L'accueil de la petite enfance en ACM a ses spécificités. Nous détaillerons dans cet article les obligations réglementaires qui incombent aux organisateurs qui ouvrent leurs accueils aux enfants de moins de 6 ans, et nous y ajouterons des recommandations pour les organisateurs, directeurs et animateurs issues du livre "Créer et gérer un accueil collectif de mineurs".

A mi-chemin entre voiture particulière et autocar, le minibus est un moyen de transport particulièrement pratique, très utilisé en ACM pour transporter des petits collectifs d'enfants. Aucun texte réglementaire Jeunesse et Sports ne régissant son usage, c'est dans le Code de la route que l'on peut trouver des règles qui s'appliquent à ce mode de locomotion.

Pour le transport de mineurs en autocar, seuls deux textes anciens régissent la réglementation des voyages de groupes d'enfants ou d'adolescents. Il est opportun en cette période de l'année d'apporter quelques rappels sur cette législation.

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

Le mot "autonomie" des enfants ou des jeunes ne figure apparemment pas dans les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ACM. Sa pratique est-elle pour autant interdite ? Tout groupe de mineurs en ACM doit-il avoir en permanence un ou des animateurs pour les encadrer ? Enquête sur ce sujet controversé.

Suite à de nombreuses questions de lecteurs, il m'a paru intéressant de réunir et d'expliquer les exceptions et dérogations existant dans la réglementation des ACM. Un éclairage historique permettra de comprendre certaines bizarreries. Ce premier article traite des exceptions ; celui du numéro de décembre abordera les dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?

Depuis le 25 mai 2018, date à laquelle le Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) est entré en vigueur, en France, comme dans les autres pays de l'Union européenne, tous les particuliers se sont familiarisés avec l'acronyme RGPD. Quelles sont les nouveautés introduites par ce règlement ? Les organisateurs d'accueils collectifs de mineurs sont-ils concernés ? Qu'est-ce que cela change pour eux ?

Ami lecteur, je crains que votre visage ne change inconsciemment d'expression lorsque vous arriverez aux pages vertes "Bon à savoir" d'un numéro du Journal de l'Animation. Fini de sourire aux dessins de Cambon et aux activités créatives proposées, vous froncez légèrement les sourcils et prenez une grande inspiration avant de plonger dans ce qui vous demande un peu plus de concentration : la règlementation. Mais à quoi sert-elle, cette fameuse règlementation qui suscite tant de craintes et d'interrogations ?

L'événement grave est une des principales craintes du directeur d'accueil collectif de mineurs. La gestion de l'urgence et du drame, la médiatisation qui accompagne tout accident survenu dans une collectivité, la mise en jeu de la responsabilité qui se résume trop souvent à rechercher un coupables sont des facteurs de stress importants. Rappelons les obligations réglementaires en cas d'événements grave, et tentons une typologie des accidents récents qui pourra utilement aider le lecteur à se poser la bonne question : qu'aurais-je pu faire pour éviter le pire ?