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Homoparentalité : des familles comme les autres ?

Article de Jérôme Courduriès, Daniel Coum, Caroline Mecary, et al.

Paru dans la revue L'Ecole des parents, n° 644, juillet 2022, pp. 31-60.

Mots clés : Enfance-Famille, Homoparentalité, Enfant, Procréation médicalement assistée, Autorité parentale, Droit de la famille, Gestation pour autrui, Relation enfant-parents, Témoignage, Adoption

Plus de 30 000 enfants vivent au sein d’une famille homoparentale, selon un récent rapport du HCFEA : un chiffre sans doute sous-estimé, et qui devrait augmenter avec la loi de bioéthique de 2021 autorisant la PMA aux couples de femmes. Ces familles, majoritairement féminines, sont plus urbaines, plus diplômées que les familles hétérosexuelles, même si leur profil évolue au fil du temps. Comment les couples de même sexe décident-ils de devenir parents ? À quels défis sont-ils confrontés ? Cette nouvelle configuration familiale marque-t-elle un bouleversement anthropologique majeur ? Comment accompagner ces familles, en tant que professionnel, en faisant abstraction de ses peurs et de ses représentations ? Comment les enfants vivent-ils cette situation ? Et comment notre droit s’adapte-t-il ? Ce dossier de L’école des parents tente de déconstruire, avec l’aide de psychologues, de juristes et d’anthropologues, les points de vue simplistes qui diabolisent ou banalisent à l’excès ces familles.

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Instituer la famille. Entre parenté et parentalité

Article de Benoît Hachet, Victoria Chantseva, Gaëlle Meslay, et al.et al.

Paru dans la revue Revue des politiques sociales et familiales, n° 139-140, 2ème et 3ème trimestres 2021, pp. 3-108.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Parenté, Institution, Filiation, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Adoption internationale, Famille recomposée, Homoparentalité, Paternité, Mariage, Droit, Psychanalyse, Adoption, Jeune enfant, Enfant

Introduction, Myriam Chatot, Marie-Caroline Compans, Marine Quennehen, Zoé Yadan
Temps avec les enfants et temps sans les enfants. L’expérience parentale de la résidence alternée paritaire, Benoît Hachet
Rendre « propre » son enfant selon son « rythme » individuel. Contraintes temporelles contradictoires d’un apprentissage d’hygiène. Victoria Chantseva
Les familles homoparentales sous contrôle. Des contraintes juridiques et administratives dans l’établissement de la filiation, Gaëlle Meslay
Devenir parent à travers les frontières nationales et raciales. Emparentement et institution du lien parental dans l’adoption internationale,
Solène Brun
La figure paternelle en psychanalyse. Un effacement institutionnel au profit d’une implication relationnelle ? Emmanuel Gratton
Les trois temps des pluriparentalités en France. Une analyse de travaux empiriques contemporains, Agnès Martial
La parenté d’intention en droit français. Nouvelle figure du système de filiation ? Marie Mesnil

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Au travail avec les parents !

Article de Laurence Croix, Nicolas Rabain, Sandrine Clergeau, et al.

Paru dans la revue Enfances & psy, n° 79, 2018, pp. 6-141.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Courants de pensée en sciences humaines, Parents, Parentalité, Famille, Sexe, Genre, Mère, Père, Gestation pour autrui, Parenté, Filiation, Autorité parentale, Homoparentalité, Adoption, Enfant, Adolescent, Conflit, Partenariat, Droits de l'enfant, Santé mentale, Périnatalité, Relation travailleur social-usager, Juge des enfants, Écoute, ASE, Mineur non accompagné, Mineur isolé étranger, Groupe de parole, Autisme, Thérapie familiale

Quoi de neuf du côté des parents ? Les parents d’aujourd’hui sont-ils différents de ceux d’hier ? Inversement, pourquoi seraient-ils les mêmes ? La parentalité est-elle un invariant anthropologique ou un état sans cesse remodelé et redéfini par les sociétés et les individus ? Dans un contexte de changement rapide de la société, impossible de penser que rien n’a changé de ce côté-là, et tellement vite d’ailleurs que tout le monde s’y perd. Nouvelles configurations familiales, nouveaux modèles théoriques, bienpensance, nous conduisent à des questionnements éthiques inouïs : Comment définir la famille ? Qui fait famille ? Comment travailler avec les parents des enfants et adolescents dont nous nous occupons ? Les nouvelles modalités du faire famille nous conduisent à des réaménagements notables. À qui s’adresser pour cet enfant qui a deux mamans et deux papas ? Ou pour cet adolescent accompagné par son beau-parent ?

Par ailleurs, après avoir traversé l’époque de la responsabilisation des parents, sommes-nous passés à l’ère de la déresponsabilisation ? Le modèle psychogénétique des troubles de l’enfant est-il toujours à l’oeuvre ? Autrement dit, considère-t-on toujours les parents coupables, ou au contraire préfère-t-on les penser acteurs des prises en charge de leurs enfants ? De tout cela vont dépendre nos manières de nous adresser à eux, de les considérer, de les associer, ou de les mettre à l’écart de nos institutions et de leurs enfants : à l’hôpital, dans les lieux de soins, à l’école, dans le milieu judiciaire (pénal ou civil), dans les lieux d’accueil petite enfance, dans le champ du handicap ou celui de la prévention et de la protection de l’enfance. Ce numéro mettra au travail ces questions, par un abord multidisciplinaire, en explorant également ce qui s’expérimente dans d’autres pays.

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Et comment vont les enfants ? Réflexions d'un notaire sur l'évolution de la parentalité des années 60 à nos jours

Livre de Pierre Dauptain, édité par L'Harmattan / Pepeer, publié en 2017.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Société, Mode de vie, Filiation, Adoption, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Patrimoine financier, Héritage, Famille recomposée, Origine, Secret

PMA, GPA, adoption, statut du beau-parent, familles homoparentales, ces sujets sont au coeur des débats contemporains et témoignent de l'évolution de la parentalité sur les cinquante dernières années. Avec un regard impartial, l'auteur inscrit sa réflexion dans les mouvements de la société tout entière. Fidèle à la méthode qui a fait le succès de son premier essai, il nous parle de droit en termes simples pour exposer les changements que la famille a connus en cinq décennies.

Réinventer la famille

Livre de Stéphanie Gargoullaud, Bénédicte Vassallo, édité par l'Harmattan, publié en 2013.

Mots clés : Droit de la famille, Famille, Concept, Évolution, Débat, Modèle familial, Famille recomposée, Famille monoparentale, Mariage, Homoparentalité, Intérêt de l'enfant, Adoption, Origine, Secret, Audition de l'enfant, Garde alternée, Garde des enfants, Médiation familiale, Autorité parentale, Interdit, Inceste, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Immigration, Droit international, Droit européen

En 2013, le vote de la loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe a relancé le débat sur la famille. Ou plutôt sur les familles ? Traditionnelles, monoparentales, homoparentales, adoptives... Il n'y a plus aujourd'hui un modèle unique mais des familles plurielles. Le recours à l'assistance médicale à la procréation, aux dons de gamètes et, dans certains cas, à la gestation pour autrui viennent diversifier encore le paysage.
Dans ce contexte, n'est-on pas conduit à réinventer la famille ? La loi doit-elle accompagner les mutations de la société et ses demandes ? Pour répondre à ces questions, "Place au débat" vous propose l'analyse de deux auteurs spécialistes.

Choisir la paternité gay

Livre de Martine Gross, édité par Erès, publié en 2012.

Mots clés : Enfance-Famille, Homoparentalité, Paternité, Père, Homosexualité, Sociologie, Enquête, Décision, Parentalité, Couple, Adoption, Droit de la famille, Témoignage, Biographie, Évolution, Gestation pour autrui

"L'accès à la procréation médicalement assistée est interdite en France aux homosexuels. Ils ne peuvent pas adopter en couple mais seulement individuellement et doivent encore souvent passer sous silence leur orientation sexuelle pour obtenir un agrément. Malgré les difficultés, des hommes seuls ou en couple accèdent à la paternité. Ils se tournent vers l'adoption, constituent des familles en coparentalité, ou bien ont recours aux techniques procréatrives et à une femme qui portera l'enfant. Ils se rendent pour cela à l'étranger, dans des pays où la pratique de gestation pour autrui est licite et encadrée. Dans tous les cas, s'ils peuvent élever l'enfant ensemble, seul l'un d'eux sera père légal. En choisissant la paternité gay, ils se trouvent confrontés à des questions totalement inédites. Qui sera le père génétique ? Qui sera le père légal ? Dans le cas de la gestation pour autrui, seront-ils deux pères sans mère, deux pères avec une mère porteuse tenue à distance, deux pères avec une mère porteuse qui trouvera une place dans une famille conçue comme élargie, deux pères et deux mères (la gestatrice et la donneuse d'ovocytes) identifiées et plus ou moins proches d'eux ? Fondé sur de longs entretiens, l'ouvrage explore les motivations, le parcours, les doutes, le vécu d'hommes devenus pères (ou désireux de le devenir) dans un contexte homoparental. Il retrace leur itinéraire depuis leur coming out jusqu'à leur projet parental, depuis leur désir de paternité jusqu'à la constitution de leur famille. Il rend compte de la partition originale qu'ils ont en partie improvisée, repensée au long du parcours, parfois réévaluée avec l'arrivée de l'enfant. Ces parents hors norme, la diversité de leurs projets parentaux interrogent la société sur la parenté, la parentalité, la maternité et la place du lien biologique dans les représentations à l'œuvre."

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L'homoparentalité en France : la bataille des nouvelles familles

Livre de Eric Garnier, édité par T. Marchaisse, publié en 2012.

Mots clés : Homoparentalité, Famille, Homosexualité, Statut social, Statut juridique, Adoption, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Image, Littérature, Cinéma, Média, Presse, Radio, Vie politique, Vie associative, Témoignage, Analyse comparative

Bien des enfants sont désormais élevés par au moins un parent homosexuel assumé. Ces familles "homoparentales" recouvrent diverses réalités, que connaissent aussi les autres : adoption, procréation médicalement assistée, mères porteuses, parenté sociale, coparentalité. Que deviennent ces nouvelles formes de parenté quand elles s'incarnent dans des couples de même sexe ? Elles suscitent de nombreuses questions et des réactions, souvent violentes, dont les échos retentissent en chacun de nous comme à tous les niveaux de la société. Riche de données, de témoignages, de comparaisons avec d'autres pays et d'analyses, cet ouvrage entend intervenir dans le débat sur l'homoparentalité et sa reconnaissance légale. À la fois engagé dans la bataille qu'il retrace et soucieux d'en éclairer les étapes et la complexité, il se veut utile à tous ceux qui s'intéressent aux transformations actuelles qui touchent à la famille et aux représentations qui la fondent.

Un enfant à tout prix ? : questions d'éthique et de droit

Article de Claire NEIRINCK, Elisabeth POISSON DROCOURT, Jacques MASSIP, Claire NEIRINCKet al.

Paru dans la revue Problèmes politiques et sociaux, n° 961, juin 2009, pp. 5-120.

Mots clés : Filiation, Bioéthique, Droit de la famille, Adoption, Procréation médicalement assistée, Accouchement sous X, Adoption internationale, Homoparentalité, Autorité parentale, Souffrance psychique, Désir d'enfant, Don d'ovule, Gestation pour autrui, Législation

Adoption et maternité de substitution

Article de Carmen LAVALLEE

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 179, novembre 1998, pp. 30-35.

Mots clés : Adoption, Maternité, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, FRANCE, QUEBEC, CANADA

Mères porteuses premier et deuxième types

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, pp. 141-152.

Mots clés : Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Filiation, Adoption, FRANCE, ANGLETERRE