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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Article de Anne Oui
Paru dans la revue Vie sociale, n° 34-35, 2021, pp. 37-49.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant maltraité, Violence conjugale, Maltraitance psychologique, Politique sociale, Décentralisation, Besoin, Enfant, ASE, Droit de la famille, Évolution, Pratique professionnelle
La protection de l’enfance est confrontée à plusieurs complexités structurelles qui doivent être prises en compte dans les dispositions qui la gouvernent au niveau national : complexité clinique et sociale des phénomènes de maltraitance infantile, complexité institutionnelle d’une action publique qui mobilise la responsabilité de plusieurs ministères et d’instances nationales mais aussi décentralisées. Le développement récent de nombreux travaux issus du terrain et des champs académiques a permis l’émergence d’une politique informée par les connaissances. Soutenir au niveau national une évolution en profondeur des pratiques professionnelles en s’appuyant sur des approches rigoureuses semble toutefois rencontrer différents obstacles.
Article de Ariane Amado
Paru dans la revue Enfances & psy, n° 83, septembre 2019, pp. 50-57.
Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Nourrisson, Jeune enfant, Prison, Autorité parentale, Droit de la famille
En France, les femmes détenues ayant accouché durant leur incarcération ou juste avant d’être emprisonnées peuvent garder leur enfant auprès d’elles en prison jusqu’à l’âge de 18 mois. Bien qu’il vive en détention, l’enfant n’est pas détenu. Comment s’exerce l’autorité parentale de la mère détenue et de son autre parent sur ces enfants ? Les prérogatives de chaque parent font l’objet d’une protection par les droits international et interne, que l’enfant vive en détention ou non, que le parent soit incarcéré ou non. Pourtant, en pratique, la prison altère les règles théoriques de l’exercice de l’autorité parentale. L’autorité parentale est souvent exercée de manière déséquilibrée par la mère détenue au détriment du parent éloigné. Plus encore, les droits parentaux des deux parents sont soumis à un contrôle accru par l’administration pénitentiaire tout au long du séjour de l’enfant en prison.
Article de Maryline Bruggeman
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 368-369-370, octobre-novembre-décembre 2017, pp. 5-13.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Droit, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Délégation, Tiers, Droit de la famille, Loi 2016-297 du 14 mars 2016
Née en 1970 des cendres de l'antique puissance paternelle, l'autorité parentale demeure une institution centrale du droit de la famille. Aujourd'hui encore, le Code civil lui consacre un titre entier et la présente toujours comme une institution d'ordre public. Elle a survécu à la prolifération des ruptures familiales, aux revendications des pères (et des mères) ou encore des "beaux-parents". Elle s'est adaptée à l'autonomie de plus en plus large reconnue aux enfants et demeure de l'avis de beaucoup le seul antidote à la prétendue "démission parentale". Néanmoins, plusieurs réformes, d'inégales portées et plus ou moins achevées, ont au cours des années malmené ses principes au point que certains ont pu qualifier l'autorité parentale contemporaine d'institution "mythée".
Article de Cécile Delawarde, Thomas Saias, Florian Pisu, et al.
Paru dans la revue La Revue internationale de l'éducation familiale, n° 39, 2016, pp. 5-133.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Placement, Carence familiale, Parents, Accompagnement, Analyse comparative, Parentalité, Famille recomposée, Souffrance psychique, Soutien à la parentalité, Relation famille-institution, Représentation sociale, Écrit professionnel, Droit de la famille, Compétence, Intérêt de l'enfant, Maltraitance, Bien-être, Psychologie du développement, Évaluation