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PRISME travaille à la réalisation de deux bases de données bibliographiques : La première, Sciences et Action Sociales, constitue la base mutualisée du réseau. La deuxième, Thesis, est dédiée à la sélection et à l'indexation de thèses en travail social. Elle est le fruit d'un partenariat avec le CNAM-CDFT.

Transporter des enfants en minibus

Type de document
Article de périodique
Support du document
Document imprimé
Auteurs
Roselyne Van Eecke
Titre de la revue
Le Journal de l'animation
numéro
230
Mentions d'édition
juin-juillet 2022
Dates
2022
Pages début-fin
pp. 76-81
Etiquettes de collation
photographies
Domaines Prisme
Travail social : Métiers
Mots-clés Prisme
Transport, Législation, Responsabilité, Animation, Sécurité, Accueil collectif de mineurs
Présentation de l'éditeur

A mi-chemin entre voiture particulière et autocar, le minibus est un moyen de transport particulièrement pratique, très utilisé en ACM pour transporter des petits collectifs d'enfants. Aucun texte réglementaire Jeunesse et Sports ne régissant son usage, c'est dans le Code de la route que l'on peut trouver des règles qui s'appliquent à ce mode de locomotion.

Pour le transport de mineurs en autocar, seuls deux textes anciens régissent la réglementation des voyages de groupes d'enfants ou d'adolescents. Il est opportun en cette période de l'année d'apporter quelques rappels sur cette législation.