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Article de Catherine Abou El Khair
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3313, février 2024, pp. 21-24.
Mots clés : Travail social : Établissements, Direction, Établissement social et médicosocial, Management, Organisation, Procédure
Diriger plusieurs établissements et services est devenu monnaie courante dans le secteur social et médico-social. Pour éviter l’excès de travail ou de stress aux managers multisites, cette organisation doit être pensée. Temps de déplacement, style de management, niveau de soutien administratif apporté par le siège, autonomie accordée aux relais de proximité… De nombreux ingrédients composent une bonne qualité de vie au travail dans cette configuration.
Article de Clémence Dellangnol, Carole Toussaint, Olivier Poinsot
Paru dans la revue Direction(s), n° 211, septembre 2022, pp. 22-29.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Management, Certification, Action sociale et médicosociale, Usager, Haute autorité de santé, Procédure, Relation travailleur social-usager
Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est entrée officiellement en vigueur en avril 2022, après des mois de valse-hésitation. A quelques semaines du grand saut, des questions demeurent sur ses conditions de mise en oeuvre.
Pas surprise par les interrogations des directeurs, la directrice de la section Inspection du Comité français d'accréditation (Cofrac) Carole Toussaint veut rassurer : le secteur social et médico-social n'est pas le premier à basculer de la régulation à l'accréditation.
Pour Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens Avocats, le nouveau dispositif d'évaluation repose sur un socle juridique bancal. Des entorses au droit, mais aussi une fragilité qui pourraient compromettre son effectivité.
A l'automne 2021, une vingtaine de structures ont testé la version quasi définitive du référentiel et de la procédure d'évaluation calée par la HAS. Deux d'entre elles, situées en Haute-Garonne et dans les Hauts-de-Seine, partagent des enseignements.
En 2018, le Centre départemental de l'enfance et de la famille de Gironde a construit sa propre procédure d'usager-traceur. Très structurée, la démarche débouche sur des progrès aux résultats immédiatement perceptibles par les publics et les équipes.
Article de Véronique Ghadi, Pierre Savignat, Laurent Barbe, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 530-531 ; 532-533, juillet-octobre 2020, pp. 5-327.
Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Démarche qualité, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Référentiel, Coopération, Droits des usagers, Légitimité, Responsabilité, Culpabilité, Bientraitance, Action humanitaire, Contrôle, Conflit, Projet d'établissement, Management, Recherche sociale, Procédure, CPOM, ARS, Haute autorité de santé, ANESM, CNSA, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002, Loi 2019-774 du 24 juillet 2019
En 2021, les évaluations interne et externe des ESSMS devront être effectuées selon une procédure unique élaborée par la HAS, sur la base d’un référentiel unique servant de guide national. Outre la « fusion » des évaluations externe et interne en une évaluation unique, qui peut poser question, le fait que la HAS se charge de cette évaluation ne risque-t-il pas de faire disparaître les spécificités du secteur social et médico-social ? Qui seront les évaluateurs externes ? De quels « outils » les ESSMS disposeront-ils ? Sans compter les problèmes de calendrier…
Autant de questions et bien d’autres qui peuvent amener à se demander si la manie de l’évaluation, chronophage et mobilisatrice de toujours davantage de ressources, ne va pas s’en trouver encore exacerbée…
Article de François Taquet
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.
Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure
Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.
Livre de Didier Drieu, Jean Pierre Pinel, Serge Blondeau, René Kaës, et al., édité par Dunod, publié en 2016.
Mots clés : Violence institutionnelle, Violence, Institution, Évolution, Changement, Organisation, Établissement social et médicosocial, Accueil, Usager, Prise en charge, Accompagnement, Temps, Espace, Gestion, Procédure, Symbolique, Inconscient, Psychanalyse, Individu, Groupe, Communauté, Management, Libéralisme, Politique sociale, Équipe, limite
Dans un contexte de crises se condensant dans les institutions, cet ouvrage pense l'évolution de la violence au regard des transformations des organisateurs institutionnels. Plusieurs années après un ouvrage fondant une approche analytique des sources des dysfonctionnements institutionnels (L'institution et les institutions, études psychanalytiques), les auteurs contribuent à une réélaboration des enjeux et « espaces » de souffrance institutionnelle en prenant en compte les changements paradigmatiques se déroulant au niveau des méta-cadres organisationnels.
Article de Francis BATIFOULIER
Paru dans la revue Empan (prendre la mesure de l'humain), n° 78, juin 2010, pp. 119-127.
Mots clés : Management, Directeur d'établissement, Direction, Institution, Établissement social et médicosocial, Intervention sociale, Travail social, Accompagnement, Gestion, Norme, Procédure, Contrôle budgétaire, Sujet, Pratique professionnelle, Décision
Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2010.
Mots clés : Établissement social et médicosocial, Maltraitance, Prévention, Prise en charge, Législation, Management, Participation, Usager, Pratique professionnelle, Travail social, Signalement, Procédure, Gestion, Crise
Les pouvoirs publics ont mis en place de nombreux dispositifs pour lutter contre la maltraitance envers les usagers au sein des établissements sociaux et médico-sociaux et plus récemment pour promouvoir la bientraitance. Aujourd'hui, on assiste à une forte prise de conscience de la complexité des mécanismes à l'oeuvre dans la maltraitance. Cet ouvrage guide les directeurs d'établissement dans leur politique de bientraitance et : définit les concepts ; décrypte les textes et les recommandations de bonnes pratiques professionnelles faisant autorité dans le secteur ; propose un système de management favorisant la bientraitance ; préconise la mise en place de mesures concrètes pour promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance.
Ce livre de référence offre aux directeurs d'établissement du secteur social et médico-social les outils et les repères nécessaires à la définition d'une politique managériale favorisant la bientraitance, exigence devenue incontournable aujourd'hui.
Livre de Christian Peroz, édité par S. Arslan, publié en 2010.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Qualité, Évaluation, Éthique, Morale, Valeur, Responsabilité, Qualification professionnelle, Salarié, Motivation, Projet, Projet d'établissement, Management, Direction, Directeur d'établissement, Stratégie, Référentiel, Pratique professionnelle, Travail social, Procédure, Méthodologie, Maltraitance, Législation
La loi n° 2002-2 et ses exigences en matière de qualité et d'évaluation, les dernières orientations de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) offrent un cadre méthodologique pour les structures qui s'engagent dans une démarche qualité ou d'évaluation. Cependant, les équipes et directions du secteur social et médico-social ont à dépasser la simple conformité à la législation pour faire en sorte que la démarche soit mobilisatrice pour les salariés et les usagers, productrice de sens et respectueuse des droits intrinsèques de chaque sujet. Une des façons d'aboutir à des démarches qualité et d'évaluation réussies étant de conjuguer les expériences, cet ouvrage présente de nombreux documents qui reprennent des projets élaborés par des professionnels du secteur. Des outils sont par ailleurs détaillés (concernant l'amélioration des prestations, de l'organisation, la construction de référentiels et d'indicateurs, etc.). Ils permettent de fédérer les professionnels autour de principes, de questions éthiques partagées, pour redonner du sens à la pratique, consolider la professionnalisation et la déontologie. Toutefois, les outils et la méthode ne sont pas des finalités, mais des moyens au service de la satisfaction des sujets accompagnés. Pour assurer le bien-être des usagers, les directions peuvent s'appuyer sur le diptyque de la qualité et de l'évaluation afin de manager les équipes de manière toujours plus éthique et de développer des projets toujours plus pertinents. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des directeurs et professionnels du secteur social et médico-social, aux formateurs, administrateurs ainsi qu'aux usagers et à leurs familles.
Après avoir été travailleur social, chef de service et directeur de l'établissement médico-social, Christian Peroz est aujourd'hui consultant et accompagne de nombreuses structures dans la mise en œuvre de la démarche qualité et d'évaluation.