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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Article de Christophe Boulze, Léa Jardin
Paru dans la revue Direction(s), n° 228, mars 2024, pp. 18-20.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Mineur non accompagné, Immigration, Protection de l'enfance, Droits de l'enfant, Droit des étrangers, Évaluation, Droit d'asile, Réfugié, Législation
Autrice d'une thèse sur la protection des mineurs non accompagnés, la chercheuse Léa Jardin pointe le paradoxe d'un cadre français protecteur "sur le papier" mais d'une réalité parfois "indécente". Alors que des départements suspendent leur prise en charge, elle revient sur le droit applicable à ce public loin de bénéficier de la protection de l'enfance à laquelle il peut prétendre.
Article de Faustino Rizzo, Paola Milani
Paru dans la revue Forum, n° 170, décembre 2023, pp. 89-99.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence, Justice des mineurs, Responsabilité, Parents, Criminalité, Conditions de vie, Droits de l'enfant, Vulnérabilité, Mère, Résilience, Projet de vie, Italie
Les mesures de protection mises en place en Italie par le Tribunal pour les Mineurs de Reggio de Calabre ont permis de reconnaître une vulnérabilité spécifique due à la prédominance de l'ultra-violence mafieuse. L'observation du phénomène mafieux du point de vue de la justice des mineurs a révélé les préjudices concrets subis par les enfants nés dans des familles appartenant ou étant proches de la 'Ndrangheta, la mafia calabraise.
Article de Pauline de La Loza
Paru dans la revue Forum - CNAPE, n° 104, décembre 2023, pp. 10-11.
Mots clés : Enfance-Famille, Droits de l'enfant, Loisir, Culture, Sport, Convention internationale des droits de l'enfant
Article de Aurélia Verrier
Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 371, novembre 2023, pp. 18-19.
Mots clés : Petite enfance-Périnatalité, Jeune enfant, Art, Culture, Etablissement d'accueil du jeune enfant, Éveil, Droits de l'enfant
Pour tous les professionnels travaillant dans le secteur de la petite enfance, comprendre les diverses initiatives politiques qui ont façonné le paysage actuel de l’éveil culturel et artistique est essentiel. Ce n’est pas seulement une question de conformité règlementaire, mais une opportunité pour enrichir l’accompagnement de l’enfant dans une expérience holistique indispensable à son développement.
Article de Nelly Chantont, Isabelle Toulemonde
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 3, juillet-septembre 2023, pp. 157-168.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Pauvreté, Famille en difficulté, Enfant placé, Participation, Décision, Accompagnement, Écoute, Logement insalubre, ASE, Travailleur social, Évaluation, Médiation, Droits de l'enfant, ATD Quart Monde
ATD Quart Monde est une association de dimension internationale qui a été créée en 1957 avec l’objectif d’éradiquer l’extrême pauvreté. En France, ATD Quart Monde est implantée dans les grandes et moyennes villes avec des niveaux d’implication différents . Elle est en revanche moins présente dans les territoires plus ruraux.
Article de Bérangère Dejean, François Vacherat, Isabelle Moret
Paru dans la revue Forum - CNAPE, n° 103, septembre 2023, pp. 15-23.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Droits de l'enfant, Placement, Séparation, Fratrie, Village d'enfants, CIDE (Convention internationale des droits de l'enfant), Loi 96-1238 du 30 décembre 1996, Loi 2009-323 du 25 mars 2009, Loi 2022-140 du 7 février 2022
Dossier constitué de quatre articles :
- La fratrie, une sécurité affective à préserver
- Entretien avec François Vacherat, directeur général de la Fondation Action Enfance
- Le Village d'Enfants et d'Adolescents de Bar-le-Duc
- Entretien avec Isabelle Moret, directrice générale de SOS Villages d'Enfants
Article de Pauline de la Loza
Paru dans la revue Forum - CNAPE, n° 102, juin 2023, pp. 12-13.
Mots clés : Enfance-Famille, Droits de l'enfant, Activité physique, Sport, Repos, Culture, Inégalité, Exclusion sociale, CIDE (Convention internationale des droits de l'enfant)
Article de Rita Carlos, Alice Simon, Nadia Beddiar, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers dynamiques, n° 81, juin 2023, pp. 24-137.
Mots clés : Adolescent, Prison, Enfermement, Mineur, Prise en charge, Bracelet électronique, Mineur non accompagné, Maintien du lien, Droits de l'enfant, CEF, Isolement
« Nouveau record du nombre de mineurs incarcérés », « Hausse de l’emprisonnement des mineurs »… Au cours des dernières années, nombreux ont été les articles de presse à se faire l’écho d’inquiétudes et de critiques vis-à-vis de la surpénalisation et du recours accru à la privation de liberté des mineurs en France. Si ces derniers représentent 1% de la population carcérale, ils nous incitent à réfléchir à une ambivalence. Alors que, dans une société aux accents sécuritaires, les dispositifs d’enfermement et de privation de liberté contribuent à l’ordre social en répondant aux exigences de sûreté et à des objectifs de réhabilitation, comment ces institutions en régime fermé s’articulent-elles au projet d’éduquer ? Quel est le sens de l’enfermement ? Quels en sont les effets ? Entre sécurisation et humanisation, comment penser l’adolescence et l’enfermement ? Prêtant une attention particulière à une ouverture internationale, ce dossier permettra également d’aborder d’autres aspects tels l’accès au soin, la scolarité, les aménagements de peine, l’élaboration des projets de sortie ou encore la diversification des modes d’hébergement.
Article de Sylvie Beyssade
Paru dans la revue Le Sociographe, n° 82, juin 2023, pp. 101-116.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Famille, Couple, Famille monoparentale, Parentalité, Enfant, Parenté, Éducation, Droits de l'enfant, Approche historique
La famille, durant des siècles, reposait sur le couple, en général marié, qui avait un nombre d’enfants plus ou moins important selon les époques et les contingences. Aujourd’hui, la présence importante de familles monoparentales – une sur quatre en 2020 – modifie ce paradigme qui, même s’il demeure dominant, ne constitue plus un modèle exclusif de référence. Désormais, la famille ne se construit pas uniquement à partir de l’union de deux adultes consentants, mais autour de l’enfant qui occupe une place centrale.