Documentation sociale

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Le droit des étrangers

Livre de Xavier Vandendriessche, édité par Dalloz, publié en 2010.

Mots clés : Droit civil, Étranger, Immigration, Expulsion, Titre de séjour, Regroupement familial, Droit international

Ensemble normatif à la fois complexe et en perpétuelle évolution depuis le début des années 1980, le droit des étrangers en France suscite un intérêt qui dépasse largement le cercle des professionnels du droit.Comment en effet masquer l'aspect politique, voire passionnel, qui entoure tout débat sur l'immigration, ses conditions et ses conséquences ? Cet ouvrage se veut une présentation claire et synthétique des principales règles applicables aux étrangers venant ou résidant en France : règles législatives bien sûr, mais également issues du droit de l'Union européenne, de la Convention européenne des droits de l'homme, de la jurisprudence du Conseil constitutionnel et des innombrables circulaires qui viennent singulièrement en compliquer l'application.Mais c'est à une réflexion plus globale que doit conduire cette étude car il faut au droit des étrangers des règles claires, précises et d'une permanence suffisante pour en assurer l'application effective dans le cadre des objectifs définis par le pouvoir politique : il faut à ce droit des principes fondamentaux protecteurs des valeurs de l'Etat de droit et de la dignité humaine dans le cadre de la tradition de la République.

Santé et droits des étrangers : réalités et enjeux

Article de Elhadji MAMADOU MBAYE, Didier FASSIN, Didier MAILLE, et al.

Paru dans la revue Hommes et migrations, n° 1282, novembre-décembre 2009, pp. 6-151.

Mots clés : Immigration, Santé, Protection sociale, Accès aux soins, CMU, Bilan, Précarité, Maladie, Évaluation, Médecine, Droits de l'homme, Titre de séjour, Soin, Qualité, Santé mentale, Droit d'asile, Réfugié, Traumatisme, Violence, Interprétariat, Illégalité, Union européenne, Minorité culturelle, Information, Communication, Corps, Légitimation, Aide médicale, Discrimination, Clandestinité, RETENTION ADMINISTRATIVE

Les articles de ce dossier montrent comment le corps malade ou souffrant des migrants peut leur permettre de revendiquer des droits en bénéficiant de la législation française en matière d'immigration et d'asile. Ils décrivent également comment les professionnels de santé interviennent aux côtés des réseaux associatifs dans la protection des droits des étrangers et l'accès aux soins.

France - Allemagne : politiques d'immigration et identités nationales

Article de Yves BIZEUL, Dietrich THRANHARDT, Andréas WUST, Catherine WIHTOL DE WENDENet al.

Paru dans la revue Hommes et migrations, n° 1277, janvier-février 2009, pp. 4-159.

Mots clés : Immigration, Identité, État, Nation, Politique sociale, Vie politique, HISTOIRE, Modèle, Analyse comparative, Groupe d'appartenance, REPRESENTATION, Média, Cinéma, Télévision, Titre de séjour, Intégration, Mondialisation, Économie, Travailleur immigré, Besoin, Droit d'asile, Contrôle, Racisme, Discrimination, Naturalisation, Nationalité, Union européenne, ANTISEMITISME, FRANCE, ALLEMAGNE, TURQUIE

Si la France et l'Allemagne apparaissent comme les deux principaux pays d'immigration en Europe, leurs attitudes face aux enjeux associés aux migrations divergent sur certains points. Depuis les années 1980, la France mène une politique d'immigration restrictive, a mis en place des outils d'intégration en direction des nouveaux arrivants en situation régulière et questionne son modèle d'intégration républicaine. Pendant ce temps, l'Allemagne a accueilli depuis la chute du mur de Berlin plusieurs millions d'étrangers et d'Aussiedler, elle a réformé son droit de la nationalité pour introduire enfin le "jus soli" et conduit une politique d'immigration sélective en fonction des besoins de son économie. Dans ce cadre général, le dossier d'Hommes & Migrations apporte des éclairages et des analyses principalement sur la situation de l'Allemagne.

France terre d'asile ?

Article de Jean Claude PASSEGAND

Paru dans la revue Pour, n° 199, février 2009, pp. 41-45.

Mots clés : Droit d'asile, Précarité, Comportement politique, Migration, Immigration, Titre de séjour, Administration, Intégration, RELATION ADMINISTRATION/USAGER, FRANCE

La loi relative à l'immigration et à l'intégration

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (ASH), n° 2477-2478, pp. 23-36.

Mots clés : Immigration, Étranger, Immigré, Intégration, Loi, Politique, Droit d'asile, Titre de séjour, Regroupement familial, Réforme, Prestation sociale, Étudiant

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Mémoire ou thèse de Stéphanie GROS, mémoire DEASS : Poitiers : IRTS : 2006.

Mots clés : Accueil, Culture, Immigration, Intégration, Interculturel, Socialisation, Titre de séjour, Travailleur social, REGULARISATION

L'accès des travailleurs migrants irréguliers à la protection sociale

Article de Paul SCHOUKENS, Danny PIETERS

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août 2005, pp. 529-542.

Mots clés : Travailleur immigré, Protection sociale, Droit international, Droits de l'homme, EUROPE, Traité, Titre de séjour, Travail, Accès aux soins, Prospective, Immigration, Clandestinité, EUROPE

Les frontières de l'Europe

Paru dans la revue Après demain (journal trimestriel de documentation politique), n° 463, avril 2004, 38 p..

Mots clés : EUROPE, Géographie, Religion, Culture, Travail, Intégration, Exclusion sociale, Coopération internationale, Accueil, Migration, Clandestinité, Contrôle d'identité, Titre de séjour, Marché du travail, Mobilité professionnelle, Nationalité, Citoyenneté, Identité culturelle, Interculturel, Témoignage, Immigration, TRAVAIL CLANDESTIN, ESPAGNE, MAROC, GIBRALTAR, SANGATTE, FEDERATION DE RUSSIE, TURQUIE, EUROPE