L'accueil de la petite enfance en ACM a ses spécificités. Nous détaillerons dans cet article les obligations réglementaires qui incombent aux organisateurs qui ouvrent leurs accueils aux enfants de moins de 6 ans, et nous y ajouterons des recommandations pour les organisateurs, directeurs et animateurs issues du livre "Créer et gérer un accueil collectif de mineurs".

Le bureau d'un directeur d'accueil collectif de mineurs (ACM) a la réputation de déborder de papiers et de dossiers en tous genres. Evidemment, à l'heure numérique, bon nombre de ces documents n'existent plus qu'en version dématérialisée. Mais des dossiers numériques peuvent aussi être un vrai fouillis ! Nous vous proposons de trier et de ranger ensemble ces dossiers, afin de pouvoir retrouver plus rapidement ce dont vous avez besoin. Nous évoquerons également les affichages obligatoires.

Un arrêté, daté du 20 novembre 2020 et publié au Journal officiel du 13 décembre 2020, a modifié une fois de plus l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme. Il comporte essentiellement la pérennisation de mesures instituées en juillet 2020 et applicables initialement pour une période provisoire jusqu'au 31 décembre 2020. La première de ces mesures a une importance considérable.

Beaucoup de questions de lecteurs portant régulièrement sur les conditions d'encadrement des accueils collectifs de mineurs, nous avons choisi d'aborder le sujet de manière plus approfondie ce mois-ci.

Un arrêté paru cet été permet aux titulaires de n'importe quel Bpjeps et du Bafd de recevoir le certificat complémentaire "direction d'un accueil collectif de mineurs" s'ils peuvent justifier de 28 jours d'expérience de direction, dans les 5 ans qui précèdent leur demande.

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

Le contrat d'engagement éducatif (CEE) n'est pas seulement le casse-tête des directeurs d'ACM au moment de l'établissement du planning des animateurs. C'est le contrat de travail le plus souvent proposé aux personnels pédagogiques qui ne travaillent qu'occasionnellement en accueil collectif de mineurs. Dérogatoire du Code du travail, notamment sur le temps de travail, le repos et la rémunération, ce régime bien particulier a l'ambition, pas totalement réussie, de prendre en compte le caractère atypique de l'animation en séjour.

La généralisation de la réforme des rythmes éducatifs depuis la rentrée scolaire 2014 a accru le besoin en animateurs et directeurs qualifiés pour encadrer les enfants dans les accueils collectifs de mineurs. L'arrêté du 9 février 2007, qui fixe la liste des diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animateur et de directeur, vient d'être modifié à cet effet.