... Ce hors-série méthodologique permet d'appréhender les grandes étapes du montage d'un projet ainsi que les organisations pouvant aider au montage du dossier."

Droit de la sécurité sociale

Livre de Jean Jacques Dupeyroux, Michel Borgetto, Robert Lafore, édité par Dalloz, publié en 2011.

Mots clés : Droit social, Sécurité sociale, Prestation familiale, Action sociale et médicosociale, Protection sociale, Retraite, Chômage, Législation

Code des droits contre l'exclusion

Livre de Martin Hirsch, Denis Chemla, Ariane Molkou, édité par Dalloz, publié en 2011.

Mots clés : Droit social, Exclusion sociale, Droit, Insertion sociale, Insertion professionnelle, Citoyenneté, Droit civil, Majeur protégé, Emploi, Formation, Licenciement, Chômage, Logement, Aide au logement, Hébergement, Accueil d'urgence, Logement social, Gens du voyage, Discrimination, Logement insalubre, Expulsion, Argent, Banque, Crédit, Surendettement, Scolarité, Protection de l'enfance, Obligation alimentaire, Prestation familiale, Prestation sociale, Santé, Accès aux soins, IVG, CMU, Aide médicale, Justice, Immigration, Étranger, Titre de séjour, Droit d'asile, Naturalisation, Service public, Transport, Eau, Énergie, Téléphone, Internet, Droits de l'homme, Dignité, Liberté, Égalité, Solidarité, Travail, Éducation, Accès aux droits

Face à l'augmentation des demandeurs d'emploi, la crise du logement et le nombre de foyers surendettés, les politiques publiques se devaient d'intervenir et de conduire des réformes majeures pour la solidarité.C'est le cas, notamment, avec la généralisation du Revenu de solidarité active (RSA), du Contrat unique d'insertion (CUI), du Droit au logement opposable (DALO) ou encore de la loi portant réforme du crédit à la consommation. Devant les multiples enjeux économiques et sociaux, la lutte contre les exclusions est, aujourd'hui, une priorité nationale qui aborde nécessairement la question de l'accès aux droits.Mais pour faire valoir ses droits, encore faut-il les connaître. Les dispositifs juridiques sont souvent complexes et dispersés dans de nombreux codes (Code civil, Code du travail, Code de l'action sociale et des familles...), les moyens mis à la disposition des citoyens pour faire face aux différentes situations nécessitaient une approche accessible. Organisé autour de thématiques de la vie quotidienne, le Code des droits contre l'exclusion réunit les principales mesures, reliées les unes aux autres, commentées, clarifiées et illustrées par de nombreux exemples.Qui peut bénéficier d'un HLM ? Quels sont les recours en cas de licenciement ? Peut-on cumuler allocation-chômage et revenu d'activité ? Peut-on obtenir gratuitement l'assistance d'un avocat ? Quels sont les recours à mettre en oeuvre en cas de non-paiement d'une pension alimentaire ? L'ouvrage répond aux questions concrètes que peuvent se poser les personnes en situation difficile, les travailleurs sociaux mais aussi chaque individu soucieux de connaître ses droits.Cet ouvrage est le résultat d'un travail collectif réalisé par des professionnels du droit : avocats, enseignants, dirigeants d'institutions, travailleurs sociaux. Tous ont uni leurs compétences et leurs connaissances pour que ce code devienne un véritable outil de lutte contre les exclusions.

Où est passé le bien commun ?

Livre de François Flahaut, édité par Mille et une nuits, publié en 2011.

Mots clés : Individu, Société, HISTOIRE, Modèle, Morale, Droit social, Économie, Libéralisme, Politique sociale, Dignité, Inégalité, Média, Vie politique, Droits de l'homme, Philosophie, Anthropologie, Déclaration universelle des droits de l'homme

Dans un monde où le politique est dominé par les puissances économiques et financières, et où le toujours plus de la croissance s'impose comme une fin en soi, la seule référence non économique qui subsiste est celle des droits individuels. La référence au bien commun a été évacuée. Des millions de citoyens, pourtant, continuent de s'en soucier. Encore faudrait-il qu'émerge une conception renouvelée du bien commun. Et que celui-ci reprenne sa place dans les préoccupations des politiques. François Flahault interroge le fondement des droits de l'homme. Il montre comment le progrès des connaissances anthropologiques apporte ce qui leur manque pour penser le bien commun. La vie sociale apparaît ainsi comme le lieu d'être de chacun d'entre nous, l'indispensable poumon de la vie individuelle. La fragile coexistence des humains repose largement sur les biens communs ou biens collectifs (au pluriel) dans lesquels se concrétise le bien commun (au singulier). Cependant, leur importance, ainsi que leur diversité naturelle et culturelle, matérielle et immatérielle, reste sous-évaluée au regard des biens marchands. Comment la lutte politique peut-elle faire évoluer les rapports de force dans un sens favorable au bien commun? L'auteur montre qu'il est possible de s'inspirer d'un autre modèle que ceux dont, plus de vingt ans après la fin de la guerre froide, nous sommes encore tributaires.