Documentation sociale

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Forfaits heures et jours dans le secteur

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3239-3240, 24 décembre 2021, pp. 16-19.

Mots clés : Travail-Emploi, Contrat de travail, Établissement social et médicosocial, Durée du travail, Droit du travail, Convention collective

Une durée du travail différente de la durée légale ou conventionnelle est souvent instituée dans les structures du secteur social et médico-social sur la base d’un forfait établi en heures ou en jours. Les conditions de son application sont réglementées par le code du travail et par certaines conventions collectives.

La durée du travail dans les structures du domicile

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3219, 23 juillet 2021, pp. 18-24.

Mots clés : Travail-Emploi, Travail social, Lieu de vie, Aide à domicile, Durée du travail, Gestion, Aménagement du temps, Rémunération, Droit du travail, Cadre, Management

Comment gérer la durée du travail et l’adapter à des structures particulières telles que les entreprises de services à la personne et celles de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile ? Accords d’entreprise, conventions collectives, accords de branche, dispositions « supplétives », présentation d’une gestion du temps de travail spécifique.

Le télétravail

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3168, 10 juillet 2020, pp. 40-46.

Mots clés : Travail-Emploi, Télétravail, Conditions de travail, Organisation du travail, Durée du travail, Aménagement du temps, Droit du travail, Responsabilité juridique, Employeur

Afin de limiter la propagation du coronavirus, le gouvernement a vivement encouragé les entreprises et les associations à privilégier, dans la mesure du possible, le télétravail. L'occasion de revenir sur les conditions de mise en œuvre de cette organisation du travail, strictement encadrée par la loi.