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Le RSA à un tournant de son histoire

Article de Romain Gaspar

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 23/2669, Semaine du 12 au 18 juin 2023, pp. 8-10.

Mots clés : Travail-Emploi, RSA, Revenu minimum, Prestation sociale, Chômage, Emploi, Politique de l'emploi, Sanction, Insertion professionnelle

Alors que les expérimentations sur le revenu de solidarité active viennent de commencer, plusieurs voix s'élèvent pour dénoncer la mise en place d'un "RSA sous condition". Des critiques que ne partage pas la majorité de droite et du centre de Départements de France.

Ces départements qui ne veulent plus du RSA

Article de Isabelle Raynaud, Romain Gaspar

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 7/2603, Semaine du 21 au 27 février 2022, p. 11.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, RSA, Prestation sociale, Département, Collectivité territoriale, Décentralisation, État, Revenu minimum, Politique des revenus

Candidater à l'expérimentation de recentralisation du RSA était possible jusqu'au 15 janvier.

RSA : stop ou encore ?

Article de Christophe Robert, Jean Marie Latour

Paru dans la revue Le JAS le journal des acteurs sociaux, n° 264, Février 2022, pp. 16-22.

Mots clés : RSA, Prestation sociale, RMI, Revenu minimum, Politique des revenus, Département, Conseil départemental, État, Décentralisation, Accès aux droits, Précarité, Exclusion sociale, Financement, Gestion financière

Alors que la loi de finances pour 2022 vient d'ouvrir timidement la voie à une renationalisation du revenu de solidarité active (RSA) dans quelques départements volontaires, la question de la réforme de ce dispositif s'invite dans le débat des élections présidentielles. En témoigne, par exemple, la proposition de la candidate de la droite républicaine, Valérie Pécresse, qui souhaite que "celui qui touchera le RSA donnera chaque semaine quinze heures d'activité à la société". Une manière de relancer à nouveau la question fondamentale du lien entre RSA et insertion. Car depuis 1988, date de la mise en place du RMI, ancêtre du RSA, le retour à l'activité de ses bénéficiaires souffre de nombreuses critiques plus ou moins justifiées. Et la progression du coût du RSA pour les départements menace de plus en plus leur capacité d'action. De quoi inviter à s'interroger sur l'efficacité d'un dispositif qui mériterait sans doute d'être repensé pour être mieux adapté aux réalités actuelles.

Un pognon de dingue

Article de Frédéric Pierru, Agnès Pagès, Jean Pascal Devailly, et al.

Paru dans la revue Pratiques - les cahiers de la médecine utopique, n° 96, janvier 2022, pp. 10-69.

Mots clés : Médecine, Médecin, Argent, Profession, Conditions de travail, Santé, Coût, Prestation sociale, Service public, Secteur privé, Sécurité sociale, Évolution, Crise économique, Privatisation, Compétition, Hôpital, Revenu minimum, Profit

Fraude sociale : "La rentabilité financière des contrôles n'est pas mesurée"

Article de Vincent Dubois, Isabelle Raynaud

Paru dans la revue La Gazette des communes, vol. 13/2559, Semaine du 5 au 11 avril 2021, pp. 22-23.

Mots clés : RSA, Revenu minimum, Prestation sociale, Politique des revenus, Politique sociale, Contrôle, Contrôle social, Financement, Gestion financière, Département, Collectivité territoriale

Le 11 mars, les sénateurs adoptaient une proposition de loi pour lutter contre la fraude sociale. Encore une loi qui, si elle était définitivement adoptée, viendrait renforcer le contrôle des allocataires des prestations sociales, notamment de ceux qui perçoivent le revenu de solidarité active (RSA). Une politique répressive mise en place dans les années 1990, comme l'explique le sociologue Vincent Dubois dans son nouvel ouvrage "Contrôler les assistés. Genèses et usages d'un mot d'ordre". Avec une cause principale : la volonté de prouver aux citoyens que l'argent public – donc leurs impôts – est bien utilisé. Vingt-cinq ans plus tard, néanmoins, les chiffres manquent toujours pour mesurer l'impact de la fraude.

L'efficacité de trois offres d'insertion d'allocataires du RSA comparée grâce à l'analyse de données

Article de Rouja Lazarova

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 10/2556, Semaine du 15 au 21 mars 2021, p. 47.

Mots clés : Travail-Emploi, RSA, Revenu minimum, Prestation sociale, Collectivité territoriale, Accompagnement social, Insertion professionnelle, Politique de l'emploi, Technologie de l'information et de la communication

Val-d'Oise. Le conseil départemental a lancé une mesure d'impact de l'accompagnement des personnes recevant le RSA en 2017. Les résultats lui ont permis de flécher ses efforts.

Pauvreté : encore une vague qu'il faudra affronter

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 1/2547, 11/01/2021 - 17/01/2021, pp. 6-8.

Mots clés : Lien social-Précarité, Pauvreté, Crise économique, Précarité, CCAS, RSA, Prestation sociale, Revenu minimum, Aide sociale, Chômage, Marché du travail, Aide alimentaire, Collectivité territoriale

Alors que la crise sanitaire n'est pas terminée, les collectivités doivent commencer à gérer la crise sociale. Avec l'augmentation du nombre de chômeurs, ce sont de plus en plus de personnes qui toquent à la porte des CCAS et viennent demander le RSA.

RSA : le bon sens est de retour

Paru dans la revue Le JAS le journal des acteurs sociaux, n° 251, Novembre 2020, pp. 6-7.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Lien social-Précarité, RSA, Prestation sociale, Revenu minimum, Précarité, Accès aux droits, Décentralisation, Département

Lorsqu'il fut instauré en 1989, le revenu minimum d'insertion (RMI) fut vite considéré comme un dispositif de lutte contre l'exclusion particulièrement innovant par l'ensemble de la classe politique française. Il permettait en effet d'atteindre deux objectifs importants : lutter contre la pauvreté, tout en préservant l'insertion durable des bénéficiaires, en passant d'un système d'assistance à un système de droits. Il s'inscrivait dans une démarche respectueuse de la décentralisation, car l'Etat, qui fixait les règles du jeu, était chargé du financement du dispositif alors que les départements étaient chargés de la construction de l'offre d'insertion. Mais lorsqu'une réponse fonctionne bien, il est rare qu'elle perdure. C'est ce qui est arrivé.

Pauvreté : l’urgence de mesures durables

Article de Sophie Massieu

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3179, 9 octobre 2020, p. 17.

Mots clés : Lien social-Précarité, Crise, Épidémie, Précarité, Pauvreté, Prestation sociale, Revenu minimum, Association, Urgence sociale

Le contre-coup social de la crise sanitaire n’en est qu’à ses débuts, selon les associations de soutien aux populations précaires. Elles soumettent aux pouvoirs publics depuis plusieurs mois des préconisations pour les aider à supporter, dans la durée, cette épidémie. Le gouvernement promet des annonces dans les semaines à venir.

Minima sociaux : les bénéficiaires veulent avoir voix au chapitre

Paru dans la revue Le JAS le journal des acteurs sociaux, n° 250, Octobre 2020, pp. 22-23.

Mots clés : Revenu minimum, RSA, AAH, Prestation sociale, Insertion sociale, Empowerment, Participation, Autonomie, Droits des usagers, Usager, Association, Insertion professionnelle, Chômage, Chômage de longue durée

Aider les bénéficiaires des minima sociaux à trouver un emploi, à bénéficier des aides auxquelles ils peuvent prétendre et œuvrer à ce qu'ils aient voix au chapitre des décisions qui les concernent, voilà les ambitions du Centre d'insertion professionnelle des bénéficiaires des minima sociaux (CIPMBS). Antoine Karoubi, son fondateur, nous le présente.