Documentation sociale

Vous êtes étudiant, professionnel, enseignant, documentaliste, chercheur en travail social ?
Accédez ici à tous les outils de PRISME vous permettant de chercher de la documentation et de suivre une veille documentaire spécialisées dans le secteur des sciences sociales et de l'action sociale.

Réponses 1 à 10 sur un total de 17

Votre recherche : *

L'accès au droit du mineur

Article de Josiane BIGOT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 43, pp. 181-187.

Mots clés : Mineur, Droit civil, Droit pénal, Droit de la famille, Intérêt de l'enfant, Justice

Affaires criminelles et mineurs : Lyon 1993

Article de Jacques PROST, Jean CHIAVAJOLI, Dominique CHARVET, et al.

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 38, pp. 15-174.

Mots clés : PJJ, Délinquance juvénile, Droit pénal, Mineur, Criminalité, Responsabilité pénale, Expertise psychiatrique, Action éducative, Mesure éducative, Psychopathologie, Sanction pénale, Culpabilité, Travail éducatif, Établissement d'éducation surveillée, Passage à l'acte, Justice, Application des peines, Avocat, Juge des enfants, Procédure, Justice des mineurs, Juge d'instruction des mineurs, Adolescent

Minorité et droit international -1- les mineurs étrangers et les institutions françaises. -2- les grands organismes internationaux : o. N.u. conseil de l'Europe. -3- autres textes spécifiques en matière de protection de l'enfant : conférence de la haye conventions bilatérales communauté économique européenne

Article de Simone ROZES

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 36, mars 1992, 321 p..

Mots clés : Minorité culturelle, Ethnie, Droit international, Mineur, Enfant de migrant, Jeune, Droit, Loi, Droits de l'enfant, État civil, Enquête sociale, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Adoption internationale, Traité, Justice, Regroupement familial, Nationalité, Citoyenneté, Relation internationale, Droits de l'homme, Juge des enfants, PJJ, Expulsion, CHARTE DE L'ENFANT, CONFERENCE DE LA HAYE DU 5.10.61, CONVENTION DU LUXEMBOURG DU 20 MAI 1980, CONVENTION DE LA HAYE DU 25.10.80, ARRANGEMENTS FRANCE/BELGIQUE DU 17.05.25, CONVENTION FRANCO-MAROCAINE DU 10.08.81, CONVENTION FRANCO-ALGERIENNE DU 21.06.88

Orientation éducative et procédure courrier : la pratique marseillaise

Article de J. FAGLIN, M. A. DALMAZ, R. GUILLAMET

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 141-144.

Mots clés : Délinquance juvénile, PJJ, Justice des mineurs, Juge des enfants, Mineur, Loi, Décentralisation, Orientation éducative, Détention provisoire, Procédure, Mesure éducative, Mesure provisoire, Assistance éducative, Justice, FRANCE

Elaboration et mise en oeuvre des instruments internationaux relatifs à la protection des mineurs

Article de Bruno STURLESE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 280-284.

Mots clés : Droit international, Relation internationale, Droit de la famille, Conflit, Famille, Couple mixte, Divorce, Enfant, Enlèvement, Justice, Coopération internationale, PJJ, Mineur, EUROPE, AMERIQUE DU NORD, QUEBEC, CANADA, BRESIL, MAROC, PORTUGAL, TUNISIE, ALGERIE, ALLEMAGNE

Médiation pénale et alternative aux poursuites : compte-rendu de la journée du 27 février 1991

Article de Michel ALLAIX, Michel LE MEUR

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 175-180.

Mots clés : Médiation, Sanction pénale, Délinquance, Peine de substitution, Droit pénal, Mineur, Victime, PJJ, Délinquance juvénile, Jeune, Mesure éducative, Justice, Expérimentation, Réparation, AMERIQUE DU NORD, EUROPE, ALLEMAGNE, ITALIE, FRANCE