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Article de Marie-Eve Banq
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 20, juillet-août 2018, pp. 4-96.
Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Établissement social et médicosocial, Prévention, Dignité, Évaluation, Risque, Signalement, Répression, Sanction pénale, Violence
La maltraitance n'est pas une notion qui reçoit une définition juridique. Pour autant, ce phénomène est appréhendé largement par le droit et plus particulièrement dans le domaine de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes les plus fragiles. A compter de la fin des années 1990 et du début des années 2000, une prise de conscience a émergé et s'est traduite par une appropriation des problématiques par les pouvoirs publics, avec la volonté d'introduire des dispositifs spécifiques en plus des régimes de protection des personnes déjà inscrits dans le droit civil et le droit pénal.
La notion a été amenée par des acteurs et praticiens des secteurs social, médico-social et sanitaire et a très vite été appréhendée de manière extensive. Les violences physiques, psychiques, les actes volontaires comme involontaires, les actes de commission ou d'abstention, les abus... autant d'interventions en direction des personnes, quel que soit le statut qui leur est reconnu (usagers, patients, résidents, personnes âgées, personnes âgées dépendantes, personnes en situation de handicap, en difficulté sociale...), susceptibles de générer de la maltraitance. La maltraitance abordée dans cet ouvrage est celle exercée à l'encontre de la personne accompagnée et prise en charge, placée dans une situation qui induit une certaine vulnérabilité.
L'évolution du droit autour de la notion de maltraitance est marquée par un déplacement des objectifs. D'abord centrés sur la lutte contre la maltraitance, puis en faveur de la prévention de la maltraitance, les dispositifs sont désormais abordés sous l'angle de la mise en oeuvre d'une démarche globale et continue de bientraitance au sein de laquelle s'inscrit la lutte contre la maltraitance.
L'objectif de ce hors-série est, au-delà des rappels utiles sur la notion et les dispositifs en vigueur, de vous inviter à inscrire vos actions dans le respect des nouvelles règlementations toujours plus nombreuses impactant le champ de la lutte contre la maltraitance, marquées en dernier lieu par la reconnaissance d'un statut de lanceurs d'alerte, par l'obligation générale de signalement applicable au secteur ou encore par l'installation de la commission nationale bientraitance en février 2018 par le ministère des Solidarités. Cet ouvrage répond également à un objectif pédagogique dans le contexte de l'actualité médiatique foisonnante sur le sujet : mouvements sociaux des professionnels des Ehpad sur fond d'épuisement avec des grèves survenues au cours du premier trimestre 2018 de manière tout à fait inhabituelle, condamnation médiatisée à de l'emprisonnement avec sursis de trois employées d'un Ehpad pour violences volontaires commises à l'encontre de résidents, annulations de licenciements prononcés après que des salariés aient dénoncé des maltraitances...
Vous trouverez par ailleurs des outils, des renvois à des modèles réglementaires et un éclairage pratique pour vous permettre de respecter le cadre juridique de la maltraitance dans le secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La volonté, enfin, est de vous aider à trouver de la cohérence entre les différentes règles qui régissent l'activité des établissements et services : planification, démarche qualité et évaluation, respect des droits des usagers, projet d'établissement, autorisation...
Article de Georges Felouzis, Barbara Fouquet Chaupade, Samuel Charmillot, et al.
Paru dans la revue Revue française de pédagogie, n° 191, avril-mai-juin 2015, pp. 5-72.
Mots clés : Ecole-Enseignement, Immigration-Interculturalité, Immigration, Personne issue de l'immigration, Ethnie, Scolarité, Inégalité, Difficulté scolaire, Culture, Discrimination, Origine, Traitement statistique, Évaluation, Psychologie, France, Angleterre, Allemagne
Article de Céline Arnold, Michèle Lelièvre, Aaron George Grech, et al.et al.
Paru dans la revue Retraite et société, n° 70, juin 2015, 195 p..
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Personne âgée, Pauvreté, Précarité, Conditions de vie, Évaluation, Indicateur économique, Retraite, Hébergement, Obligation alimentaire, Intergénérationnel, Réforme, Isolement, Revenu, France, Europe, Québec, Ouganda
Ce numéro de "Retraite et société" présente les résultats originaux de recherches qui concernent, d'une manière ou d'une autre, la question de la précarité et de la pauvreté des personnes âgées, afin d'appréhender les enjeux pour les sociétés contemporaines, que ceux-ci soient d'ordre économique, social ou culturel.
Livre de Anne Guichard, Louise Potvin, Luc Ginot, et al., édité par INPES, publié en 2010.
Mots clés : Santé, Inégalité, Modèle, Système, Épidémiologie, HISTOIRE, Évolution, Déterminisme, Formation, Politique sanitaire, Politique, Santé publique, Évaluation, Cancer, Recherche-action, DSL, Milieu urbain, Soin, Accès aux soins, Prévention sanitaire, Médecine, PMI, Suivi médical, Grossesse, Précarité, Santé mentale, Dépistage, Hôpital, Partenariat, Réseau, Quartier, Médiation, Médiateur, Compétence, Atelier, Citoyenneté, CHRS, Participation, France, Europe, Belgique, Genève, Seine Saint Denis, Montréal, Paris, Marseille, Bouches du Rhône
Comment réduire les inégalités sociales de santé ? Tous les indicateurs soulignent qu’elles ont tendance à s’accroître, y compris dans les pays les plus favorisés comme ceux d’Europe occidentale dont la France. L’Inpes, depuis sa création, s’est fortement impliqué dans cette thématique qui est l’un des piliers de toute stratégie de promotion de la santé, de tout programme de prévention ou d’éducation pour la santé.
Car prévention, promotion et éducation pour la santé doivent profiter à tous pour des raisons évidentes d’équité. Or, dans la pratique, ce sont les classes les plus favorisées qui en tirent les plus grands bénéfices.
L’Institut, entre autres missions, apporte une expertise aux professionnels confrontés à ces inégalités, qu’ils travaillent dans la santé, l’éducation, le social ou dans tout autre domaine. Cet ouvrage leur est prioritairement destiné. Rédigé par une cinquantaine d’experts reconnus, il a été élaboré par un comité éditorial associant très largement le Québec, qui dispose d’une expertise incontestée en la matière, ainsi que l’Union internationale de promotion de la santé et d’éducation pour la santé (UIPES). L’objectif : mettre à disposition des lecteurs les connaissances scientifiquement validées et les pratiques évaluées dont pourront s’inspirer les porteurs de projets. Cet ouvrage ne contient pas de réponse normalisée et n’a pas la prétention d’apporter des solutions incontestables et définitives ; il se veut plus modestement un guide d’aide à l’action en rassemblant des expériences nationales et internationales qui tentent de réduire les inégalités.
Sir Michael Marmot, Président de la Commission des déterminants
sociaux de la santé de l’OMS, auteur de la postface, en résume ainsi l’enjeu :
"Les inégalités sociales devant la santé sont une des conséquences de la façon dont les êtres humains ont choisi de vivre ensemble. Que ces choix aient été ou non conscients et volontaires ne change rien au résultat : ces inégalités ne pourront être sensiblement corrigées sans actions audacieuses, délibérées et concertées. Ce livre présente un remarquable éventail d’actions entreprises dans le monde francophone. Les avoir présentées ensemble dans cet ouvrage prouve sans ambiguïté qu’il est possible de réunir des ressources et des acteurs sur ce problème mais, au-delà, suggère également des stratégies concrètes et pratiques pour y parvenir."
Livre, édité par la Documentation française, publié en 2010.
Mots clés : Lien social-Précarité, Pauvreté, Précarité, Évaluation, Bilan, Crise économique, Indicateur, Exclusion sociale, Budget, Évolution, Inégalité, Emploi précaire, Accès aux soins, Logement, Formation, France, Europe
Dix ans après la déclaration du sommet européen de Lisbonne qui avait tracé l'objectif de « donner un élan décisif à l'éradication de la pauvreté », ce sixième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) porte un regard comparatif sur les évolutions en Europe et dresse un bilan de l'observation de ces phénomènes en France. La crise économique fait l'objet d'une première analyse, notamment pour apprécier ses effets sur les personnes les plus fragiles et sur les aspects multidimensionnels de la pauvreté. Ce rapport présente les travaux de l'ONPES dans deux directions nouvelles : la construction d'un système de veille sur les phénomènes émergents en matière de pauvreté, d'une part, et l'apport des personnes en situation de précarité à l'amélioration de la connaissance de la pauvreté et de l'exclusion sociale, d'autre part.