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Article de Frédéric AMAR MAMAN
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 196, juin 2000, pp. 18-19.
Mots clés : Mineur, Interruption médicale de grossesse, IVG, Loi, Juge des enfants, Santé publique
Article de Michel HENIN, Alain VERNET
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 195, mai 2000, pp. 31-45.
Mots clés : Loi, Effet de la loi dans le temps, Enfant handicapé, Personne handicapée, Partenariat, CDES, Action sociale et médicosociale, Secret professionnel
Article de Pierre VERDIER, Laure DOURGNON
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 193, mars 2000, pp. 7-14.
Mots clés : Administration, Dossier administratif, Usager, Droits des usagers, Secret professionnel, Loi
Article de Marie Noëlle FRERY
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 192, février 2000, pp. 11-13.
Mots clés : Titre de séjour, Loi, Étranger, Droit d'asile, Droits de l'homme, Précarité
Article de Laure DOURGNON
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 191, janvier 2000, pp. 56-57.
Mots clés : Droits de l'enfant, Intérêt de l'enfant, Loi, Effet de la loi dans le temps, PJJ, Juge des tutelles, Gestion, ADMINISTRATEUR AD HOC
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 191, janvier 2000, pp. 17-18.
Mots clés : Élève, Loi, Droit pénal, Droit administratif, Sanction, Scolarité, Réforme
Article de Rémy FONTIER
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 191, janvier 2000, pp. 19-24.
Mots clés : Conseil de classe, Discipline, Élève, Loi, Droit pénal, Sanction, Scolarité, Jurisprudence
Article de Marceline GABEL
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 190, décembre 1999, pp. 6-7.
Mots clés : PJJ, Enfant maltraité, Loi, Effet de la loi dans le temps, Éthique, Média, Procès
Article de Bernard BOBILLOT
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 187, septembre 1999, pp. 22-24.
Mots clés : Délinquance, Mineur, Assistance éducative, Châtiment corporel, Loi, Sanction pénale, Délit
Article de Pierre VERDIER, Bernard BOBILLOT
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale) , n° 186, juin 1999, pp. 17-25.
Mots clés : Règlement intérieur, Loi, Discipline, Interdit, Vie institutionnelle, Foyer d'hébergement, ASE, PJJ
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