Documentation sociale

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Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France

Livre, édité par la Découverte, publié en 2017.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Droit, Loi, Approche historique, Titre de séjour, Étranger, Réfugié, Droit d'asile, Expulsion, Administration, Clandestinité, Droit pénal, Sanction pénale, Travail, Regroupement familial, Étudiant, Mineur isolé, Zone d'attente, Travailleur immigré, Procédure, Famille

Ce guide, à jour des deux dernières réformes législatives importantes – la loi du 29 juillet 2015 sur l'asile et la loi du 7 mars 2016 sur le droit des étrangers, vise à offrir une information claire et accessible sur l'état de la réglementation en vigueur, particulièrement touffue et complexe. Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France fait le point sur les conditions d'entrée sur le territoire français, la délivrance des cartes de séjour, l'accès au travail, l'asile, les différentes formes d'éloignement...
Il passe en revue les diverses situations dans lesquelles peut se trouver une personne étrangère, selon qu'elle souhaite entrer et séjourner en France comme visiteur, étudiant, travailleur, demandeur d'asile, ou encore au titre de ses liens familiaux. Il contient également des informations concrètes sur les pratiques administratives, quelques mises en garde et des conseils utiles sur la façon de présenter des demandes à l'administration et, le cas échéant, de contester ses décisions devant un juge.
Outil nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les étrangers dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces derniers de mieux connaître leurs droits et, donc, de mieux les défendre.

Le cadre réglémentaire de la loi relative au droit des étrangers

Article de Olivier Songoro

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 2986, 02 décembre 2016, pp. 37-46.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Loi, Immigration, Droit des étrangers, Intégration, Clandestinité, Naturalisation

L’essentiel des textes d’application de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers – seconde grande loi du quinquennat de François Hollande consacrée aux immigrés – est désormais paru. Tour d’horizon des plus importants.

Les revirements de la politique d'immigration

Article de Patrick SIMON

Paru dans la revue Cahiers français, n° 369, juillet-août 2012, pp. 86-91.

Mots clés : Immigration, Regroupement familial, Migration, Statistiques, Loi, Intégration, Clandestinité

La France : terre d'accueil ou de rejet ?

Article de François Noël BUFFET, Pierre HENRY

Paru dans la revue La Gazette-santé-social (le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux), n° 75-76, juin 2011, pp. 6-8.

Mots clés : Immigration, Loi, Nationalité, Titre de séjour, Aide médicale, Clandestinité

Travailleurs sociaux et migrations : connaitre pour mieux intervenir

Article de Brigitte BOUQUET, Mohamed MADOUI, Patrick NIVOLLE, et al.

Paru dans la revue Hommes et migrations, n° 1290, mars-avril 2011, pp. 6-127.

Mots clés : Travail social, Immigration, Travailleur social, Éthique, Politique sociale, Loi, Conflit, Accueil, Accompagnement, Illégalité, Association, Militantisme, Droits de l'homme, Mineur isolé, Droit d'asile, Délit, Intervention sociale, Ethnie, Professionnalisation, Identité, Sexualité, Représentation sociale, FEMME BATTUE, Violence, Précarité, Accueil d'urgence, Discrimination, Racisme, Ambivalence, Intégration, Naturalisation, Échec scolaire, Enfant de migrant, Interculturel, Clandestinité, Formation, SANS-PAPIERS, FEMME IMMIGREE

Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France

Livre, édité par la Découverte, publié en 2011.

Mots clés : Immigration, Droit, Loi, HISTOIRE, Titre de séjour, Étranger, Réfugié, Droit d'asile, Expulsion, Administration, Clandestinité, Droit pénal, Sanction pénale, Travail, Regroupement familial, Étudiant, Mineur isolé, Zone d'attente, Travailleur immigré, Procédure, LOI 2007-1631 DU 20 NOVEMBRE 2007, LOI 2006-911 DU 24 JUILLET 2006, LOI 2011-672 DU 16 JUIN 2011

Tenant compte des changements très importants issus de la loi du 16 juin 2011, dite « loi Besson », Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France vise à offrir une information claire et accessible sur l'état de la réglementation en vigueur, particulièrement touffue et complexe.
Ce guide fait le point sur les conditions d’entrée sur le territoire français, la délivrance des cartes de séjour, l’accès au travail, l’asile, les différentes formes d’éloignement… Il passe en revue les diverses situations dans lesquelles peut se trouver un étranger, selon qu’il souhaite entrer et séjourner en France comme visiteur, étudiant, travailleur, demandeur d’asile, ou encore au titre du regroupement familial. Il contient également des informations concrètes sur les pratiques administratives, ainsi que des conseils utiles sur la façon de présenter ses demandes à l’administration et sur les précautions à prendre.
Outil nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les étrangers dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces derniers de mieux connaître leurs droits et, donc, de mieux les défendre.
Le GISTI, Groupe d'information et de soutien des immigrés, est une association dont l'un des objectifs est d'œuvrer pour la reconnaissance et le respect des droits fondamentaux des étrangers sur la base du principe d'égalité.

Les expulsables

Livre de Berth, édité par Hoebeke, publié en 2010.

Mots clés : Immigration, Clandestinité, Illégalité, Expulsion, Police, État, Contrôle d'identité, Titre de séjour, Droit, Loi, Bande dessinée

"Les lois anti-immigration instituées par le gouvernement Sarkozy à travers la création du ministère de l'Immigration et de l'Identité nationale ont créé un lot de situations, souvent absurdes et indignes : membres d'une même famille séparés, expulsion de sans-papier vers un pays d'origine que parfois ils ne connaissent même pas, arrestations "des aidants", comme le dénonçait le film Welcome. test de nationalité, centres de rétention insalubres. Il y a souvent de quoi s'insurger face à de telles injustices ou violences. Berth a pris le parti d'en rire en publiant toutes les semaines depuis sa création dans le feu Siné Hebdo une série intitulée "Les Expulsables". Voici réunis ici les strips de trois cases mettant en scène dans une comédie aux dialogues pleins de quiproquos des étrangers de toutes couleurs, des policiers et fonctionnaires des services administratifs. Dans ces face-à-face imaginés par Berth, des situations les plus improbables surgissent. Elles sont tour à tour cocasses : faire faire un aller-retour Paris-Bamako à un couple de Maliens pour augmenter les statistiques sur les quotas d'expulsions, exigées par le ministre -paradoxales lorsque la règle de l'égalité des chances croisent celle de l'immigration choisie hypocrites également lorsqu' on offre à une famille un HLM pour qu'elle possède une adresse afin de recevoir un avis d'expulsion. Les plaisanteries de Berth sont du meilleur humour pour ses lecteurs, mais féroces pour ceux qui dictent ou exécutent les lois contre les étrangers et parfois malheureusement sans espoir pour leurs victimes."

La convention des nations unies sur les droits des travailleurs migrants : enjeux et perspectives

Article de Paul de GUCHTENEIRE, Antoine PECOUD, Graziano BATTISTELLA, et al.

Paru dans la revue Hommes et migrations, n° 1271, janvier-février 2008, pp. 6-130.

Mots clés : Travailleur immigré, Immigration, Traité, HISTOIRE, Analyse de contenu, Résistance, Droits de l'homme, Droit du travail, Droit d'asile, Regroupement familial, Vie politique, Idéologie, État, Loi, Union européenne, ONG, ONU, Clandestinité, FRANCE, CANADA, MEXIQUE, ASIE, AFRIQUE DU SUD

En matière de droits des migrants la Convention des Nations Unies sur la protection des droits des travaileurs migrants et des membres de leur famille" apparaît comme la plus aboutie. Adoptée par l'ONU en 1990, elle n'a été ratifiée que par des pays émetteurs de migrants. Dans le monde francophone cette convention reste peu connue car il existe peu d'informations disponibles en français sur son histoire, son contenu, et les obstacles qu'elle rencontre à sa ratification dans chaque pays. (...) La revue a souhaité s'associer à l'UNESCO en faisant connaître les résultats de travaux menés ces dernières années sur cette Convention."

La loi relative à l'immigration et à l'intégration (suite et fin)

Article de Catherine AUDAIN

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (ASH), n° 2479, pp. 19-27.

Mots clés : Immigration, Immigré, Étranger, Intégration, Loi, Politique, Mineur isolé, Expulsion, Droit d'asile, Aide juridictionnelle, Établissement social et médicosocial, Clandestinité, Centre d'accueil pour demandeurs d'asile, CENTRE D'ACCUEIL