PRISME travaille à la réalisation de deux bases de données bibliographiques : La première, Sciences et Action Sociales, constitue la base mutualisée du réseau. La deuxième, Thesis, est dédiée à la sélection et à l'indexation de thèses en travail social. Elle est le fruit d'un partenariat avec le CNAM-CDFT.
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3181, 23 octobre 2020, pp. 22-28.
Mots clés : Travail-Emploi, Syndicat, Entreprise, Association, Salarié, Rôle, Statut, Représentant du personnel, Procédure, Statut juridique
Tout salarié peut défendre ses intérêts par l’action syndicale sein de son entreprise ou association. Ses droits et revendications peuvent être soutenus par des sections syndicales et des délégués syndicaux. Présentation de ces acteurs du dialogue social.
Paru dans la revue Revue française de sociologie, vol. 50, n° 4, pp. 817-841.
Mots clés : Syndicalisme, Sociologie, Négociation collective, Délégué syndical, Conditions de travail, Régulation sociale, Durée du travail, Employeur, Syndicat, Salarié, Entreprise, Enquête
Avec cet article, nous voudrions revenir sur la négociation collective et sur un aspect qui a été peu abordé par la recherche sociologique. La question du mandatement syndical, inventé en 1995, a constitué une innovation de la négociation collective qui mérite une interrogation spécifique. La désignation d'un salarié d'une entreprise habilité à négocier un accord avec l'employeur met en cause le privilège des délégués syndicaux, qui en principe ont le monopole de la négociation. D'une part, cette pratique a conduit à la conclusion massive d'accords dans le cadre des 35 heures. D'autre part, cette procédure s'écarte des règles et des régulations mises en oeuvre par la négociation « traditionnelle » des accords d'entreprise. L'objectif de ce texte est de montrer en quoi le mandatement est innovant et original : il produit des accords qui ne peuvent pas être considérés comme des « accords au rabais ». Au contraire, nous indiquerons les raisons pour lesquelles bon nombre de ces accords produisent des conditions de travail plus favorables que les accords classiques. En recourant à la théorie de la régulation sociale, nous proposons d'exposer les résultats d'une recherche empirique combinant une approche quantitative et qualitative. L'analyse de 1 232 accords d'entreprise conclus dans le cadre des 35 heures sera complétée par une série d'entretiens avec des organisations d'employeurs et des organisations syndicales.
Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 23, décembre 2006, 67 p..
Mots clés : Syndicat, Employeur, Salarié, Droit du travail, Organisation, Négociation collective, Patronat, Relation, Entreprise, Fonction publique
Le Premier ministre a saisi le Conseil économique et social des suites du rapport Hadas-Lebel. Le Conseil économique et social explore des voies d'évolution innovantes propres à consolider le dialogue social quant à la représentativité syndicale, à la validité des accords collectifs, au dialogue social dans les PME et aux moyens des organisations syndicales. Des réflexions sur la situation dans les collectivités d'Outre-mer et dans la Fonction publique, ainsi que sur l'élargissement du dialogue social à l'ensemble de la société civile complètent cet avis.
Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER, Frédérique RIGAUD
Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 14225, 94 p..
Mots clés : Négociation collective, Modèle, Entreprise, Syndicat, Employeur, Salarié, Écrit, Représentant du personnel, Règle, Organisation, Droit du travail, ACCORD