Documentation sociale

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Les defaites de l'o. N.u (dossier)

Paru dans la revue Le Monde des débats, n° 21, juillet-août 1994, pp. 2-9.

Mots clés : Organisation, Contrat, Droit international, ONG, ONU

Ordre et désordre dans le monde

Paru dans la revue Cahiers français, n° 263, octobre-décembre 1993, pp. 3-111.

Mots clés : Relation internationale, Ordre social, Vie politique, Économie, Environnement, Droit international, Média, Solidarité

Les subventions et la t. V.a.

Article de Thierry LAMULLE

Paru dans la revue Secteur, n° 3, avril 1992, pp. 17-20.

Mots clés : Subvention, Fiscalité, Association, Jurisprudence, Droit, Droit international, TVA

Minorité et droit international -1- les mineurs étrangers et les institutions françaises. -2- les grands organismes internationaux : o. N.u. conseil de l'Europe. -3- autres textes spécifiques en matière de protection de l'enfant : conférence de la haye conventions bilatérales communauté économique européenne

Article de Simone ROZES

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 36, mars 1992, 321 p..

Mots clés : Minorité culturelle, Ethnie, Droit international, Mineur, Enfant de migrant, Jeune, Droit, Loi, Droits de l'enfant, État civil, Enquête sociale, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Adoption internationale, Traité, Justice, Regroupement familial, Nationalité, Citoyenneté, Relation internationale, Droits de l'homme, Juge des enfants, PJJ, Expulsion, CHARTE DE L'ENFANT, CONFERENCE DE LA HAYE DU 5.10.61, CONVENTION DU LUXEMBOURG DU 20 MAI 1980, CONVENTION DE LA HAYE DU 25.10.80, ARRANGEMENTS FRANCE/BELGIQUE DU 17.05.25, CONVENTION FRANCO-MAROCAINE DU 10.08.81, CONVENTION FRANCO-ALGERIENNE DU 21.06.88

Le récouvrement des aliments à l'étranger

Article de Gérard CASTEX

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 36, mars 1992, pp. 29-34.

Mots clés : Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Divorce, Droit de la famille, Droit international, Traité, Compétence judiciaire, Procédure, Coopération internationale, Administration

Droit international privé

Article de Dorothée PARDOEL

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 31, pp. 207-221.

Mots clés : Nationalité, Conflit, Polygamie, Juridiction civile, Droit international, Étranger

Droit international : jurisprudence

Article de Dorothée PARDOEZ

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 2, n° 28, pp. 187-196.

Mots clés : Aide juridictionnelle, Nationalité, Loi, Relation familiale, Droit international, Étranger

Droit international privé : textes bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 296-304.

Mots clés : Jurisprudence, Loi, Bibliographie, Enlèvement, Adoption, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Autorité parentale, Filiation, Divorce, Mariage, Polygamie, Régime matrimonial, Droit international