Documentation sociale

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Droits des usagers : une citoyenneté qui prend corps

Article de Marjolaine Dihl, Marion Leotoing

Paru dans la revue Travail social actualités TSA, n° 66, octobre 2015, pp. 15-22.

Mots clés : Travail social : Établissements, Usager, Droits des usagers, Citoyenneté, Établissement social et médicosocial

Quelle place pour l'usager ? Quelle place pour sa famille ?

Article de Isabelle Sauvage Clerc, Monique Dupuy, Philippe Lecorne

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 79, juin 2015, pp. 74.

Mots clés : Travail social : Établissements, Travail social, Usager, Droits des usagers, Relation famille-institution, Établissement social et médicosocial, Relation équipe éducative-famille, Participation, Démocratie participative, Désinstitutionnalisation, Évaluation, Concertation, Politique sociale, Formation, Travailleur social

Le numéro a été construit d’une part à partir de la journée d’étude intitulée « Quelle participation des familles dans les établissements aujourd’hui » du 29 janvier 2015. Les échanges ont mis l’accent sur le processus participatif qui vise à repenser les rapports entre familles et institutions, rendant le bénéficiaire acteur de son projet de vie ou le parent pour son enfant, en insistant sur leurs compétences respectives. D’autre part, deux tables rondes de la conférence du 14 avril « L’évaluation externe et les usagers », ont permis d’évoquer la place des usagers. Ouvrant la réflexion sur l’importance de la formation des travailleurs sociaux , quelle soit diplômante, qualifiante, certifiante ou professionnalisante, dans le but de permettre une véritable participation démocratique... L’objectif de ces journées et de ce numéro est bien d’interpeller les dirigeants, professionnels, familles et personnes en situation de handicap pour leur faire prendre conscience du besoin d’une réelle réflexion pluridisciplinaire sur ce sujet.

Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Jean Marc Lhuiller, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2015.

Mots clés : Travail social : Établissements, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Règlement intérieur, Contrat, Violence institutionnelle, Évaluation, Qualité, Participation, Usager, Projet d'établissement, Vie institutionnelle, Législation, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002

Le droit des usagers est au coeur des évolutions actuelles du travail social. Pas une loi depuis celle du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale qui n'y consacre une partie. Le droit des usagers est avant tout le triomphe du droit. Si l'amélioration des politiques sociales et de la vie dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux dépend de la place nouvelle accordée aux usagers, ces droits correspondent à autant d'obligations pour les responsables qui doivent les connaître parfaitement et surtout les faire vivre. Cet ouvrage a pour objectif d'aider les responsables d'établissement, les usagers et tous les acteurs sociaux à comprendre les enjeux de ces évolutions et à mettre en oeuvre les nouvelles normes juridiques. Replaçant ces droits fondamentaux et particuliers dans le cadre des politiques publiques, comme le contrôle, l'évaluation, le droit d'accès à un établissement ou la lutte contre les mauvais traitements, Jean-Marc Lhuillier détaille et commente leur application par le contrat de séjour, le conseil de vie sociale, le règlement de fonctionnement, le projet individuel...Cette 5e édition prend en compte les nouveautés législatives, comme la loi sur la consommation et les décrets qui adaptent les droits aux spécificités de chaque public. Elle intègre également les évolutions de la jurisprudence, particulièrement novatrice et puissant aiguillon pour le législateur.

La place des usagers

Film de Agathe PETIT, Philippe NECTOUX, 2014.

Mots clés : Travail social : Établissements, Usager, Droits des usagers, Participation, Établissement social et médicosocial, Association, Pratique professionnelle, Gestion, Travailleur social, Accompagnement social, Motivation, Relation éducative, Expertise, Handicap psychique, Logement, Lieu de vie, Errance, Précarité

Ce film est consacré à la place des « usagers » dans le cadre de la loi 2002-2 rénovant l'action sociale. Son objectif est de mobiliser les connaissances détenues par les acteurs de terrain et les personnes accompagnées afin de nourrir le débat sur la question de la place des usagers dans l'intervention sociale et médicosociale. Il a pour ambition de livrer à la réflexion collective des points de vue d'acteurs saisis à la lumière d'expériences singulières et de pratiques militantes, portés par trois associations repérées pour leur engagement sur cette question : Habitat Alternatif Social (H.A.S, accueil de personnes en grande errance), ISATIS (accompagnement médico-social pour adultes handicapés mentaux), et Le Village (lieu de vie et chantier d'insertion pour des personnes précaires).

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