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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Article de Faustino Rizzo, Paola Milani
Paru dans la revue Forum, n° 170, décembre 2023, pp. 89-99.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence, Justice des mineurs, Responsabilité, Parents, Criminalité, Conditions de vie, Droits de l'enfant, Vulnérabilité, Mère, Résilience, Projet de vie, Italie
Les mesures de protection mises en place en Italie par le Tribunal pour les Mineurs de Reggio de Calabre ont permis de reconnaître une vulnérabilité spécifique due à la prédominance de l'ultra-violence mafieuse. L'observation du phénomène mafieux du point de vue de la justice des mineurs a révélé les préjudices concrets subis par les enfants nés dans des familles appartenant ou étant proches de la 'Ndrangheta, la mafia calabraise.
Article de Nelly Chantont, Isabelle Toulemonde
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 3, juillet-septembre 2023, pp. 157-168.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Pauvreté, Famille en difficulté, Enfant placé, Participation, Décision, Accompagnement, Écoute, Logement insalubre, ASE, Travailleur social, Évaluation, Médiation, Droits de l'enfant, ATD Quart Monde
ATD Quart Monde est une association de dimension internationale qui a été créée en 1957 avec l’objectif d’éradiquer l’extrême pauvreté. En France, ATD Quart Monde est implantée dans les grandes et moyennes villes avec des niveaux d’implication différents . Elle est en revanche moins présente dans les territoires plus ruraux.
Article de Rita Carlos, Alice Simon, Nadia Beddiar, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers dynamiques, n° 81, juin 2023, pp. 24-137.
Mots clés : Adolescent, Prison, Enfermement, Mineur, Prise en charge, Bracelet électronique, Mineur non accompagné, Maintien du lien, Droits de l'enfant, CEF, Isolement
« Nouveau record du nombre de mineurs incarcérés », « Hausse de l’emprisonnement des mineurs »… Au cours des dernières années, nombreux ont été les articles de presse à se faire l’écho d’inquiétudes et de critiques vis-à-vis de la surpénalisation et du recours accru à la privation de liberté des mineurs en France. Si ces derniers représentent 1% de la population carcérale, ils nous incitent à réfléchir à une ambivalence. Alors que, dans une société aux accents sécuritaires, les dispositifs d’enfermement et de privation de liberté contribuent à l’ordre social en répondant aux exigences de sûreté et à des objectifs de réhabilitation, comment ces institutions en régime fermé s’articulent-elles au projet d’éduquer ? Quel est le sens de l’enfermement ? Quels en sont les effets ? Entre sécurisation et humanisation, comment penser l’adolescence et l’enfermement ? Prêtant une attention particulière à une ouverture internationale, ce dossier permettra également d’aborder d’autres aspects tels l’accès au soin, la scolarité, les aménagements de peine, l’élaboration des projets de sortie ou encore la diversification des modes d’hébergement.
Article de Jacques Trémintin, Eric Delemar
Paru dans la revue Lien social, n° 1330, 3 au 16 janvier 2023, pp. 12-13.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Droits de l'enfant, Protection de l'enfance, Mineur non accompagné, Enfant handicapé, Scolarisation, Mayotte
En ce début d’année, quel bilan d’étape pose Éric Delemar, éducateur spécialisé, chef de service, ancien directeur d’un foyer de l’enfance, nommé fin 2020, Défenseur des Enfants, adjoint de la Défenseure des droits ?
Article de Alice Leconte
Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 57, 2023, pp. 19-38.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Intérêt de l'enfant, Droits de l'enfant, Droit, Jurisprudence, Union européenne, CEDH (Cour européenne des droits de l'Homme), CIDE (Convention internationale des droits de l'en
Cet article retrace la consécration et l’évolution jurisprudentielle de la notion d’intérêt supérieur de l’enfant en droit de la Convention européenne des droits de l’homme et en droit de l’Union européenne. Textuellement, seule la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne fait référence à la notion. Cependant, au vu de l’importance de cette dernière dans la protection des droits des enfants, tant la Cour de justice de l’Union européenne que la Cour européenne des droits de l’homme se sont emparées de ce concept. Leurs jurisprudences respectives sont alors marquées par deux développements. D’un point de vue matériel, les jurisprudences strasbourgeoise et luxembourgeoise ne semblent pas avoir contribué à clarifier substantiellement la notion. Elles font, néanmoins, appel au caractère protéiforme de l’intérêt supérieur de l’enfant dans les affaires concernant des enfants, l’employant alternativement comme droit, principe interprétatif, et règle procédurale. D’un point de vue formel, les cours de Luxembourg et de Strasbourg se sont progressivement détachées des références expresses à la Convention de l’ONU relative aux droits de l’enfant. En autonomisant la notion dans leurs systèmes juridiques, les cours élaborent une protection spécifique des droits des enfants dans le système européen lato sensu.
Article de Marie Cartier, Marion David, Estelle d' Halluin, et al.
Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 116-125.
Mots clés : Enfance-Famille, Divorce, Séparation, Droits de l'enfant, Autorité parentale, Parentalité, Châtiment corporel, Beau-parent, Famille recomposée
Les situations de rupture conjugale constituent un contexte favorable au dévoilement des sanctions physiques éducatives. Les séparations favorisent en effet la dénonciation des sanctions physiques éducatives soit parce que le contexte de rupture est propice à leur survenue, soit parce que le recours réel ou allégué à de telles sanctions physiques devient un argument dans le contexte de judiciarisation du conflit conjugal, notamment devant la justice familiale. Le rapport des juges à ces situations se trouve marqué par l’ambivalence et l’hésitation, entre prudence et méfiance.
Article de Antoine Guedeney, Tommie Forslund, Pehr Granqvist, Danya Glaseret al.
Paru dans la revue Devenir, vol. 34, n° 1, 2022, 129 p..
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Attachement, Protection de l'enfance, Garde des enfants, Séparation, Enfant placé, Accueil familial, Évaluation, Parents, Droits de l'enfant
Ce dossier contient plusieurs articles :
- La prise en compte des liens d’attachement au tribunal : protection de l’enfance et décisions de résidence des enfants dans les situations de séparation parentale
- L’attachement en contexte de placement : pertinence clinique dans l’évaluation des familles candidates
- L’évaluation des capacités parentales en contexte de maltraitance selon la théorie de l’attachement : réflexions à propos de l’article de consensus de Forslung, et al. : « La prise en compte des liens d’attachement au tribunal : protection de l’enfance et décisions de résidence des enfants dans les situations de séparation parentale »
- Le droit de l’enfant à ses attachements
Article de Béatrice Alvard, Jacques Barou, Benoît Bastard, et al.
Paru dans la revue L'Ecole des parents, hors-série n° 1, octobre 2021, pp. 6-66.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Parole, Enfant maltraité, Enfance en danger, Séparation, Droits de l'enfant, Aliénation, Violence conjugale, Victime, Inceste, Traumatisme, Accompagnement, Relation travailleur social-usager, Entretien, Psychologue, Juge des enfants, Pratique professionnelle, 119, Louffok (Lyes)
L’époque où l’enfant n’avait pas voix au chapitre est aujourd’hui révolue. Depuis 1989, la Convention internationale des droits de l’enfant reconnaît à celui-ci le droit de s’exprimer librement sur toute question le concernant, sous réserve qu’il soit capable de discernement. La parole de l’enfant est devenue un enjeu fondamental en matière de justice, où il peut être une victime directe (maltraitance) ou collatérale (séparation de ses parents). Qu’en est-il véritablement ? Les enfants sont-ils écoutés comme ils le devraient ? Quel statut accorder à leur parole qui, comme la nôtre, est forcément dictée par leurs émotions ? Comment éviter de les responsabiliser et de fuir nos responsabilités d’adultes ? Experts de la justice et du soin s’interrogent ici sur le statut de la parole de l’enfant pour lui donner sa juste place.
Article de Bernard Golse, Alex Raffy, Rémy Reyre, et al.et al.
Paru dans la revue Le Coq-héron, n° 245, juillet 2021, pp. 21-110.
Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Psychanalyse, Enfant, Parentalité, Sexualité, Sexualité infantile, Complexe d'Œdipe, Complexe de castration, Abus sexuel, Inceste, Régression, Handicap, Amour, Procréation médicalement assistée, Séduction, Droits de l'enfant
La crise actuelle de civilisation interroge les fondements de nos rapports humains : revenons aux liens précoces entre enfants et adultes, remaniés au long de l’existence.
Les enfants nous séduisent pour l’avenir qu’ils semblent nous promettre – de plus d’une façon. Mettre en question la séduction et la sexualité des enfants nous fait revisiter les suites, avatars, et critiques de la dite « sexualité infantile » : quelles sources précoces, quelles spécificités chez les filles et les garçons confrontés à l’énigme – ou à la crudité – de la sexualité des adultes ? Quelle place dans la vie de chacun, relativement aux liens d’attachement, et à ce qui permet de se constituer, dans sa vie affective et sociale, comme Je en lien à l’Autre, et responsable ? Dans la clinique, l’éducation, et le rapport aux lois ?
Et dans l’amour-même, cette notion reste-elle bien pertinente ?Sommaire :
- Quelques évolutions biotechnologiques, biopsychologiques et sociétales. Impact sur le sexuel, la sexualité et la psychanalyse. Bernard Golse. Page 21 à 32
- Le complexe d’Œdipe est-il en état de mort cérébrale ? Alex Raffy. Page 33 à 43
- Les lieux du corps. Le corps handicapé comme paradigme du corps du sujet contemporain. Rémi Reyre, Yi Mi-Kyung. Page 44 à 52
- Trois fillettes aux abois. Chien de transe, chien de cirque, chien de transfert. Pierre Sabourin. Page 53 à 64
- Parentalité et psychanalyse au temps des éprouvettes. Florence Guignard. Page 65 à 78
- Étude des fondements de la sexualité adulte au sein de la sexualité infantile. Cléopâtre Athanassiou-Popesco. Page 79 à 88
- Une autoreprésentation du drame originel de la psychanalyse construit sur le modèle du fétichisme. Philippe Réfabert. Page 89 à 94
- Au-delà de l’inhibition : notes sur la sexualité des veuves. Jean-Pierre Sag. Page 95 à 100
- La tendresse, vecteur de traductions des séductions vers le rêve. Laurent Tigrane Tovmassian. Page 101 à 110