Ami lecteur, je crains que votre visage ne change inconsciemment d'expression lorsque vous arriverez aux pages vertes "Bon à savoir" d'un numéro du Journal de l'Animation. Fini de sourire aux dessins de Cambon et aux activités créatives proposées, vous froncez légèrement les sourcils et prenez une grande inspiration avant de plonger dans ce qui vous demande un peu plus de concentration : la règlementation. Mais à quoi sert-elle, cette fameuse règlementation qui suscite tant de craintes et d'interrogations ?

Jean-Benoît Dujol, administrateur civil, est depuis 2014 délégué interministériel à la Jeunesse et directeur de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative. A ce titre, il est chargé d'accompagner et de piloter les chantiers portés par la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la jeunesse (DJEPVA) tant dans les domaines de la jeunesse que de l'éducation populaire et de la vie associative. Il a accepté de nous dévoiler l'actualité de ces chantiers en répondant à nos questions.

L'événement grave est une des principales craintes du directeur d'accueil collectif de mineurs. La gestion de l'urgence et du drame, la médiatisation qui accompagne tout accident survenu dans une collectivité, la mise en jeu de la responsabilité qui se résume trop souvent à rechercher un coupables sont des facteurs de stress importants. Rappelons les obligations réglementaires en cas d'événements grave, et tentons une typologie des accidents récents qui pourra utilement aider le lecteur à se poser la bonne question : qu'aurais-je pu faire pour éviter le pire ?

Les animateurs le constatent et s'en plaignent en termes de responsabilité : le nombre d'enfants allergiques est en constante augmentation, et c'est difficile à gérer. Face à la diversité des situations individuelles, comment assurer la sécurité et le bien-être de ces enfants en ACM, sans les isoler ni les exclure ?

Je voudrais dédier cet article à une animatrice territoriale "condamnée" par sa hiérarchie à suivre un stage de réglementation de quatre jours avec moi, pour avoir osé laisser un groupe de jeunes de 15 à 17 ans passer trois heures librement dans un parc municipal. Autonomie toute limitée, puisque des animateurs étaient présents et signalés dans le parc. Mais ils n'accompagnaient pas les jeunes de la manière pratiquée traditionnellement : scotchés au groupe, l'un devant, l'autre derrière. Et on me souffle dans l'oreillette que les mineurs ne portaient pas de gilets jaunes! Cette animatrice était-elle vraiment en faute ? C'est le sujet de ce mois-ci.

Parmi les contrôles les plus redoutés des directeurs de camps figure celui des services vétérinaires. Qu'attendent-ils exactement ? Quelles sont les erreurs à ne pas commettre ? A la lecture des très nombreux textes réglementaires issus de directives européennes souvent illisibles aux non-professionnels de la restauration, il est difficile en effet de s'y retrouver. Suivons, tout simplement, une à une, en les décodant, les consignes données par le ministère de l'Agriculture aux services spécialisés chargés de ces contrôles.

Les équipes, voire les générations d'animateurs se succèdent en se transmettant à l'oreille des informations "réglementaires" parfois surprenantes. Serait-ce parce que l'imagination est une qualité recherchée dans l'animation ? Séparons pour une fois clairement le vrai du faux, ce qui a un fondement réglementaire des rumeurs, hoaxs, légendes urbaines et représentations simplement inexactes.

C'est fait, ou presque : le décret du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires est en cours d'abrogation... pour être remplacé par un nouveau décret pérennisant les mesures dérogatoires autorisées jusque-là seulement à titre expérimental pour une durée de trois ans.

Le Ministère se fonde pour cette reconduction sur un rapport d'évaluation qui s'appuie sur deux enquêtes, menées pour l'une auprès de collectivités signataires de PEDT, pour l'autre auprès des services déconcentrés Jeunesse et Sports. Mais que contient ce rapport ?

Que signifient ces termes très juridiques ? Tout le monde sait que pour encadrer un ACM, il faut être "clean". Mais jusqu'à quel point ? Quelles sont les vérifications obligatoires? Qui doit les faire : l'organisateur ? Jeunesse et Sports ? S'il y a une mention sur le casier judiciaire d'un animateur, comment savoir si elle constitue une incapacité pénale ou non? Quelle différence entre le B2 ou le B3 ? La liste "rouge" (ou noire) des cadres interdits existe-t-elle toujours ? Comment y accède-t-on ? C'est à toutes ces questions que cet article a l'ambition de répondre.

Le contrat d'engagement éducatif (CEE) n'est pas seulement le casse-tête des directeurs d'ACM au moment de l'établissement du planning des animateurs. C'est le contrat de travail le plus souvent proposé aux personnels pédagogiques qui ne travaillent qu'occasionnellement en accueil collectif de mineurs. Dérogatoire du Code du travail, notamment sur le temps de travail, le repos et la rémunération, ce régime bien particulier a l'ambition, pas totalement réussie, de prendre en compte le caractère atypique de l'animation en séjour.