Documentation sociale

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Se nourrir, un nouveau défi

Article de Patrick Rambourg, Thierry Pouch, Nadine Laïb, et al.

Paru dans la revue Cahiers français, n° 412, septembre-octobre 2019, pp. 15-93.

Mots clés : Santé-Santé publique, Comportement alimentaire, Approche historique, Cuisine, Goût, Consommation, Agriculture, Commerce, Production, Revenu, Environnement, Milieu rural, Développement durable, Législation, Risque, Santé, Alimentation

Les Français et leur culture alimentaire. Approche historique
La balance commerciale agroalimentaire française : excédentaire mais menacée
Le commerce de détail alimentaire et le rôle des réseaux d'enseigne
Revenus des producteurs, produits sains : l'essentiel de la loi alimentation 2018
Alimentation et environnement : quelle transition ?
Nos aliments sont-ils plus sains en 2019 qu'en 1905 ?
Etre représentations et pratiques, l'alimentation santé au cœur du débat

La gestion des risques dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Eric Zolla, édité par Dunod, publié en 2017.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Risque, Établissement social et médicosocial, Concept, Évaluation, Accident, Risque professionnel, Sécurité, Santé, Prévention, Responsabilité, Communication, Pratique professionnelle, Législation, Contrôle, Informatique, Dossier administratif, Secret professionnel, Droits des usagers, Accessibilité

A la frontière du sanitaire, l’action sociale et médico-sociale brasse des réalités parfois difficilement conciliables. Les gestionnaires d’établissements, services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont confrontés aux risques : aux conséquences morales d’un accident ou d’un événement dramatique dans un établissement mais aussi aux conséquences juridiques et financières qui découleraient de cet événement. Les pratiques éducatives en général, la prise en charge de personnes vulnérables, dans tous les aspects de leur vie, ne se fondent pas sur l’affirmation que le risque zéro est possible. On peut prévenir et réduire les risques : si et seulement si, on aborde la question de manière rationnelle. Cet ouvrage s’adresse à ceux qui vont essayer de poser un regard réaliste sur la question : sans minorer le risque, ni le surestimer, certains souhaitent l’aborder de front. Il apporte des clés non seulement autour des législations, règlements et responsabilités, mais aussi et surtout sur les procédures et la manière de les mettre en œuvre, en tenant notamment compte de la spécificité d’un secteur spécialisé dans l’aide aux personnes fragilisées.

Sexe et vulnérabilité

Livre de François Xavier Roux Demare, Christèle Fraïssé, Astrid Maris, et al., édité par Institut Universitaire Varenne, publié en 2017.

Mots clés : Sexualité, Droit, Législation, Droit civil, Droit pénal, Jurisprudence, Vulnérabilité, TRANSSEXUALISME, Discrimination, Mineur, Majeur protégé, Assistance sexuelle, Internet, Homosexualité, Travail, Relation professionnelle, Liberté, Harcèlement sexuel, Prison

Le titre Sexe et vulnérabilité juxtapose deux notions qui à priori ne devraient pas l'être, le sexe étant un marqueur immédiat de l'identité, du plaisir ou de la reproduction. Pourtant, le sexe suscite un grand intérêt pour le juriste en raison des nombreuses questions qu'il soulève. Malgré une connaissance évidente de ce domaine étudié depuis longtemps, les problématiques juridiques sont encore très nombreuses, démontrant une connaissance encore imparfaite des questions gravitant autour de cette thématique particulièrement importante. Pour répondre aux principales problématiques, directement liées à la vulnérabilité des personnes, cet ouvrage est divisé en quatre chapitres. Le premier chapitre est consacré au sexe organe comme un facteur de vulnérabilité, pour envisager les questions relatives au transsexualisme, à l'intersexualisme et au sexe neutre, notions juridiques objets d'interventions jurisprudentielles et législatives très récentes. Le second chapitre concerne la sexualité comme un facteur de vulnérabilité. Il précise la sexualité des publics soulevant les principales difficultés, c'est-à-dire les mineurs et les majeurs protégés. Les deux autres chapitres appréhendent l'interaction sexuelle dans ce même rapport à la vulnérabilité. Le chapitre trois est dédié aux interactions dans la vie sociale, avec la sexualité virtuelle et l'homosexualité. Le dernier chapitre précise cette interactions sexuelle pour certains lieux sociaux, se concentrant sur la sexualité au travail et sur la sexualité en prison.
En lien étroit avec la vulnérabilité des personnes, il a été fait appel aux étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables de la Faculté de droit de l'Université de Bretagne occidentale pour effectuer des recherches et livrer leurs réflexions personnelles sur cette thématique. Les étudiants de la promotion 2015-2016 ont alors été amenés à travailler sur ce sujet, sous la direction d'enseignants de la Faculté de droit de Brest.

De l'esprit des lois à la transformation des pratiques : institutions sociales et médico-sociales

Livre de Jean François Bauduret, Pierre Gauthier, édité par Dunod, publié en 2017.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Législation, Approche historique, Action sociale et médicosociale, Pratique professionnelle, Institution, Vieillissement, Handicap, Décentralisation, Qualité, CNSA, ANESM, Décloisonnement, Parcours institutionnel, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002, Loi 1975-535 du 30 juin 1975

Depuis la loi du 2 janvier 2002, le flot des réformes n'a pas cessé, au point de modifier sensiblement la construction du dispositif et de susciter une évolution des rôles des acteurs comme des décideurs. Cet ouvrage fait le point sur les évolutions législatives et réglementaires et analyse les cohérences, comme les incohérences, de la nouvelle architecture juridique incluant désormais la loi "ASV" de 2015 et la loi "Santé" de 2016.
Il retrace à travers son histoire et sa géographie, l'originalité du secteur social et médico-social en en soulignant la force, la diversité et le dynamisme, mais aussi les faiblesses : les fragmentations, cloisonnements et autres obstacles à la continuité des accompagnements et des parcours, les distorsions des politiques conduites dans la perte d'autonomie, ainsi qu'une décentralisation mal pensée, préjudiciable à la cohérence des actions déployées sur le terrain.
L'auteur ouvre des perspectives, en traçant six voies d'amélioration sur les deux principaux versants de la qualité : la nature des interventions directement servies aux usagers et la structuration et l'organisation des dispositifs de l'offre sociale et médico-sociale.

L'adoption simple en France : le renouveau d'une institution ancienne (1804-2007)

Article de Jean François Mignot

Paru dans la revue Revue française de sociologie, vol. 56, n° 3, juillet-septembre 2015, pp. 525-560.

Mots clés : Enfance-Famille, Adoption simple, HISTOIRE, Famille, Législation, Filiation, Famille recomposée, Droits de succession, 1900-2015, 19ème siècle

Parallèlement à l’adoption dite « plénière », il existe en France une adoption « simple », qui ajoute au lien de filiation de l’adopté avec sa famille d’origine un nouveau lien, supplémentaire. De nos jours, cette adoption consiste le plus souvent, pour un beau-parent sans enfant, à adopter son bel-enfant majeur, auquel il est attaché, pour lui transmettre son patrimoine. Or, cette adoption simple, mal connue des sociologues de la famille, est aujourd’hui plus fréquente que l’adoption plénière. En utilisant les statistiques historiques du ministère de la Justice sur l’adoption simple depuis le XIXe siècle, nous retraçons l’histoire de cette institution depuis son introduction en droit français en 1804. L’objectif est de mieux connaître ce qu’est l’adoption simple, mais aussi de comprendre les raisons de son essor depuis les années 1970 et ce que cela révèle des transformations sociodémographiques et culturelles de la famille sur le long terme.

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L'assistance médicale à la procréation

Article de Françoise MERLET, Bénédicte VINCENT

Paru dans la revue Actualité et dossier en santé publique (ADSP), n° 75, juin 2011, pp. 9-67.

Mots clés : Procréation médicalement assistée, Stérilité, Épidémiologie, Biographie, Couple, Législation, Bioéthique, Pratique professionnelle, Financement, Union européenne, Évaluation, Enfant

Les vaccinations

Article de Anne Marie MOULIN, Didier TORNY, Daniel FLORET, Daniel FLORETet al.

Paru dans la revue Actualité et dossier en santé publique (ADSP), n° 71, juin 2010, pp. 13-49.

Mots clés : Vaccination, Politique sanitaire, Santé publique, Loi, Législation, Procédure, Recherche médicale, Maladie contagieuse, Médecin, Prévention, Risque, Danger, REPRESENTATION, Pédagogie, Communication, Pays émergent, Action humanitaire, Épidémie

Engager une politique de bientraitance

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2010.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Maltraitance, Prévention, Prise en charge, Législation, Management, Participation, Usager, Pratique professionnelle, Travail social, Signalement, Procédure, Gestion, Crise

Les pouvoirs publics ont mis en place de nombreux dispositifs pour lutter contre la maltraitance envers les usagers au sein des établissements sociaux et médico-sociaux et plus récemment pour promouvoir la bientraitance. Aujourd'hui, on assiste à une forte prise de conscience de la complexité des mécanismes à l'oeuvre dans la maltraitance. Cet ouvrage guide les directeurs d'établissement dans leur politique de bientraitance et : définit les concepts ; décrypte les textes et les recommandations de bonnes pratiques professionnelles faisant autorité dans le secteur ; propose un système de management favorisant la bientraitance ; préconise la mise en place de mesures concrètes pour promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance.
Ce livre de référence offre aux directeurs d'établissement du secteur social et médico-social les outils et les repères nécessaires à la définition d'une politique managériale favorisant la bientraitance, exigence devenue incontournable aujourd'hui.

Le logement social

Livre de Michel Amzallag, Claude Taffin, édité par LGDJ, publié en 2010.

Mots clés : Territoire-Logement, Logement social, Concept, Rénovation urbaine, Énergie, HLM, Commerce, Législation, Population, Famille, Pauvreté, Dépense, Mobilité géographique, Droit, Financement, Statistiques, Politique sociale, MIILDS (Mission interministérielle du logement social), CGLS (Caisse de garantie du logement social), CDC (Caisse des dépôts et consignations), Europe

Le logement social est depuis l'origine au centre du débat sur la nécessité et les formes de l'intervention de l'État dans le domaine du logement. Les acteurs du logement social ont l'ambition de concilier la mise en oeuvre du droit au logement et de préserver la mixité sociale. Depuis la 1ere édition de cet ouvrage, les défis se sont multipliés : les organismes doivent maintenir l'offre nouvelle à un niveau inédit depuis trente ans, en réponse à des besoins accentués par la crise et le renforcement du droit au logement, renouveler le parc existant dans le cadre ambitieux du programme de rénovation urbaine et améliorer son efficacité énergétique. Parallèlement, la décentralisation a modifié les termes du dialogue avec l'État et les collectivités tandis que l'Europe a précisé ses exigences en termes de concurrence.
Destiné aux étudiants et aux personnels de l'État et des collectivités locales, cet ouvrage expose de façon synthétique les principales caractéristiques du patrimoine et de ses occupants ; il décrit également les compétences des différentes familles d'organismes. L'accent est mis sur la dimension économique de leur activité, des modalités de financement des opérations à l'équilibre financier global des HLM. Il vise à éclairer les grandes évolutions du logement social, à partir des données chiffrées disponibles au niveau national.

La qualité et l'évaluation dans le secteur social et médico-social : des leviers pour manager

Livre de Christian Peroz, édité par S. Arslan, publié en 2010.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Qualité, Évaluation, Éthique, Morale, Valeur, Responsabilité, Qualification professionnelle, Salarié, Motivation, Projet, Projet d'établissement, Management, Direction, Directeur d'établissement, Stratégie, Référentiel, Pratique professionnelle, Travail social, Procédure, Méthodologie, Maltraitance, Législation

La loi n° 2002-2 et ses exigences en matière de qualité et d'évaluation, les dernières orientations de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) offrent un cadre méthodologique pour les structures qui s'engagent dans une démarche qualité ou d'évaluation. Cependant, les équipes et directions du secteur social et médico-social ont à dépasser la simple conformité à la législation pour faire en sorte que la démarche soit mobilisatrice pour les salariés et les usagers, productrice de sens et respectueuse des droits intrinsèques de chaque sujet. Une des façons d'aboutir à des démarches qualité et d'évaluation réussies étant de conjuguer les expériences, cet ouvrage présente de nombreux documents qui reprennent des projets élaborés par des professionnels du secteur. Des outils sont par ailleurs détaillés (concernant l'amélioration des prestations, de l'organisation, la construction de référentiels et d'indicateurs, etc.). Ils permettent de fédérer les professionnels autour de principes, de questions éthiques partagées, pour redonner du sens à la pratique, consolider la professionnalisation et la déontologie. Toutefois, les outils et la méthode ne sont pas des finalités, mais des moyens au service de la satisfaction des sujets accompagnés. Pour assurer le bien-être des usagers, les directions peuvent s'appuyer sur le diptyque de la qualité et de l'évaluation afin de manager les équipes de manière toujours plus éthique et de développer des projets toujours plus pertinents. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des directeurs et professionnels du secteur social et médico-social, aux formateurs, administrateurs ainsi qu'aux usagers et à leurs familles.
Après avoir été travailleur social, chef de service et directeur de l'établissement médico-social, Christian Peroz est aujourd'hui consultant et accompagne de nombreuses structures dans la mise en œuvre de la démarche qualité et d'évaluation.