Conventions collectives : au coeur de la tourmente : dossier

Article de Gladys LEPASTEUR

Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), n° 102-103, décembre 2012, pp. 32-44.

Mots clés : Convention collective, Réforme, Négociation, Syndicat, Salarié, Employeur, Financement

Quel avenir pour le régime de l'agrément des accords collectifs et conventions collectives de travail dans le secteur social et médico-social ?

Article de Pierre GAUDIER

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social (RDSS), n° 5, septembre-octobre 2012, pp. 911-924.

Mots clés : Convention collective, Agrément, Action sociale, ACCORD

Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire

Article de Guy BRUCY, Fabienne MAILLARD, Gilles MOREAU, et al.

Paru dans la revue Revue française de pédagogie, n° 180, juillet-août-septembre 2012, pp. 5-76.

Mots clés : Certificat d'aptitude, Diplôme, Insertion professionnelle, HISTOIRE, Légitimation, Artisan, LEP, Stigmatisation, Dévalorisation, Apprentissage, CFA, Formation professionnelle, Convention collective, Marché du travail, Enseignement professionnel, Qualification professionnelle, Enseignement technique, Orientation professionnelle, FRANCE, UNION EUROPEENNE

Le travail salarié associatif est-il une variable d'ajustement des politiques publiques ?

Article de Matthieu HELY

Paru dans la revue Informations sociales, n° 172, juillet-août 2012, pp. 34-42.

Mots clés : Association, Emploi, Salarié, Secteur privé, Économie sociale et solidaire, Convention collective, Libéralisme, RELATION EMPLOYEUR/SALARIE

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Une convention collective unique pour la BASS : plus qu'une optionune nécessité

Article de Bernard CAVAT

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (ASH), n° 2768, pp. 30-31.

Mots clés : Association, Action sociale, Convention collective

Entre contraintes et tabous : rémunération des cadres de direction

Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), n° 91, décembre 2011, pp. 20-27.

Mots clés : Direction, Directeur d'établissement, Cadre, Rémunération, Négociation, Salaire, Convention collective, Établissement social et médicosocial, Secteur privé, Secteur public, Fonction publique, Gestion, Ressources humaines

Loi - convention collective et contrat de travail

Article de Frédéric CONSEIL

Paru dans la revue L'Assmat (mensuel d'informations professionnelles des assistantes maternelles et familles d'accueil), n° 88, mai 2010, pp. 17-32.

Mots clés : Assistant maternel, Convention collective, Contrat de travail

La décision de refus d'agrément des accords collectifs de travail des établissements sociaux et médico-sociaux doit être motivee : conclusions du conseil d'état 30 décembre 2009 association de résidences pour personnes âgées dépendantes n°323752

Article de Anne COURREGES

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février 2010, pp. 137-140.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Convention collective, Salarié, Durée du travail, Jurisprudence

Les crèches associatives en mal de repères

Article de Jacques PAQUIER

Paru dans la revue La Gazette-santé-social (le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux), n° 53-54, juin 2009, p. 56.

Mots clés : LIEU D'ACCUEIL, Jeune enfant, Association, Convention collective

Assistantes familiales et convention collective de 1966

Article de Frédéric CONSEIL

Paru dans la revue L'Assmat (mensuel d'informations professionnelles des assistantes maternelles et familles d'accueil), n° 79, juin 2009, pp. 33-36.

Mots clés : Assistant maternel, Statut, Convention collective, Placement familial, Assistant familial