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Cap ou pas cap ? Les défis de la transformation de l’offre d’accompagnements et de soins sociaux et médico-sociaux

Article de Johan Priou

Paru dans la revue Vie sociale, n° 43, janvier 2024, pp. 147-166.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Établissement social et médicosocial, Politique sociale, Vulnérabilité, Évaluation, Besoin, Usager, Partage d'informations, Responsabilité

La transformation de l’offre d’accompagnements et de soins est une des modalités d’action des politiques d’action sociale, médico-sociale et de santé pour tendre vers une « société inclusive ». Cet article examine les conditions actuelles de sa mise en œuvre et identifie des défis collectifs à relever pour réussir cette transformation. Celle-ci peut constituer, sous certaines conditions, une véritable opportunité pour les personnes concernées de se voir soutenues dans leur parcours de vie. Elle peut être également une opportunité pour les acteurs professionnels et les organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux d’adapter leurs réponses aux attentes actuelles. Pour autant, cette transformation appelle des mutations importantes du secteur social et médico-social en termes de gouvernance, de pilotage, d’organisation territoriale des réponses, de redéfinition des responsabilités des acteurs et d’évaluation des politiques conduites. Ces mutations sont nécessaires pour prévenir les risques pour les personnes les plus vulnérables.

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Accompagnement à la Transformation de l’Offre par la Transition Inclusive : le guide ATOSTI

Article de François Bernard, Daniel Boisvert

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 131-148.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Changement, Méthodologie, Participation, Usager, Culture, Institution, Projet, Évaluation, Foyer de vie, Désinstitutionnalisation, Inclusion, ATOSTI (Accompagnement à la transformation de l'offre de services par la transition inclusive), Isbergues

La démarche ATOSTI - Accompagnement à la Transformation de l’Offre de Services par la Transition Inclusive - s’inscrit dans un contexte national et international de promotion et de protection du respect des droits de l’ensemble des citoyens, garantissant aux personnes en situation de handicap la pleine jouissance de ces droits au même titre que tout un chacun.
Le guide ATOSTI offre une plateforme d’auto-évaluation aux organismes médico-sociaux et d’autres secteurs, permettant de mesurer la qualité de leur offre sous l’angle de l’inclusion sociale, tout en documentant cette démarche de transformation des services actuels.
Le support décline neuf principes d’actions guidant la transition inclusive. Ces principes se concrétisent en processus opérationnels, dont la mise en œuvre constitue le cœur du changement de pratiques dans une visée d’amélioration. Le guide détaille également les modalités de sondage des personnes accompagnées, proches, familles, professionnels et partenaires. Les sondages permettent de rendre compte de la satisfaction des parties prenantes, constituant des indicateurs précieux de la qualité des services et de la transition inclusive.
Cet article présente le déroulement de la démarche ATOSTI, détaille les différentes étapes de mise en œuvre et la méthodologie afférente.
Il propose enfin deux illustrations concrètes, à travers les témoignages de Géraldine Lombart, directrice du Foyer de vie Le Creuset à Isbergues et Marie Ségala, directrice de la plateforme de services troubles complexes du langage Mémo à Paris, deux structures gérées par l’association GAPAS.

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La transformation de l’offre : nouvel horizon de l’action sociale ?

Article de Pierre Savignat

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 67-80.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Changement, Pratique professionnelle, Évolution, Appel à projet, Objectif, Milieu ordinaire, ITEP, Handicap, Territoire, Développement, Usager, Autonomie, Inclusion

La question de la transformation de l’offre s’impose comme un impératif, avec, parfois, l’idée sous-jacente que le champ de l’action sociale aurait peu d’appétence à évoluer, voire ferait montre de conservatisme.
Rien n’est plus faux. Il n’y a rien de nouveau dans le fait que l’action sociale doive se transformer et s’adapter. Son histoire montre, au contraire, qu’elle n’a cessé d’évoluer. En effet, les processus de transformation pourraient servir de fil conducteur à l’histoire de l’action sociale, de la seconde moitié du XIXe siècle à nos jours. La transformation de l’offre et, au-delà, des modes d’organisation et de fonctionnement, comme des pratiques professionnelles et des rapports aux personnes accompagnées est une constante, une composante de son ADN.
Mais toutes ces transformations, quels qu’en soient la nature, la portée ou le rythme, se sont toujours déployées dans des contextes déterminés, comme déclinaisons de finalités qui ont permis de faire sens. Dès lors, pour comprendre l’actualité de la question de la transformation de l’offre, pourquoi elle est sur le devant de la scène, ce qu’elle recouvre et quelle est, en fait, la commande publique, il convient de la contextualiser et de la discuter.

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Aux frontières de l’inclusion : l’exclusion

Article de Colette Mauri

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 51-66.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Établissement social et médicosocial, Accompagnement, Usager, Inclusion, Personne handicapée, Exclusion sociale, Inégalité, Représentation sociale, Pratique professionnelle, Intégration, Différence

À l’heure des plateformes, des dispositifs, et des outils pour un accompagnement en transformation, il est d’autant plus important de se recentrer sur la personne à accompagner, sur le sens que l’inclusion revêt pour elle. Les effets constatés répondent-ils à son mieux-être, un bénéfice est-il toujours observable ? Et quelle signification a l’inclusion pour celle ou celui qui accueille, intègre, inclut l’autre dans son univers ? La personne en situation de handicap est accompagnée pour pouvoir s’adapter, alors que l’individu de la société la découvre dans sa singularité afin de l’inclure. Les processus inclusifs se jouent au travers de relations intersubjectives dont les racines sont issues du vécu de l’histoire propre à chacun. Ainsi, leur singularité complexifie leurs relations. Pouvant se sentir très différents, voire étrangers l’un à l’autre, leurs impressions intersubjectives interfèrent et distordent la perception d’un environnement peu ou bien connu, mais inquiétant.
Comment comprendre, décrypter ces projections afin de faciliter les processus d’inclusion tout en neutralisant les distorsions exclusives ? Aux frontières de l’inclusion, des risques d’exclusion se profilent : la vigilance se situe à cette interface même entre inclusion et exclusion.

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Evaluation des ESSMS : relever le défi

Article de Clémence Dellangnol, Carole Toussaint, Olivier Poinsot

Paru dans la revue Direction(s), n° 211, septembre 2022, pp. 22-29.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Management, Certification, Action sociale et médicosociale, Usager, Haute autorité de santé, Procédure, Relation travailleur social-usager

Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est entrée officiellement en vigueur en avril 2022, après des mois de valse-hésitation. A quelques semaines du grand saut, des questions demeurent sur ses conditions de mise en oeuvre.
Pas surprise par les interrogations des directeurs, la directrice de la section Inspection du Comité français d'accréditation (Cofrac) Carole Toussaint veut rassurer : le secteur social et médico-social n'est pas le premier à basculer de la régulation à l'accréditation.
Pour Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens Avocats, le nouveau dispositif d'évaluation repose sur un socle juridique bancal. Des entorses au droit, mais aussi une fragilité qui pourraient compromettre son effectivité.
A l'automne 2021, une vingtaine de structures ont testé la version quasi définitive du référentiel et de la procédure d'évaluation calée par la HAS. Deux d'entre elles, situées en Haute-Garonne et dans les Hauts-de-Seine, partagent des enseignements.
En 2018, le Centre départemental de l'enfance et de la famille de Gironde a construit sa propre procédure d'usager-traceur. Très structurée, la démarche débouche sur des progrès aux résultats immédiatement perceptibles par les publics et les équipes.

Les 20 ans de la loi du 2 janvier 2002

Article de Roland Janvier, François Hoarau Geissler, Véronique Bourgeois Salé, Claire Heijboer

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 111-159.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Évolution, Action sociale et médicosociale, Travail social, Référentiel, Conformisme, Formation, Loi, Droits des usagers, Accompagnement, Participation, Usager, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002

La médiation au service de la santé et du médico-social

Livre de Claude Evin, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2022.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Médiation, Établissement social et médicosocial, Hôpital, Usager, Conflit, Relation professionnelle, Droit du travail, Conseil de la vie sociale, Contentieux, Relation travailleur social-usager, Droits des usagers, Médiateur, Déontologie

Au cours des dernières années, notre législation s'est considérablement enrichie de la prise en compte de modes amiables de règlement des différends et les procédures faisant notamment intervenir la médiation touchent de nombreux aspects de la vie sociale. Aujourd'hui, la médiation constitue un outil efficace pour traiter des tensions auxquelles sont souvent confrontés les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, face aux plaintes ou aux réclamations des usagers ou face à des conflits individuels entre les personnels.
Cet ouvrage a pour finalité, en s'adressant aux responsables et professionnels des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux, de les sensibiliser à la démarche de médiation et de leur en donner les règles, afin qu'ils puissent la mettre en oeuvre y compris en s'affranchissant, lorsque c'est nécessaire, des textes réglementaires qui, dans ce domaine, sont souvent inadaptés aux situations auxquels ils sont confrontés.
L'analyse critique de ces textes permet ainsi de présenter les bonnes pratiques en la matière.

Sexualité des usagers : vers la fin du tabou ?

Article de Aurélie Vion, Joséphine Sauvaire

Paru dans la revue Direction(s), n° 199, juillet-août 2021, pp. 22-29.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Sexualité, Usager, Établissement social et médicosocial, Intimité, Accompagnement, Prévention, Information sexuelle, Homosexualité, Réfèrent, Handicap, Représentation sociale, Tabou, Assistance sexuelle, Éthique

Autrefois occultée voire carrément interdite, la vie intime des personnes accompagnées par les structures sociales et médico-sociales constitue désormais une liberté fondamentale mieux reconnue. Au-delà du débat sur l'assistance sexuelle qui concentre l'attention médiatique, la mise en oeuvre de ce droit questionne toujours l'organisation institutionnelle, les pratiques et l'éthique professionnelles.

Chargée de mission Lutte contre les discriminations à la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS) d'Ile-de-France, Joséphine Sauvaire a réalisé une étude sur l'accompagnement des personnes LGBTIQ dans les structures d'hébergement de la région. Selon elle, l'orientation sexuelle et l'identité de genre mériteraient d'être mieux prises en compte pour améliorer le soutien des personnes accueillies.

Toutes les structures du champ du handicap de la Croix-Rouge française disposent d'un référent Vie intime, affective et sexuelle. Portée au niveau national, la démarche vise à faire évoluer les pratiques. Zoom sur la maison d'accueil spécialisée (MAS) de Lillers dans le Pas-de-Calais.

La maison d'enfant à caractère social (Mecs) La Grande Chaume, à Avallon (Yonne), fait appel aux professionnels formés aux violences sexuelles du groupement associatif Cithéa. Ceux-ci organisent des activités collectives thérapeutiques auprès des jeunes.

L’Usagent : participation des personnes, expertise usagère et refondation du travail social français

Article de Claire Heijboer, Carine Moreno Saint Martin

Paru dans la revue Écrire le social, n° 3, juillet 2021, pp. 19-29.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Usager, Participation, Démocratie participative, Travail social, Approche historique, Coopération, Établissement social et médicosocial, Expertise, Participation des usagers

Quels sont les effets de la participation des usagers sur la reconfiguration des rapports sociaux et de pouvoir dans les institutions d’action sociale et médico-sociale ? Nous présentons une enquête en deux volets : l’un exploratoire visant à saisir et caractériser les « rapports sociaux d’usage » (Chauvière, 2006 ; Janvier, 2015) et l’autre interventionnel visant à faire émerger l’expertise des usagers sur leur propre situation dans et avec les institutions, au moyen de la mise en discussion de cette « expertise usagère » (Heijboer, 2019) avec les expertises scientifiques et professionnelles dans une cadre d’un dispositif méthodologique de Recherche usagère coopérative (RUC). Nous faisons l’hypothèse que les usagers sont une des clefs, sans doute la principale, de la reconfiguration des rapports sociaux et de pouvoir dans les institutions.

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Subvertir les dispositifs d’évaluation des institutions médicosociales : approche clinique et anthropologique

Article de Sébastien Ponnou, Maryan Lemoine

Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 53, 2021, pp. 53-75.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Foyer d'accueil médicalisé, Méthodologie, Pratique professionnelle, Participation, Usager

Les démarches d’évaluation des institutions médicosociales sont souvent vécues de manière intrusive par les équipes qui dénoncent l'incapacité de ces dispositifs à rendre compte des véritables enjeux des pratiques professionnelles. Face à ces écueils, nous avons développé et conduit deux évaluations internes fondées à la manière d’une recherche-intervention d’orientation clinique et ethno-anthropologique, au sein d’une institution regroupant un Foyer Occupationnel (FO) et un Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) accueillant des personnes en situation de handicap et de dépendance. Chacun de ces dispositifs était centré sur la recherche de la connaissance partagée du sens des pratiques et de la spécificité des enjeux institutionnels, afin de produire un travail d’auto-évaluation tout en contribuant à la formation des professionnels.
L’objectif de cet article est de présenter et de discuter les résultats, ainsi que les enjeux méthodologiques et conceptuels de ces démarches afin de porter contribution à l’élaboration d’une pratique de co-formation et d’évaluation alternative aux approches standardisées et managériales des établissements médicosociaux. En substituant aux démarches normatives d’évaluation des méthodes de recherche susceptibles de conjoindre approche scientifique, incertitude et enjeux cliniques qui font la spécificité des établissements médicosociaux, le dispositif soutient de manière inédite la participation des résidents et des professionnels aux pratiques d’évaluation. L’expérience valide également la pertinence et la fécondité d’un partenariat terrain/université qui mériterait sans doute d’être plus largement déployé.

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