Documentation sociale

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L'assurance des activités de l'accueil collectif de mineurs

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 224, décembre 2021, pp. 54-57.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Assurance, Législation, Responsabilité civile, Accident, Activité, Code de l'action sociale et des familles

La législation française impose aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs de souscrire un contrat d'assurance garantissant leur responsabilité civile. De quoi s'agit-il exactement ? Quelles sont les responsabilités, les démarches, et quels sont les remboursements lorsqu'un enfant est victime d'un accident ou cause un dommage à autrui ? Le vocabulaire du monde de l'assurance est assez hermétique pour les profanes. Décryptons un sujet qui peut paraître complexe, voire rébarbatif.

Harcèlement entre enfants en ACM : le repérer et agir

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 222, octobre 2021, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Harcèlement moral, Enfant, Accueil collectif de mineurs, Victime, Législation, Prévention, Projet pédagogique, Projet éducatif, Formation professionnelle continue, Équipe, Animateur, cyberharcèlement

Selon les statistiques, un enfant sur 10 est aujourd'hui victime de harcèlement en France. Dans le groupe d'enfants dont il est responsable, un animateur peut donc supposer que l'un d'entre eux au moins est stigmatisé, malmené, moqué, violenté... Comment repérer ces situations intolérables et comment agir ?

Crise sanitaire : les nouveautés réglementaires estivales

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 211, septembre 2020, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Hygiène, Accueil collectif de mineurs, Animation, Législation, Activité physique, Diplôme, Formation, Responsabilité

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

La réglementation interdit-elle l'autonomie ?

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 208, avril 2020, pp. 76-80.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Autonomie, Accueil collectif de mineurs, Animation, Adolescent, Législation, Responsabilité, Mouvement de jeunesse

Le mot "autonomie" des enfants ou des jeunes ne figure apparemment pas dans les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ACM. Sa pratique est-elle pour autant interdite ? Tout groupe de mineurs en ACM doit-il avoir en permanence un ou des animateurs pour les encadrer ? Enquête sur ce sujet controversé.

Les exceptions réglementaires en ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 202, octobre 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Législation, Responsabilité, Activité culturelle

Suite à de nombreuses questions de lecteurs, il m'a paru intéressant de réunir et d'expliquer les exceptions et dérogations existant dans la réglementation des ACM. Un éclairage historique permettra de comprendre certaines bizarreries. Ce premier article traite des exceptions ; celui du numéro de décembre abordera les dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

ACM : quelle réglementation pour les locaux ?

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 197, mars 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Législation, Sécurité, Norme, Management, Directeur d'établissement, Hébergement, Mineur, Responsabilité, Accueil de loisirs

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

Le séjour spécifique

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 195, janvier 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Sport, Enfant, Animation, Législation, Responsabilité, Activité physique

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?

Petite histoire de la réglementation des ACM

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 193, novembre 2018, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Législation, Approche historique, Réforme, Séjour de vacances, Enfant, Adolescent

Pour bien comprendre à quoi servent la règlementation et son évolution, rien de mieux que de se pencher sur l'histoire des textes réglementaires. En voici un aperçu qui en dégage des lignes fortes.

De l'insulte au juron : comment réagir?

Article de Jacques Trémintin

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 191, septembre 2018, pp. 22-33.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Insulte, Respect, Politesse, Éducation, Accueil collectif de mineurs, Morale, Relation, Animation, Législation, Communication

Aussi anciennes que l'humanité, l'insulte et l'injure ont toujours été stigmatisées, critiquées et censurées. Dans la bande dessinée "Pim Pam Poum", la tante Pim n'hésite pas à laver à la brosse à chiendent et au savon la bouche de Pam et de Poum, quand les deux garnements prononcent des gros mots. Tous conviennent que ces expressions ordurières sont inconvenantes, mais beaucoup d'entre nous laissent échapper sous le coup de la colère ou de l'émotion. Faut-il lancer la chasse aux agressions verbales dans les structures d'animation, ou tenter de mieux en comprendre la genèse, le sens et la fonction, pour réussir à en identifier les différents usages ? Faut-il s'en accommoder ou apprendre à s'en servir ? Faut-il les proscrire ou les tolérer en ACM ? "Elles font chier toutes ces questions à la con, mais on va pas laisser nos lecteurs se démerder!"

Animation, jeunesse, éducation populaire : les projets du ministère

Article de Roselyne Van Eecke, Jean Benoît Dujol

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 184, décembre 2017, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Animation, Jeune, Éducation populaire, Politique sociale, Association, Accueil collectif de mineurs, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Législation, Accès aux droits

Jean-Benoît Dujol, administrateur civil, est depuis 2014 délégué interministériel à la Jeunesse et directeur de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative. A ce titre, il est chargé d'accompagner et de piloter les chantiers portés par la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la jeunesse (DJEPVA) tant dans les domaines de la jeunesse que de l'éducation populaire et de la vie associative. Il a accepté de nous dévoiler l'actualité de ces chantiers en répondant à nos questions.