Documentation sociale

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L'intérêt de l'enfant : genèse et usages d'une notion équivoque en protection de l'enfance

Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant

La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.

Réinventer la famille

Livre de Stéphanie Gargoullaud, Bénédicte Vassallo, édité par l'Harmattan, publié en 2013.

Mots clés : Droit de la famille, Famille, Concept, Évolution, Débat, Modèle familial, Famille recomposée, Famille monoparentale, Mariage, Homoparentalité, Intérêt de l'enfant, Adoption, Origine, Secret, Audition de l'enfant, Garde alternée, Garde des enfants, Médiation familiale, Autorité parentale, Interdit, Inceste, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Immigration, Droit international, Droit européen

En 2013, le vote de la loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe a relancé le débat sur la famille. Ou plutôt sur les familles ? Traditionnelles, monoparentales, homoparentales, adoptives... Il n'y a plus aujourd'hui un modèle unique mais des familles plurielles. Le recours à l'assistance médicale à la procréation, aux dons de gamètes et, dans certains cas, à la gestation pour autrui viennent diversifier encore le paysage.
Dans ce contexte, n'est-on pas conduit à réinventer la famille ? La loi doit-elle accompagner les mutations de la société et ses demandes ? Pour répondre à ces questions, "Place au débat" vous propose l'analyse de deux auteurs spécialistes.

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2013.

Mots clés : Autorité parentale, Filiation, Sanction pénale, Transfert, Législation, Soutien à la parentalité, Concept, Contrôle, Parentalité

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Elle est aujourd'hui centrée sur l'intérêt de l'enfant et les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial.Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, cette première édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales.Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire"à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au let août 2013, il intègre la jurisprudence la plus récente.

Etre père aujourd'hui : un modèle à réinventer

Livre de Simone Korff Sausse, François Sacco, édité par In Press, publié en 2012.

Mots clés : Relation enfant-père, Père, Concept, Statut, Fonction, Attachement, Enfant, Développement cognitif, Psychologie du développement, Parentalité, Autorité parentale, Psychologie, Rôle, Devenir, Évolution, Société, Famille

Si la relation mère-enfants a été abondamment étudiée, celle qui lie le père à ses enfants reste encore largement méconnue. Qu’en est-il de la place du père dans nos sociétés contemporaines ? Quelle nouvelle figure paternelle voit-on émerger suite aux modifications radicales qui ont bouleversé les rapports homme-femme – et donc père-mère – à l’époque moderne ?
Nouvelles modalités de procréation, émancipation des femmes, accroissement du nombre de divorces, recompositions familiales… ont profondément transformé la place du père. Que reste-t-il de la figure paternelle entre démission des pères, confusion des rôles et abandon du modèle du pater familias ?
La place du père est à réinventer. Si certains pères se dérobent à leur fonction, d’autres en revanche sont beaucoup plus présents et aptes à s’occuper des enfants dès le plus jeune âge. En explorant les questions théoriques et cliniques posées par l’actualité du père, cet ouvrage nous permet de repenser la place et la fonction paternelle aujourd’hui.

Les familles recomposées

Livre de Julien Damon, édité par Presses universitaires de France, publié en 2012.

Mots clés : Famille recomposée, Statistiques, Concept, Beau-parent, Évolution, Autorité parentale, Garde alternée, Identité, Intérêt de l'enfant, Parentalité, Pauvreté, Politique familiale, Fécondité

En France, vivre dans une famille recomposée est une réalité qui concerne plus d'un million d'enfants et autour d'eux, des parents, des beaux-parents, des demi-ou quasi-frères et soeurs, etc.Car les recompositions contemporaines qui ne procèdent plus du destin (veuvage) mais de l'aspiration et de la volonté des adultes (séparation), sont devenues monnaie courante. Derrière ce constat chiffré, les situations concrètes sont extrêmement variées. Elles ont néanmoins toutes un dénominateur commun : l'existence d'au moins un enfant qui vit, en tout ou partie du temps, avec un beau-parent.Au-delà des descriptions et des jugements, que sait-on aujourd'hui des conséquences du phénomène sur le bien-être des enfants, sur l'éducation mais également sur les marchés immobiliers, la fécondité, le droit de la famille ou encore les politiques publiques ? Et que révèlent ces nouvelles formes de vie familiale sur la famille d'aujourd'hui ?

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