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Article de Anabelle Turc
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3109, 3 mai 2019, pp. 42-48.
Mots clés : Travail-Emploi, Employeur, Salarié, Voyage, Financement, Comité d'entreprise, Chèque-vacances, Don, Culture
Les occasions pour l’employeur d’offrir des cadeaux aux salariés sont multiples : naissance, fêtes de fin d’année, départ à la retraite… Ces cadeaux représentent des avantages qui peuvent être exonérés de cotisations sociales, sous certaines conditions.
Article de Alison Dahan
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3108, 26 avril 2019, pp. 36-41.
Mots clés : Travail-Emploi, Institution, Comité d'entreprise, CHSCT, Règlement intérieur, Représentant du personnel, Santé, Sécurité, Conditions de travail, Accident du travail, Maladie professionnelle
Ce troisième et dernier volet consacré au comité social et économique présente les attributions de l'institution représentative du personnel dans le cadre des entreprises et des associations.
En fonction de la taille de la structure, les missions du CSE sont différentes.
Article de Rozenn LE SAINT
Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), n° 132, mai 2015, pp. 18-25.
Mots clés : Établissement social et médicosocial, Loi, Réforme, Représentant du personnel, Délégué syndical, Syndicat, Délégué du personnel, Comité d'entreprise, CHSCT
Article de Sandrine FOULON, Guillaume DUVAL, Blanche SEGRESTIN, Laurent BERGERet al.
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 343, février 2015, pp. 50-60.
Mots clés : Syndicalisme, Négociation, Mondialisation, Employeur, Salarié, Pouvoir, Comité d'entreprise, Entreprise
Article de Philippe FREMEAUX, Armand HATCHUEL, Guillaume DUVAL
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 310, février 2012, pp. 57-66.
Mots clés : Entreprise, Économie sociale et solidaire, Modèle, Comité d'entreprise, Salarié, FRANCE, ALLEMAGNE
Article de François CHEREQUE, Pierre FERRACCI
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 292, juin 2010, pp. 72-74.
Mots clés : Salarié, Entreprise, Décision, Comité d'entreprise, Représentant du personnel, GOUVERNANCE
Article de Charlotte SIMON
Paru dans la revue La Revue française de service social, n° 228-229, pp. 23-42.
Mots clés : Identité professionnelle, Assistant de service social, Service social spécialisé, Travail, Partenariat, Ressources humaines, Médecine du travail, Hiérarchie, CHSCT, Expertise, Groupe de travail, Comité d'entreprise, Déontologie, Formation professionnelle continue, Marketing, Intégration, Influence sociale, Identité, VEILLE SOCIALE, POSITIONNEMENT, RECONNAISSANCE
Article de Dorothée PICON, Xavier de LA VEGA, Marc UHALDE, Xavier de LA VEGAet al.
Paru dans la revue Sciences humaines, n° 187, novembre 2007, pp. 30-45.
Mots clés : Démocratie, Entreprise, HISTOIRE, Participation, Salarié, Autogestion, Cogestion, Rôle, Délégué du personnel, Comité d'entreprise, Économie sociale et solidaire
Article de Jacques LE GOFF
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 248, juin 2006, pp. 74-75.
Mots clés : Comité d'entreprise, HISTOIRE, Rôle, Évolution
Article de Fabrice SIGNORETTO, Mélanie CARLES, Maurice COHEN, et al.
Paru dans la revue Revue pratique de droit social, n° 724-725, août-septembre 2005, pp. 255-301.
Mots clés : Licenciement économique, Procédure, Comité d'entreprise, Reclassement professionnel, Allocation de chômage
La loi du 18 janvier 2005 vise surtout à faciliter les procédures de licenciement économique, d'abord par l'instauration d'"Accords de méthode" qui sont des accords dérogatoires qui peuvent prévoir des droits moins favorables que ceux édictés par la loi, ensuite par la limitation des divers délais de réclamation et de recours. La loi prévoit malgré tout quelques limites aux dérogations patronales et aussi l'information du Comité d'entreprise. Mais la saisine éventuelle du juge est enserrée dans des délais limités. Le salarié bénéficie d'un devoir de "reclassement individuel" de la part de l'employeur qui doit également mettre en place un "plan de sauvegarde de l'emploi" selon les effectifs de l'entreprise et les effectifs licenciés. Et le doute profite au salarié s'il y a litige sur la définitition et la qualification réelle du licenciement.