Documentation sociale

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Accompagnement à la Transformation de l’Offre par la Transition Inclusive : le guide ATOSTI

Article de François Bernard, Daniel Boisvert

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 131-148.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Changement, Méthodologie, Participation, Usager, Culture, Institution, Projet, Évaluation, Foyer de vie, Désinstitutionnalisation, Inclusion, ATOSTI (Accompagnement à la transformation de l'offre de services par la transition inclusive), Isbergues

La démarche ATOSTI - Accompagnement à la Transformation de l’Offre de Services par la Transition Inclusive - s’inscrit dans un contexte national et international de promotion et de protection du respect des droits de l’ensemble des citoyens, garantissant aux personnes en situation de handicap la pleine jouissance de ces droits au même titre que tout un chacun.
Le guide ATOSTI offre une plateforme d’auto-évaluation aux organismes médico-sociaux et d’autres secteurs, permettant de mesurer la qualité de leur offre sous l’angle de l’inclusion sociale, tout en documentant cette démarche de transformation des services actuels.
Le support décline neuf principes d’actions guidant la transition inclusive. Ces principes se concrétisent en processus opérationnels, dont la mise en œuvre constitue le cœur du changement de pratiques dans une visée d’amélioration. Le guide détaille également les modalités de sondage des personnes accompagnées, proches, familles, professionnels et partenaires. Les sondages permettent de rendre compte de la satisfaction des parties prenantes, constituant des indicateurs précieux de la qualité des services et de la transition inclusive.
Cet article présente le déroulement de la démarche ATOSTI, détaille les différentes étapes de mise en œuvre et la méthodologie afférente.
Il propose enfin deux illustrations concrètes, à travers les témoignages de Géraldine Lombart, directrice du Foyer de vie Le Creuset à Isbergues et Marie Ségala, directrice de la plateforme de services troubles complexes du langage Mémo à Paris, deux structures gérées par l’association GAPAS.

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Les 20 ans de la loi du 2 janvier 2002

Article de Roland Janvier, François Hoarau Geissler, Véronique Bourgeois Salé, Claire Heijboer

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 111-159.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Évolution, Action sociale et médicosociale, Travail social, Référentiel, Conformisme, Formation, Loi, Droits des usagers, Accompagnement, Participation, Usager, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002

Subvertir les dispositifs d’évaluation des institutions médicosociales : approche clinique et anthropologique

Article de Sébastien Ponnou, Maryan Lemoine

Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 53, 2021, pp. 53-75.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Foyer d'accueil médicalisé, Méthodologie, Pratique professionnelle, Participation, Usager

Les démarches d’évaluation des institutions médicosociales sont souvent vécues de manière intrusive par les équipes qui dénoncent l'incapacité de ces dispositifs à rendre compte des véritables enjeux des pratiques professionnelles. Face à ces écueils, nous avons développé et conduit deux évaluations internes fondées à la manière d’une recherche-intervention d’orientation clinique et ethno-anthropologique, au sein d’une institution regroupant un Foyer Occupationnel (FO) et un Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) accueillant des personnes en situation de handicap et de dépendance. Chacun de ces dispositifs était centré sur la recherche de la connaissance partagée du sens des pratiques et de la spécificité des enjeux institutionnels, afin de produire un travail d’auto-évaluation tout en contribuant à la formation des professionnels.
L’objectif de cet article est de présenter et de discuter les résultats, ainsi que les enjeux méthodologiques et conceptuels de ces démarches afin de porter contribution à l’élaboration d’une pratique de co-formation et d’évaluation alternative aux approches standardisées et managériales des établissements médicosociaux. En substituant aux démarches normatives d’évaluation des méthodes de recherche susceptibles de conjoindre approche scientifique, incertitude et enjeux cliniques qui font la spécificité des établissements médicosociaux, le dispositif soutient de manière inédite la participation des résidents et des professionnels aux pratiques d’évaluation. L’expérience valide également la pertinence et la fécondité d’un partenariat terrain/université qui mériterait sans doute d’être plus largement déployé.

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Des usagers acteurs de l'évaluation interne

Article de Vincent Lola

Paru dans la revue Direction(s), n° 163, avril 2018, pp. 16-18.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Usager, Droits des usagers, Participation, Organisation, Conseil de la vie sociale, Entretien, Méthode, Pas de Calais, Berck-sur-mer

Instaurée dans le cadre de l'évaluation interne de ses établissements et services, la méthode de l'usager traceur vient d'être pérennisée par le pôle médico-social de la Fondation Hopale. Son but ? Donner la parole aux personnes accueillies et les faire directement participer à l'amélioration de l'organisation.

Développer une politique de bientraitance

Livre de Bruno Laprie, Brice Miñana, édité par ESF, publié en 2016.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Violence institutionnelle, Management, Prévention, Qualité, Démarche qualité, Évaluation, Pratique professionnelle, Législation, Maltraitance, Concept, Diagnostic, Usager, Participation, Conseil de la vie sociale, Supervision, Bientraitance, Evaluation externe

La prévention et le signalement de la maltraitance institutionnelle renvoient à des dispositifs relativement bien ancrés dans les établissements et services médico-sociaux. La promotion de la bientraitance, concept plus récent, demeure complexe, du fait du concept lui-même, de son recouvrement avec les démarches d’amélioration continue de la qualité et les supports du droit des usagers. La mise en oeuvre d’une politique de bientraitance véritablement intégrée à la culture institutionnelle reste un enjeu prégnant à l’heure où se développent des évaluations et des enquêtes sur ce thème. Cette deuxième édition intègre les dernières orientations en matière de bonnes pratiques en s’appuyant sur une approche renforcée de la conception managériale de la promotion de la bientraitance.

Quelle place pour l'usager ? Quelle place pour sa famille ?

Article de Isabelle Sauvage Clerc, Monique Dupuy, Philippe Lecorne

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 79, juin 2015, pp. 74.

Mots clés : Travail social : Établissements, Travail social, Usager, Droits des usagers, Relation famille-institution, Établissement social et médicosocial, Relation équipe éducative-famille, Participation, Démocratie participative, Désinstitutionnalisation, Évaluation, Concertation, Politique sociale, Formation, Travailleur social

Le numéro a été construit d’une part à partir de la journée d’étude intitulée « Quelle participation des familles dans les établissements aujourd’hui » du 29 janvier 2015. Les échanges ont mis l’accent sur le processus participatif qui vise à repenser les rapports entre familles et institutions, rendant le bénéficiaire acteur de son projet de vie ou le parent pour son enfant, en insistant sur leurs compétences respectives. D’autre part, deux tables rondes de la conférence du 14 avril « L’évaluation externe et les usagers », ont permis d’évoquer la place des usagers. Ouvrant la réflexion sur l’importance de la formation des travailleurs sociaux , quelle soit diplômante, qualifiante, certifiante ou professionnalisante, dans le but de permettre une véritable participation démocratique... L’objectif de ces journées et de ce numéro est bien d’interpeller les dirigeants, professionnels, familles et personnes en situation de handicap pour leur faire prendre conscience du besoin d’une réelle réflexion pluridisciplinaire sur ce sujet.

Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Jean Marc Lhuiller, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2015.

Mots clés : Travail social : Établissements, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Règlement intérieur, Contrat, Violence institutionnelle, Évaluation, Qualité, Participation, Usager, Projet d'établissement, Vie institutionnelle, Législation, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002

Le droit des usagers est au coeur des évolutions actuelles du travail social. Pas une loi depuis celle du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale qui n'y consacre une partie. Le droit des usagers est avant tout le triomphe du droit. Si l'amélioration des politiques sociales et de la vie dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux dépend de la place nouvelle accordée aux usagers, ces droits correspondent à autant d'obligations pour les responsables qui doivent les connaître parfaitement et surtout les faire vivre. Cet ouvrage a pour objectif d'aider les responsables d'établissement, les usagers et tous les acteurs sociaux à comprendre les enjeux de ces évolutions et à mettre en oeuvre les nouvelles normes juridiques. Replaçant ces droits fondamentaux et particuliers dans le cadre des politiques publiques, comme le contrôle, l'évaluation, le droit d'accès à un établissement ou la lutte contre les mauvais traitements, Jean-Marc Lhuillier détaille et commente leur application par le contrat de séjour, le conseil de vie sociale, le règlement de fonctionnement, le projet individuel...Cette 5e édition prend en compte les nouveautés législatives, comme la loi sur la consommation et les décrets qui adaptent les droits aux spécificités de chaque public. Elle intègre également les évolutions de la jurisprudence, particulièrement novatrice et puissant aiguillon pour le législateur.

Favoriser la participation des usagers en établissement médico-social

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2014.

Mots clés : Participation, Usager, Établissement social et médicosocial, Questionnaire, Projet d'établissement, Conseil de la vie sociale, Information, Règlement intérieur, Évaluation, Livret d'accueil, ANESM (Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux)

Comment favoriser la participation des usagers au fonctionnement de la structure comme l'exige la loi ? Il s'agit d'associer les personnes accompagnées, en tant que citoyennes, aux processus de consultation et de concertation. Cela a trait aussi bien à l'élaboration et la mise en oeuvre du projet d'accueil et d'accompagnement les concernant, qu'au fonctionnement de l'établissement ou du service. Associer un public handicapé, âgé, en situation d'exclusion, ou mineur en difficulté est chose délicate à réaliser.Les auteurs prodiguent leurs conseils aux professionnels pour qu'une réflexion préliminaire soit menée et que du sens soit donné aux outils réglementaires en lien avec la mission de la structure, les besoins et les attentes des personnes accompagnées. De plus, comme tout processus démocratique, la participation ne va pas de soi. Les auteurs apportent leur expertise pour lever les freins qui existent du fait d'une résistance des professionnels à la remise en cause de leurs pratiques et de leurs savoir-faire.Cet ouvrage, concret et opérationnel décrypte les obligations en matière de participation ; s'appuie sur des recommandations professionnelles pour faire vivre le conseil de la vie sociale et les autres instances ; aide à mobiliser tous les acteurs (professionnels et usagers) pour rendre effective la participation. Pratique, étayé d'exemples, cet ouvrage est conçu comme une aide à la mise en place des outils de la participation à disposition des équipes de direction et à leur appropriation par l'ensemble des acteurs.

Réussir l'évaluation interne et externe en institution sociale et médico-sociale : périmètres et processus

Livre de François Charleux, Sylvain Jouve, édité par ESF, publié en 2013.

Mots clés : Évaluation, Établissement social et médicosocial, Certification, Référentiel, Documentation, Usager, Projet d'établissement, Partenariat, Projet individualisé, Participation, Questionnaire, Risque, Prévention

Réussir l'évaluation interne et externe au sein de sa structure sociale et médico-sociale, objet d'une obligation légale, est un véritable enjeu notamment au regard du contrôle opéré par les autorités publiques. Le lecteur trouvera dans ce livre toutes les clés pour réussir l'évaluation sociale et médico-sociale, à savoir : le cadre légal et les fondements théoriques et méthodologiques organisant l'évaluation ; les techniques pour conduire une évaluation interne, de l'appropriation des bonnes pratiques diffusées par l'ANESM à la rédaction du rapport ; une vue détaillée sur les dispositifs garants de la pertinence du projet d'établissement et des droits et libertés de la personne accueillie, objets de cette évaluation ; la méthode pour superviser une évaluation externe, du choix de l'évaluateur jusqu'à la validation du rapport. Cet ouvrage, outil d'aide à la mise en oeuvre de l'évaluation interne et externe, est le fruit de l'expérience multiple des auteurs : l'accompagnement de nombreux établissements et services dans la conduite de leur évaluation interne ; la réalisation de plus de 150 évaluations externes dans les secteurs du handicap, de la protection de l'enfance, de l'inclusion sociale et des personnes âgées ; la formation, en partenariat avec des organismes de formation au travail social, de plus de 350 cadres de niveau là la pratique de l'évaluation externe. Conçu avec une visée essentiellement opérationnelle, cet ouvrage s'adresse en priorité aux directeurs, responsables qualité et chefs de service. Toutefois, il intéressera aussi les consultants chargés de ces évaluations externes ainsi que les autorités administratives destinataires des rapports d'évaluation et responsables des renouvellements d'autorisation.

Manuel de direction en action sociale et médico-sociale : Politiques publiques - Organisation - stratégie - Enjeux actuels et futurs

Livre de Francis BATIFOULIER, Gilles BOUFFIN, Brigitte BOUQUET, François CHARLEUX, et al., édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Action sociale, Association, Institution, Établissement social et médicosocial, Changement social, Direction, Fonction, Autorité, Management, Organisation, Évaluation, Territoire, Innovation, Formation professionnelle, Stratégie, Travail social, Emploi, Qualification professionnelle, Compétence professionnelle, Ressources humaines, Marketing, Activité de service, Usager, Participation, Démocratie, Législation, Éthique

Dans les trois à cinq ans à venir va s'opérer un véritable basculement générationnel pour ce qui est de la direction des associations, des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Une génération part à la retraite, une nouvelle génération de dirigeants va prendre sa succession et devoir se hisser à un niveau de complexité de gestion des structures peut-être jamais égalé. Elle le fera d'autant mieux qu'elle aura pris la mesure des enjeux inédits de direction et de gouvernance de ces structures, qu'elle les aura pensés et qu'elle se sera appropriée les outils, les méthodologies et les techniques adéquates, c'est-à-dire respectueux de l'altérité du secteur à but non lucratif. Le projet de cet ouvrage est l’identification et la mise en œuvre des fondamentaux des nouvelles pratiques de direction et de gouvernance en action sociale et médico-sociale. Ont été réunis dans un souci d'opérationnalité intelligente et exigeante les contributions de fins connaisseurs de ce qui se joue aujourd'hui dans le champ de l’action sociale. Dans la majorité des cas, il a été demandé à chaque auteur d'approfondir une réflexion dans laquelle il s'est déjà fortement investi dans des écrits antérieurs.