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Une vraie alternative à l'enfermement des mineur-es : la liberté

Livre de Véronique Blanchard, Mathias Gardet, Guillaume Monod, Véronique Blanchard, et al., édité par Syllepse, publié en 2018.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Délinquance juvénile, Mineur, Prison, Sanction pénale, Enfermement, CEF, Établissement d'éducation surveillée, Liberté, Éducation, Politique, Sécurité, Analyse critique

Le nombre d'adolescent-es emprisonné-es dans le cadre de la détention provisoire n'a jamais atteint le niveau d'aujourd'hui et il marque une évolution historique. La banalisation de l'enfermement depuis plusieurs années et l'annonce de la création de vingt nouveaux centres éducatifs fermés pour compléter les cinquante-deux structures déjà en fonctionnement doivent réactiver le débat sur les choix éducatifs et judiciaires d'une institution chargée de protéger l'enfance en danger.
Plus largement, il s'agit dans ce livre de questionner l'accélération des politiques sécuritaires et les orientations générales à l'égard de la jeunesse la plus en difficulté. Toutes les études montrent pourtant que l'enfermement socialise dans un milieu criminogène, où la scolarisation, les soins, la vie familiale, la citoyenneté sont entravés et qu'il produit des effets contraires à ceux qu'il prétend obtenir.
C'est pour alimenter ce débat que ce livre éclaire les mécanismes à l'oeuvre dans les lieux et situations d'enfermement, leurs effets spécifiques sur des a­do­lescentes et les implications sur le travail éducatif effectué avec ces jeunes. La mise en perspective historique des modalités de prise en charge pénale des enfants, les constats des professionnel-les et des études sociologiques de terrain permettent d'éclairer l'articulation difficile – voire impossible – entre impératifs pénitentiaires et action éducative.
A travers ce miroir tendu à l'institution judiciaire, ce livre tente d'ouvrir des perspectives susceptibles de répondre à l'enjeu d'éducation de la jeunesse et de promouvoir des outils qui libèrent.

Mauvaise graine : deux siècles d’histoire de la justice des enfants

Livre de Véronique Blanchard, Mathias Gardet, Madeleine Mathieu, Jean Jacques Yvorel, édité par Textuel, publié en 2017.

Mots clés : Justice-Délinquance, Garçon, Justice des mineurs, Approche historique, PJJ, Déviance, Délinquance juvénile, Enfermement, Répression, Adolescent, Jeune en difficulté, Enfance en danger, Établissement d'éducation surveillée, Stigmatisation, Précarité, Pauvreté, Classe sociale, Ouvrier, Éducation spécialisée, Sanction pénale, Criminalité, Colonie agricole, Colonie pénitentiaire, Epm (Etablissement pénitentaire pour mineurs), 19ème siècle-20ème siècle

De mauvaise graine à racaille?: les mots changent, la stigmatisation perdure. Mauvaises graines, apaches, voyous, blousons noirs, racailles?: les mots changent, la stigmatisation perdure pour qualifier les mêmes rejetons des classes laborieuses. Depuis deux siècles, les mentalités oscillent entre punir et éduquer. L’invention des lieux de punition réservés aux enfants débute en 1836 avec la Petite Roquette à Paris, première et unique prison pour enfants. Suivie en 1850 des maisons de correction et colonies pénitentiaires dénoncées près d’un siècle plus tard par Jacques Prévert comme des bagnes d’enfants.
Au tournant du siècle, un discours scientifique et médical défend l’idée d’une hérédité du crime et appelle à durcir les modalités d’enfermement. Ce n’est qu’à la Libération que naît dans l’opinion un consensus en faveur de la priorité de l’éducatif sur le répressif. Si les Trente Glorieuses saluent la montée des baby-boomers, une autre jeunesse fait peur, caricaturée par les médias?: les bandes de Blousons noirs. Au lendemain de Mai 68, ce sont les travailleurs sociaux eux-mêmes qui dénoncent les foyers éducatifs comme étant avant tout des lieux de répression et de discipline.

L'enfant délinquant et la justice

Livre de Jean Pierre Rosenczveig, édité par ASH, publié en 2016.

Mots clés : Justice des mineurs, Délinquance juvénile, Magistrat, Juge des enfants, PJJ, ASE, Partenariat, Réseau, Association, Juge d'instruction, Tribunal, Recours, Droit pénal, Sanction pénale

La justice est constamment interpellée sur sa manière de traiter la délinquance des jeunes. Laxistes pour les uns, trop répressifs pour les autres, oubliant que le jeune délinquant est avant tout un enfant en danger, les juges sont fréquemment mis en cause. Également critiquée, la mythique ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante signée à la Libération que l'on entend régulièrement modifier, voire révolutionner.
S'appuyant sur de nombreux travaux, les dernières réformes de 1995 et 2012 ont eu pour objectif de gommer la spécificité du droit pénal des mineurs, rendant la législation complexe au point d'être illisible. Le projet Taubira, supposé refonder la justice des mineurs dans l'esprit de ses initiateurs de 1912-1945 en redonnant la priorité à l'éducatif et se conformer aux engagements internationaux de la France, est mort-né.
Quelles sont aujourd'hui les grandes caractéristiques du droit pénal des mineurs ? Peut-on encore parler de droit pénal spécial ? Quels en sont les acteurs ?
Cet ouvrage, qui revisite en permanence l'histoire récente, est le fruit du travail d'un praticien du droit de l'enfance qui durant trois décennies a exercé les fonctions de juge des enfants, puis de président du tribunal pour enfants de Bobigny, et a porté de nombreuses réformes législatives, pénales comme civiles. Il vient compléter deux autres livres publiés récemment aux Editions ASH : L'enfant en danger et la justice et L'enfant victime d'infractions et la justice. Ce triptyque se veut un regard sur les rapports qu'entretiennent la justice et l'enfance : comment rendre justice aux enfants ?
Jean-Pierre Rosenczveig est magistrat honoraire, ancien président du tribunal pour enfants de Bobigny, président du Bureau international des droits de l'enfant. Il enseigne le droit pénal des enfants en Master II à l'université Paris X-Nanterre.

Guide de la Protection Judiciaire de la Jeunesse : pratiques éducatives et droit de la PJJ

Livre de Pierre Pédron, Jean Claude Soyer, édité par Gualino, publié en 2016.

Mots clés : PJJ, Approche historique, Législation, Droit, Justice des mineurs, Droit pénal, Garde à vue, Sanction pénale, Délinquance juvénile, Enfance en danger, Protection de l'enfance, Victime, Signalement d'enfant, Violence, Maltraitance, Travailleur social, Magistrat, Établissement d'éducation surveillée, Éducation spécialisée, ASE, AEMO, Mandat judiciaire, Décentralisation, Politique de la ville, Autorité parentale, Juge des enfants, Contrôle judiciaire, Détention, CER, CEF, Service éducatif auprès du tribunal, Ordonnance 1945-174 du 02 février 1945, Loi 2004-204 du 09 mars 2004, Loi 2004-809 du 13 août 2004, Loi 2016-297 du 14 mars 2016

Chaque année, la justice intervient auprès de plus de 350 000 mineurs. Les réformes législatives pénales se multiplient et le nombre de mineurs en danger ne cesse d'augmenter. Qui sont ces jeunes ? De quelle manière le regard porté sur eux par la société a-t-il évolué ? Comment fonctionne cette indispensable justice des mineurs que l'on prétend parfois laxiste et inefficace ? Cet ouvrage explore un terrain judiciaire méconnu en balayant des réalités difficiles : parents mal traitants, mineurs victimes ou auteurs d'agressions, signalement d'enfants en danger, racket, violences urbaines, couvre-feu, centres éducatifs fermés, tribunal correctionnel pour mineurs, établissements pénitentiaires pour mineurs, peines plancher. Juge des enfants quotidiennement confronté à des situations critiques, l'auteur présente de manière à la fois complète, simple et accessible le droit et les pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse. Étudiants en droit ou en sciences humaines, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, professionnels de l'enfance délinquante ou en danger, parents ou citoyens curieux d'approfondir les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce manuel une vision globale et actualisée de la justice des mineurs. Pierre Pédron Magistrat, Docteur en droit pénal et en sciences criminelles de l'Université de Paris II (Panthéon- Assas), enseignant à l'Institut de criminologie de Paris. Successivement sous-directeur de la prison de la Santé, chef de cabinet des directions de l'administration pénitentiaire puis de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la Justice, il est actuellement Président du Tribunal pour enfants de Nanterre.[Présentation de l'éditeur]

Eduquer sous contrainte : une sociologie de la justice des mineurs

Livre de Nicolas Sallée, édité par EHESS, publié en 2016.

Mots clés : Justice des mineurs, Sociologie, Approche historique, Évolution, Modèle, Droit pénal, Délinquance juvénile, Insécurité, Jeune en difficulté, Éducation spécialisée, Éducateur de justice, PJJ, Administration, Institution, Enfermement, Contrainte, Détenu, Mineur, Responsabilité, Milieu ouvert, CEF, Autorité, Placement, Prison, Sanction pénale, Assistance éducative, Répression, Ordonnance 1945-174 du 02 février 1945, Loi 2002-1138 du 09 septembre 2002

De la création de centres éducatifs fermés à l'ouverture de nouvelles prisons pour mineurs, les années 2000 ont été le théâtre de profondes mutations de la justice des mineurs française. Ce livre propose de retracer la genèse de ces mutations, d'en décrypter le sens et d'en analyser les effets sur les pratiques quotidiennes des éducateurs de jeunes délinquants. Soumis à une volonté de durcissement des politiques de traitement de la délinquance juvénile, les principaux acteurs de la justice des mineurs cherchent, dans le même temps, à préserver la spécificité de réponses historiquement conçues dans une optique d'éducation.
En retraçant l'histoire de la prise en charge des jeunes délinquants, avant de plonger dans la chair des pratiques éducatives actuelles, Nicolas Sallée décrypte l'émergence d'un nouveau modèle éducatif fondé sur le recours à la contrainte, y compris sous la forme hautement controversée de la contrainte d'enfermement. Il montre comment ce modèle, dit d'éducation sous contrainte, redessine le paysage de la justice des mineurs, et l'identité professionnelle de ses éducateurs, sous le poids d'une utopie disciplinaire revitalisée.[Présentation de l'éditeur]

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Guide de la Protection Judiciaire de la Jeunesse : mineurs en danger, mineurs délinquants : pratiques éducatives et droit de la PJJ

Livre de Pierre Pedron, Jean Claude Soyer, édité par Gualino, publié en 2012.

Mots clés : Loi, Droit, Justice, Mineur, Droit pénal, Garde à vue, Sanction pénale, Délinquance juvénile, Enfance en danger, Victime, Signalement d'enfant, Violence, Maltraitance, Travailleur social, Magistrat, PJJ, HISTOIRE, Éducation spécialisée, ASE, AEMO, Mandat judiciaire, Décentralisation, Politique de la ville, Autorité parentale, Juge des enfants, Contrôle judiciaire, Détention, CER, CEF, Service éducatif auprès du tribunal, Justice des mineurs, ORDONNANCE 1945-174 DU 02 FEVRIER 1945, LOI 2004-204 DU 09 MARS 2004, LOI 2004-809 DU 13 AOUT 2004

"Chaque année, la justice intervient auprès de plus de 350 000 mineurs. Les réformes législatives pénales se multiplient et le nombre de mineurs en danger ne cesse d'augmenter. Qui sont ces jeunes ? De quelle manière le regard porté sur eux par la société a-t-il évolué ? Comment fonctionne cette indispensable justice des mineurs que l'on prétend parfois laxiste et inefficace ? Cet ouvrage explore un terrain judiciaire méconnu en balayant des réalités difficiles : parents mal traitants, mineurs victimes ou auteurs d'agressions, signalement d'enfants en danger, racket, violences urbaines, couvre-feu, centres éducatifs fermés, tribunal correctionnel pour mineurs, établissements pénitentiaires pour mineurs, peines plancher. Juge des enfants quotidiennement confronté à des situations critiques, l'auteur présente de manière à la fois complète, simple et accessible le droit et les pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse. Étudiants en droit ou en sciences humaines, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, professionnels de l'enfance délinquante ou en danger, parents ou citoyens curieux d'approfondir les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce manuel une vision globale et actualisée de la justice des mineurs. Pierre Pédron Magistrat, Docteur en droit pénal et en sciences criminelles de l'Université de Paris II (Panthéon- Assas), enseignant à l'Institut de criminologie de Paris. Successivement sous-directeur de la prison de la Santé, chef de cabinet des directions de l'administration pénitentiaire puis de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la Justice, il est actuellement Président du Tribunal pour enfants de Nanterre."

Faut-il emprisonner les mineurs ?

Livre de Nathalie Dolle, édité par Larousse, publié en 2010.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Détention, Mineur, HISTOIRE, Enfance en danger, Délinquance juvénile, Déviance, PJJ, Justice des mineurs, Droit pénal, Sanction pénale, Prison, Famille, Responsabilité, Discours, Odonnance 1945-174 du 02 février 1945

Plus de 2000 jeunes pour 200 000 actes délictueux. La justice doit répondre à la fois à une aggravation de la délinquance des mineurs et à l'inquiétude d'une société qui demande le renforcement des Presses universitaires de Nancyitions, en particulier celle qui consiste à priver de liberté. Mais l'incarcération est-elle le bon remède à cette délinquance débutante ? Comment évalue-t-on les effets de la détention sur des personnalités encore fragiles ? Peut-on sérieusement parler d'éducation et de réinsertion, alors que les établissements pénitentiaires sont considérés par certains comme définitivement criminogènes ? Nathalie Dollé est journaliste indépendante. Elle a publié plusieurs ouvrages dont la Cité des poètes ou comment créer une dynamique de quartier pour lutter contre la violence (1998. Prix de la citoyenneté 1999).

L'avenir du juge des enfants : éduquer ou punir ?

Livre de Benoît Bastard, Christian Mouhanna, édité par Erès, publié en 2010.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Justice-Délinquance, Juge des enfants, Profession, Évolution, Pratique professionnelle, Identité professionnelle, Justice des mineurs, Éducation, Sanction, Sanction pénale, Enfance en danger, Délinquance juvénile, Action éducative, Pratique éducative, Travail social, Magistrat, Famille, Justice, Droits de l'enfant, Service public, Répression, Politique, Sociologie

Le juge des enfants a la particularité de protéger les enfants en danger et, simultanément, de juger les jeunes délinquants. Cette double mission qui lui a été confiée par l'ordonnance du 2 février 1945 lui donne une place à part dans le monde judiciaire où il représente une manière différente, éducative et sociale, de rendre la justice. Or aujourd'hui cette particularité est remise en question : la rationalisation des services publics limite les moyens à disposition du juge, la volonté politique d'une répression accrue des faits commis par les mineurs va à l'encontre d'une analyse en profondeur des situations où le délinquant se révèle souvent victime, la rapidité de la réponse et la recherche de l'efficacité à court terme s'opposent au suivi individualisé et adapté des jeunes sur le long terme. Dans cet ouvrage, les auteurs analysent en profondeur le métier de juge des enfants tel qu'il se pratique aujourd'hui. Comment fonctionne la juridiction des mineurs et comment s'inscrit-elle dans le tribunal de grande instance ? Quelles sont ses relations avec les travailleurs sociaux et les autres partenaires extérieurs constituant l'environnement dans lequel le juge s'insère ? Comment les juges des enfants appréhendent-ils la dimension politique de leur fonction ? Le juge des enfants constitue encore aujourd'hui la « clef de voûte » d'un système complexe : toutes les pressions s'exercent sur lui et beaucoup d'impulsions partent de lui. En modifiant ses attributions et en bouleversant le droit des mineurs, ce sont les bases de cet édifice qui se trouvent fragilisées et par conséquent tout le fonctionnement du dispositif de prise en charge des jeunes en danger ou délinquants.

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