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Article de Fabrice LEMAIRE
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 2004, pp. 441-450.
Mots clés : ASE, Assistant maternel, Responsabilité, Mineur, Usager, Réparation
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 2004, pp. 187-192.
Mots clés : Mineur, Étranger, Jeune en difficulté, Enfant de migrant, Juge des enfants, Assistance éducative, ASE, TUTELLE DES MINEURS
Article de Isabelle CORPART
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 2001, pp. 592-612.
Mots clés : Parrainage, Enfant en difficulté, ASE, Enfance en danger, Orphelin, Carence familiale, Adoption, Droit
Article de Sophie GRENIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 2001, pp. 13-36.
Mots clés : Usager, Dossier administratif, Pupille de l'état, Secret, HISTOIRE INDIVIDUELLE, Parents, Adoption, Enfant, Orphelin, Filiation, ASE, Jurisprudence, Droit, Action humanitaire
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1999, pp. 604-612.
Mots clés : Adoption, Secret administratif, Action humanitaire, Pupille de l'état, ASE, Centre d'accueil pour demandeurs d'asile, SECRET DES ORIGINES, ACCES AU DOCUMENT ADMINISTRATIF
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 33ème année, n° 1, janvier-mars 1997, pp. 1-24.
Mots clés : Adoption, Adoption plénière, Adoption simple, Adoption internationale, Loi, ASE, Pupille de l'état, Accouchement sous X, Secret administratif, MATTEI (JEAN FRANCOIS)
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 1994, pp. 329-338.
Mots clés : ASE, Assistance éducative, Enfant de migrant, Immigration, Protection de l'enfance
Article de Pierre VERDIER, Laurent SEAILLES
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 1994, pp. 145-152.
Mots clés : ASE, Assistance éducative, Enfance en danger, Juge des enfants, Protection de l'enfance
Article de Pierre VERDIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 1993, pp. 346-351.
Mots clés : ASE, Dossier administratif, Dossier médical, Pupille de l'état
Article de Francine MACORIG VENIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 1993, pp. 170-178.
Mots clés : ASE, Enfance en danger, Prévention, Protection de l'enfance, PJJ