La législation française impose aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs de souscrire un contrat d'assurance garantissant leur responsabilité civile. De quoi s'agit-il exactement ? Quelles sont les responsabilités, les démarches, et quels sont les remboursements lorsqu'un enfant est victime d'un accident ou cause un dommage à autrui ? Le vocabulaire du monde de l'assurance est assez hermétique pour les profanes. Décryptons un sujet qui peut paraître complexe, voire rébarbatif.

Selon les statistiques, un enfant sur 10 est aujourd'hui victime de harcèlement en France. Dans le groupe d'enfants dont il est responsable, un animateur peut donc supposer que l'un d'entre eux au moins est stigmatisé, malmené, moqué, violenté... Comment repérer ces situations intolérables et comment agir ?

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

Le mot "autonomie" des enfants ou des jeunes ne figure apparemment pas dans les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ACM. Sa pratique est-elle pour autant interdite ? Tout groupe de mineurs en ACM doit-il avoir en permanence un ou des animateurs pour les encadrer ? Enquête sur ce sujet controversé.

Suite à de nombreuses questions de lecteurs, il m'a paru intéressant de réunir et d'expliquer les exceptions et dérogations existant dans la réglementation des ACM. Un éclairage historique permettra de comprendre certaines bizarreries. Ce premier article traite des exceptions ; celui du numéro de décembre abordera les dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?

Jean-Benoît Dujol, administrateur civil, est depuis 2014 délégué interministériel à la Jeunesse et directeur de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative. A ce titre, il est chargé d'accompagner et de piloter les chantiers portés par la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la jeunesse (DJEPVA) tant dans les domaines de la jeunesse que de l'éducation populaire et de la vie associative. Il a accepté de nous dévoiler l'actualité de ces chantiers en répondant à nos questions.

Je voudrais dédier cet article à une animatrice territoriale "condamnée" par sa hiérarchie à suivre un stage de réglementation de quatre jours avec moi, pour avoir osé laisser un groupe de jeunes de 15 à 17 ans passer trois heures librement dans un parc municipal. Autonomie toute limitée, puisque des animateurs étaient présents et signalés dans le parc. Mais ils n'accompagnaient pas les jeunes de la manière pratiquée traditionnellement : scotchés au groupe, l'un devant, l'autre derrière. Et on me souffle dans l'oreillette que les mineurs ne portaient pas de gilets jaunes! Cette animatrice était-elle vraiment en faute ? C'est le sujet de ce mois-ci.

Les équipes, voire les générations d'animateurs se succèdent en se transmettant à l'oreille des informations "réglementaires" parfois surprenantes. Serait-ce parce que l'imagination est une qualité recherchée dans l'animation ? Séparons pour une fois clairement le vrai du faux, ce qui a un fondement réglementaire des rumeurs, hoaxs, légendes urbaines et représentations simplement inexactes.