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Pension alimentaire et résidence alternée. Les déterminants d’une pratique minoritaire

Article de Hélène Steinmetz

Paru dans la revue Informations sociales, n° 207, novembre 2022, pp. 52-59.

Mots clés : Enfance-Famille, Droit de la famille, Divorce, Pension alimentaire, Garde alternée, Autorité parentale, Droit de garde

Alors que le barème diffusé par le ministère de la Justice depuis 2010 prévoit un mode de calcul des pensions alimentaires en cas de résidence alternée, les données existantes indiquent qu’une pension est fixée par la justice pour moins d’un enfant alternant sur quatre. L’article analyse les ressorts de cette pratique minoritaire à partir d’une base originale constituée de 3 000 dossiers de première instance traités par sept tribunaux en 2013. Leur étude permet d’examiner les configurations – du côté des familles impliquées et des procédures – qui conduisent à fixer ou non une pension. Elle permet de comprendre pourquoi l’absence de pension est la solution la plus fréquente quand les parents se partagent la résidence de l’enfant, quand bien même leurs revenus sont inégaux.

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Familles et Europe

Article de Jean Philippe VALLAT, Julien DAMON, Gosta ESPING ANDERSEN, Gilles SERAPHINet al.

Paru dans la revue Recherches familiales, n° 5, pp. 3-123.

Mots clés : Famille, Politique familiale, Institution, Union européenne, État, Association, HISTOIRE, Modèle, Évolution, Démographie, Sociologie, Statistiques, Prestation familiale, Vieillissement, Intergénérationnel, Revenu, Inégalité, Couple, Famille monoparentale, Travail, Homme, Femme, Travail des femmes, Enfant, Éducation, Droit de la famille, Loi, Tradition, Différence, Intimité, Mariage, Concubinage, Divorce, Autorité parentale, Natalité, Fécondité, Famille recomposée, EUROPE, FRANCE, ITALIE, ESPAGNE, ALLEMAGNE, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, POLOGNE

La politique française à l'egard de la famille

Article de Jacques COMMAILLE

Paru dans la revue Regards sur l'actualité, n° 237, janvier 1998, pp. 12-24.

Mots clés : Politique familiale, Droit de la famille, Reproduction sociale, Citoyenneté, Féminisme, Association familiale, Prestation familiale, Statistiques, Analyse comparative, EUROPE, EUROPE

L'impact des politiques familiales

Article de Pierre SROBEL, Jean Claude BARBIER, Yann FAVIER, et al.

Paru dans la revue Informations sociales, n° 49-50, 177 p..

Mots clés : Politique familiale, Politique sociale, État, Citoyenneté, EUROPE, Analyse comparative, Droit de la famille, Père, Absence, Femme, Statut, Travail des femmes, Évaluation, Opinion publique, Économie, Natalité, Fécondité, Prestation sociale, EUROPE

Avenir du nom de la femme et transformation des structures familiales

Article de Marie France VALETAS

Paru dans la revue Population, n° 1, janvier-février 1992, pp. 105-132.

Mots clés : État civil, Nom de famille, Famille, Modèle familial, Divorce, Mariage, Droit civil, Loi, Filiation, Femme, Droit de la famille, Comportement social, Mère, Père, Âge, Catégorie socioprofessionnelle, Classe sociale, Attitude, Enfant, Norme sociale, Cadre, Identité sociale, MENJUCQ (JEAN), FRANCE, 1987, 1985

La peau de chagrin

Article de Brigitte TRILLAT

Paru dans la revue Autrement, n° 105, mars 1989, pp. 47-53.

Mots clés : Mariage, Religion, État, Droit civil, Droit de la famille, Norme sociale, Interdit

Détention provisoire des mineurs

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 1, n° 28, pp. 27-53.

Mots clés : Détention provisoire, Jeune, Insertion sociale, Juge des enfants, Projet éducatif, Juge d'instruction des mineurs, INSTRUCTION DES MINEURS, TIG, Enfant, Délinquance, Droit de la famille, Droit pénal, MINEUR 13-16 ANS, MINEUR 16-18 ANS

Transformations du familialisme et réconversions morales

Article de Rémi LENOIR

Paru dans la revue Actes de la recherche en sciences sociales, n° 59, septembre 1985, pp. 3-49.

Mots clés : Famille, Politique familiale, Droit de la famille, Reproduction sociale, Éthique, Administration, Démographie, Prestation familiale, Droit civil, Économie familiale, Modèle familial, CASF, Classe sociale, Morale, Natalité, FRANCE, 19EME SIECLE A 1987

L'effondrement des bases sociales du familialisme

Article de Rémi LENOIR

Paru dans la revue Actes de la recherche en sciences sociales, n° 57-58, juin 1985, pp. 69-89.

Mots clés : Famille, Religion, Catholicisme, Reproduction sociale, Travail des femmes, Scolarisation, Femme, Sexualité, Contraception, Couple, Droit de la famille, Économie familiale, Association familiale, Éthique, HISTOIRE, Entreprise, FRANCE, 1945-1987