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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Article de Claire Autant Dorier
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2020, pp. 201-225.
Mots clés : Travail social : Métiers, Travail social, Assistance éducative, Intervention à domicile, Expérimentation, Enquête, Droits des usagers, ASE, Relation équipe éducative-famille, AED, Juge des enfants, Protection de l'enfance, AEMO, Responsabilité
L’article rend compte d’une enquête menée au sein d’une association exerçant des mesures d’assistance éducative à domicile qui expérimente un dispositif renforcé afin de faire avec les usagers et de développer leur capacité d’agir. Partant d’un questionnement sur la traduction de la demande, celle-ci révèle des situations problématiques de mainlevée où il est mis fin à la mesure alors que les besoins demeurent et qu’une demande s’exprime. La reprise d’un cas met à jour un procès réciproque en (in)capacité : l’équipe éducative pointe la toute-puissance de la mère qui « met en échec » la mesure, tandis que celle-ci reproche aux instances éducatives d’être « incapables » d’aider son fils. La mainlevée signe alors l’impuissance des travailleurs sociaux à agir. Cette situation donne à voir comment les décalages dans les représentations et attentes respectives comme dans les temporalités et logiques d’action provoquent de la résistance et du décrochage. Le texte pose la question de l’effectivité des droits des familles dans leurs rapports avec les services de l’aide sociale à l’enfance et de l’efficacité du dispositif d’assistance éducative. Au-delà du pouvoir discrétionnaire des professionnels, les traductions et décisions prises interrogent la pertinence des politiques sociales et les conditions de leur mise en œuvre à l’échelle locale.
Article de Abdellatif Benjeddour
Paru dans la revue Empan, n° 110, juin 2018, pp. 119-124.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Assistance éducative, AEMO, Protection de l'enfance, Représentation sociale, Interaction, Organisation, Enfance en danger, Intérêt de l'enfant, Conflit, Partenariat, Transversalité, AED, ASE
Le dispositif AEMO permet de prévenir et d’accompagner l’enfant et sa famille dans l’objectif de réduire ou d’améliorer le danger ou le risque de danger. L’article s’appuie sur les résultats d’une enquête qui dégage les représentations sociales et les enjeux de l’AEMO au sein des différentes organisations : justice, département, association agrémentée. Des tensions existent entre les organisations et les professionnels, elles freinent les projets de développement institutionnel et impactent l’accompagnement du jeune, même si les acteurs de terrain recherchent des solutions dans l’intérêt de l’enfant.
Article de Aurélie Respaud
Paru dans la revue Empan, n° 103, septembre 2016, pp. 67-69.
Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Enfance en danger-Protection de l’enfance, PJJ, AEMO, MJIE, Rupture, Assistance éducative, Protection de l'enfance, Pratique professionnelle
La « spécialisation » de la PJJ en matière pénale surcharge les accueils et suivis en AEMO. Ce mouvement entraîne une augmentation paradoxale des suivis civils par la PJJ et un amalgame AEMO-MJIE. Rappel du temps et des étapes nécessaires difficiles à respecter.
Article de Joël Henry, Michel Lecarpentier, Jacques Riffault, et al.
Paru dans la revue Espace social (la revue proposée par le CNAEMO), mars 2016, pp. 8-55.
Mots clés : Travail social : Établissements, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Assistance éducative, Travail éducatif, AEMO, AED, Protection de l'enfance, Milieu ouvert
"Pour le premier numéro de l’année d’Espace Social qui s’intitule : « Diversification...Face au risque d'une segmentation...Quelles approches possibles ?», la thématique retenue interroge sur la notion de diversification en Protection de l’Enfance. Il est vrai que depuis quelques années, et avec l’arrivée de la loi du 5 Mars 2007, notre secteur a fortement été réinterrogé amenant diverses réflexions quant à la pertinence de nos interventions et de nos pratiques professionnelles.
« Protection de l’enfance : la diversification dans tous ses états !», thème de nos assises 2016, nous rappelle encore aujourd’hui, qu’il faut sans cesse innover, inventer et créer de nouveaux dispositifs pour une meilleure prise en compte éducative des enfants et de leur famille. Et cela ne peut se faire qu’à condition que nous ayons une réelle motivation et intention de nous réinventer chaque jour.
Néanmoins, nous pouvons rappeler que cette diversification des modes de prise en charge était à l’œuvre bien avant la loi du 5 mars 2007, qui est venue d’une certaine manière la reconnaître autant que l’encourager.
L’ouverture de nouveaux services ou encore la création de dispositifs dans le cadre d’un même service ou établissement sont des exemples de cette nouvelle diversification.
Ces nouvelles formes d’intervention et de diversification viennent donc colorer le paysage du milieu ouvert, questionner l’unité et les repères et contribuent de fait, à une grande mutation de notre secteur qui s’inscrit dans un contexte budgétaire de plus en plus tendu.
La diversification en Protection de l’Enfance a toujours eu du sens à partir du moment où le « faire ensemble » est considéré comme une priorité permettant ainsi un meilleur accompagnement éducatif dans les prises en charges des mesures". (Extrait de l’éditorial de Salvatore Stella)
Article de Flore CAPELIER
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 329, novembre 2013, pp. 24-27.
Mots clés : Protection de l'enfance, Rapport, Conscience de soi, Évaluation, Information, Mesure éducative, Assistance éducative, AEMO
Article de Maryannick LE BRIS, Jean Pierre ROSENCZVEIG, Jean François KERR
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (ASH), n° 2827, pp. 30-34.
Mots clés : Protection de l'enfance, Évaluation, Signalement, Justice, Prévention, AEMO, Enfance en danger, Mineur isolé, Étranger, Assistance éducative, Prise en charge
Paru dans la revue Espace social (la revue proposée par le Cnaemo), décembre 2011, pp. 9-85.
Mots clés : Temps, AEMO, Assistance éducative, Urgence, Hyperactivité, Rythme, Philosophie, Justice, Mineur, Mesure éducative, Délinquance juvénile, Protection de l'enfance, PJJ, Milieu ouvert, AEAD, Mandat judiciaire, Enfant placé
Paru dans la revue La Revue d'action juridique et sociale, n° 297, septembre 2010, pp. 31-37.
Mots clés : AEMO, Gens du voyage, Logement insalubre, Scolarisation, Assistance éducative, Expérimentation, ESSONNE
Article de Didier CHIRON
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 380-381, janvier-février 2008, pp. 53-63.
Mots clés : AEMO, Assistance éducative, Mandat judiciaire, Référentiel, Qualité, Admission, Évaluation, Prise en charge, Protection de l'enfance, Réforme, Loi, Projet individualisé, Intérêt de l'enfant