Communes intercommunalités : quels devenirs ?

Article de Pierre Jean ROZE

Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 11, juillet 2005, 115 p..

Mots clés : Commune, Développement local, Évolution, Administration, Projet, Fiscalité, Partenariat, Décentralisation, Compétence administrative, Département, Région, Démocratie, Participation, Traitement statistique, Bénévolat, Territoire

Le développement rapide depuis dix ans de l'intercommunalité à fiscalité propre - communautés urbaines, communautés de communes comme d'agglomérations - conduit à poser de façon radicalement différente la question des politiques publiques au niveau local. Persuadé de la nécessité d'achever la carte de France de ces communautés et d'améliorer la représentativité de ces structures, le Conseil économique et social propose des mesures propres à renforcer le couple communes/intercommunalité et à préserver l'originalité de la construction intercommunale française fondée sur le volontariat.

Economie : le retour des villes

Article de Benoît FERRANDON, Philippe FREMEAUX

Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 190, mars 2001, pp. 34-41.

Mots clés : Milieu urbain, Croissance économique, Développement local, Entreprise, Commune, Collectivité territoriale, Fiscalité, Mondialisation, Intercommunalité

Décortiquer les finances locales

Article de Gérard LOGIE, Jean Pierre CHAUVEL, Christine BREMOND, et al.

Paru dans la revue Territoires, n° 402-403, décembre 1999, 39 p..

Mots clés : Finances publiques, Budget, Commune, Gestion financière, Développement local, Fiscalité, Intercommunalité

Les enjeux de l'intercommunalité

Article de Rémy LE SAOUT

Paru dans la revue Problèmes politiques et sociaux, n° 811, novembre 1998, pp. 1-82.

Mots clés : Collectivité territoriale, Commune, Coopération internationale, Développement local, Aménagement du territoire, Fiscalité, Analyse comparative, Milieu rural, Milieu urbain, Urbanisme, Intercommunalité, EUROPE, FRANCE

Vers une véritable intercommunalité de projet

Paru dans la revue Territoires, n° 377, avril 1997, 40 p..

Mots clés : Commune, Collectivité territoriale, Coopération internationale, Communauté, Milieu urbain, Administration, Aménagement du territoire, Loi, Élu local, Transfert, Compétence, Fiscalité, Développement local, Projet, Solidarité

Coopération intercommunale : les propositions de la commission barbier. Le point de vue du gouvernement.

Article de Georges GONTCHAROFF

Paru dans la revue Correspondance municipale, n° 285, février 1988, pp. 21-43.

Mots clés : Coopération internationale, Commune, Collectivité territoriale, Développement local, Milieu rural, Décentralisation, Fiscalité, Aménagement du territoire, Loi, Contrat