Documentation sociale

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Évaluation de la qualité : sortir de l’impasse HAS…

Article de Laurent Barbe

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 564-567, mai-août 2023, pp. 237-249.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Qualité, Haute autorité de santé, Référentiel, Usager, Différence, Relation travailleur social-usager, Relation famille-institution

L’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux pilotée par la Haute Autorité de Santé se met en place. Le dispositif qui s’impose dorénavant m’apparaît (et je pèse mes mots), d’une inadaptation confondante au regard des spécificités du secteur. L’écart est abyssal entre ses intentions affichées (faire simple, mesurer, impliquer, améliorer la qualité…) et le dispositif de travail imposé. Nombre d’acteurs de terrain commencent à en identifier et parler les principaux aspects, sans que cette parole n’ait pour le moment dépassé le stade des constats accablés, impuissants… ou encore le soulagement d’avoir passé une épreuve, clairement vécue comme un contrôle peu intéressé par les réalités vécues et dont on tire très peu sur le fond. Mais peut-il vraiment en être autrement, compte tenu des choix de construction retenus ?

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Accompagnement à la Transformation de l’Offre par la Transition Inclusive : le guide ATOSTI

Article de François Bernard, Daniel Boisvert

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 131-148.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Changement, Méthodologie, Participation, Usager, Culture, Institution, Projet, Évaluation, Foyer de vie, Désinstitutionnalisation, Inclusion, ATOSTI (Accompagnement à la transformation de l'offre de services par la transition inclusive), Isbergues

La démarche ATOSTI - Accompagnement à la Transformation de l’Offre de Services par la Transition Inclusive - s’inscrit dans un contexte national et international de promotion et de protection du respect des droits de l’ensemble des citoyens, garantissant aux personnes en situation de handicap la pleine jouissance de ces droits au même titre que tout un chacun.
Le guide ATOSTI offre une plateforme d’auto-évaluation aux organismes médico-sociaux et d’autres secteurs, permettant de mesurer la qualité de leur offre sous l’angle de l’inclusion sociale, tout en documentant cette démarche de transformation des services actuels.
Le support décline neuf principes d’actions guidant la transition inclusive. Ces principes se concrétisent en processus opérationnels, dont la mise en œuvre constitue le cœur du changement de pratiques dans une visée d’amélioration. Le guide détaille également les modalités de sondage des personnes accompagnées, proches, familles, professionnels et partenaires. Les sondages permettent de rendre compte de la satisfaction des parties prenantes, constituant des indicateurs précieux de la qualité des services et de la transition inclusive.
Cet article présente le déroulement de la démarche ATOSTI, détaille les différentes étapes de mise en œuvre et la méthodologie afférente.
Il propose enfin deux illustrations concrètes, à travers les témoignages de Géraldine Lombart, directrice du Foyer de vie Le Creuset à Isbergues et Marie Ségala, directrice de la plateforme de services troubles complexes du langage Mémo à Paris, deux structures gérées par l’association GAPAS.

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Evaluation des ESSMS : relever le défi

Article de Clémence Dellangnol, Carole Toussaint, Olivier Poinsot

Paru dans la revue Direction(s), n° 211, septembre 2022, pp. 22-29.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Management, Certification, Action sociale et médicosociale, Usager, Haute autorité de santé, Procédure, Relation travailleur social-usager

Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est entrée officiellement en vigueur en avril 2022, après des mois de valse-hésitation. A quelques semaines du grand saut, des questions demeurent sur ses conditions de mise en oeuvre.
Pas surprise par les interrogations des directeurs, la directrice de la section Inspection du Comité français d'accréditation (Cofrac) Carole Toussaint veut rassurer : le secteur social et médico-social n'est pas le premier à basculer de la régulation à l'accréditation.
Pour Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens Avocats, le nouveau dispositif d'évaluation repose sur un socle juridique bancal. Des entorses au droit, mais aussi une fragilité qui pourraient compromettre son effectivité.
A l'automne 2021, une vingtaine de structures ont testé la version quasi définitive du référentiel et de la procédure d'évaluation calée par la HAS. Deux d'entre elles, situées en Haute-Garonne et dans les Hauts-de-Seine, partagent des enseignements.
En 2018, le Centre départemental de l'enfance et de la famille de Gironde a construit sa propre procédure d'usager-traceur. Très structurée, la démarche débouche sur des progrès aux résultats immédiatement perceptibles par les publics et les équipes.

Importer le Montreal Model dans l’éducation spécialisée française : un rebond démocratique du modèle associatif de 1901

Article de Alexandre Labelle

Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 53, 2021, pp. 123-139.

Mots clés : Travail social : Établissements, Participation, Évaluation, Modèle, Association, Usager, Malade, France, Québec

Nous nous intéressons à la pertinence de la transposition, en France, d’un modèle de participation des usagers au système sanitaire initialement développé au Québec, intitulé le « Montreal Model ». En discutant certains éléments historiques et culturels spécifiques à ces deux contextes, nous proposons qu’une telle approche puisse favoriser une énergie démocratique au sein des associations de travail social et médico-social, sous réserve de prise en compte de ses modalités et limites, et des adaptations nécessaires au contexte socio-culturel et institutionnel français.

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Subvertir les dispositifs d’évaluation des institutions médicosociales : approche clinique et anthropologique

Article de Sébastien Ponnou, Maryan Lemoine

Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 53, 2021, pp. 53-75.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Foyer d'accueil médicalisé, Méthodologie, Pratique professionnelle, Participation, Usager

Les démarches d’évaluation des institutions médicosociales sont souvent vécues de manière intrusive par les équipes qui dénoncent l'incapacité de ces dispositifs à rendre compte des véritables enjeux des pratiques professionnelles. Face à ces écueils, nous avons développé et conduit deux évaluations internes fondées à la manière d’une recherche-intervention d’orientation clinique et ethno-anthropologique, au sein d’une institution regroupant un Foyer Occupationnel (FO) et un Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) accueillant des personnes en situation de handicap et de dépendance. Chacun de ces dispositifs était centré sur la recherche de la connaissance partagée du sens des pratiques et de la spécificité des enjeux institutionnels, afin de produire un travail d’auto-évaluation tout en contribuant à la formation des professionnels.
L’objectif de cet article est de présenter et de discuter les résultats, ainsi que les enjeux méthodologiques et conceptuels de ces démarches afin de porter contribution à l’élaboration d’une pratique de co-formation et d’évaluation alternative aux approches standardisées et managériales des établissements médicosociaux. En substituant aux démarches normatives d’évaluation des méthodes de recherche susceptibles de conjoindre approche scientifique, incertitude et enjeux cliniques qui font la spécificité des établissements médicosociaux, le dispositif soutient de manière inédite la participation des résidents et des professionnels aux pratiques d’évaluation. L’expérience valide également la pertinence et la fécondité d’un partenariat terrain/université qui mériterait sans doute d’être plus largement déployé.

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Projet d'établissement et accueil de jeunes enfants : soutenir une démarche souvent considérée comme complexe

Livre de Marie Claude Blanc, Marie Laure Bonnabesse, édité par Wolters-Kluwer, publié en 2016.

Mots clés : Travail social : Établissements, Petite enfance-Périnatalité, Projet d'établissement, Etablissement d'accueil du jeune enfant, Jeune enfant, Méthodologie, Droits de l'enfant, Droit européen, Projet éducatif, Projet pédagogique, Partenariat, Participation, Parents, Usager, Élu local, Évaluation, Démarche qualité, Qualité, Accueil, Coopération, Projet, Concept, Déclaration universelle des droits de l'homme 1948, Convention internationale des droits de l'enfant

L'ouvrage décrypte la démarche globale, de la conception du projet à sa traduction concrète dans le document final que constitue le projet d'établissement. Ses phases successives sont décrites, le contexte dans lequel il doit s'inscrire, ses différentes dimensions. Les lecteurs trouveront également dans ce livre les témoignages de professionnels, de parents, de formateurs, de représentants institutionnels, d'intervenants et chercheurs dans le secteur de la petite enfance. Outre d'enrichir le propos, ces contributions alimentent la réflexion et aident à appréhender la complexité de cet outil. Quelques fiches techniques, en annexe, représentent des supports utiles pour accompagner les acteurs concernés dans l'élaboration d'un projet d'établissement...

Quelle place pour l'usager ? Quelle place pour sa famille ?

Article de Isabelle Sauvage Clerc, Monique Dupuy, Philippe Lecorne

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 79, juin 2015, pp. 74.

Mots clés : Travail social : Établissements, Travail social, Usager, Droits des usagers, Relation famille-institution, Établissement social et médicosocial, Relation équipe éducative-famille, Participation, Démocratie participative, Désinstitutionnalisation, Évaluation, Concertation, Politique sociale, Formation, Travailleur social

Le numéro a été construit d’une part à partir de la journée d’étude intitulée « Quelle participation des familles dans les établissements aujourd’hui » du 29 janvier 2015. Les échanges ont mis l’accent sur le processus participatif qui vise à repenser les rapports entre familles et institutions, rendant le bénéficiaire acteur de son projet de vie ou le parent pour son enfant, en insistant sur leurs compétences respectives. D’autre part, deux tables rondes de la conférence du 14 avril « L’évaluation externe et les usagers », ont permis d’évoquer la place des usagers. Ouvrant la réflexion sur l’importance de la formation des travailleurs sociaux , quelle soit diplômante, qualifiante, certifiante ou professionnalisante, dans le but de permettre une véritable participation démocratique... L’objectif de ces journées et de ce numéro est bien d’interpeller les dirigeants, professionnels, familles et personnes en situation de handicap pour leur faire prendre conscience du besoin d’une réelle réflexion pluridisciplinaire sur ce sujet.