Le droit du divorce : chronique jurisprudence

Article de Clotilde BRUNETTI PONS

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 40, pp. 141-161.

Mots clés : Divorce, Loi, Garde alternée, Mineur, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Enfant, Ouïe, Juge aux affaires familiales, SEPARATION DE DROIT

Autorité parentale

Article de Hughes FULCHIRON

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 31, pp. 39-67.

Mots clés : Autorité parentale, Jurisprudence, Famille naturelle, Relation familiale, Divorce, Garde alternée, Garde des enfants, Matriarcat, Parents, Mort, Droit de visite

Panorama de jurisprudence : 1/ les enfants du divorce 2/ droit de garde 3/ droit de visite 4/ les enquêtes

Article de Jean François RENUCCI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 247-254.

Mots clés : Jurisprudence, Divorce, Enfant, Droit de visite, Garde alternée, Enquête sociale, Expertise psychiatrique, Droit de garde

Divorce

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 227-246.

Mots clés : Divorce, Endettement, Chômeur, Pension alimentaire, Pension de retraite, Consentement mutuel, Juge aux affaires familiales, Intérêt de l'enfant, Garde alternée, Allocation compensatrice, SEPARATION DE CORPS

Autorité parentale : droit de visite et d'hébergement droit de surveillance enfant naturel mineur procédure (textes bibliographie jurisprudence)

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 219-223.

Mots clés : Autorité parentale, Jurisprudence, Divorce, Garde alternée, Filiation naturelle, Concubinage, Procédure, Intérêt de l'enfant, Droit de visite, Légitimation, Droit de garde

Application de la loi n°87-570 du 22 juillet 1987 sur l'exercice de l'autorité parentale (circulaire du 5-11-1988)

Article de Michèle GIANNOTTI, Jean LEONNET

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 122-124.

Mots clés : Autorité parentale, Mineur, Divorce, Intérêt de l'enfant, Filiation naturelle, Assistance éducative, Garde alternée, Droit de garde, RELATION ENFANT/JUGE, SEPARATION DE CORPS, 22 JUILLET 1987

Autorité parentale : état des questions : entretiens juridiques de l'université Jean moulin - centre de droit de la famille 9 octobre 1987

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 36-121.

Mots clés : Autorité parentale, Divorce, Mariage, Garde des enfants, Garde alternée, Juge aux affaires familiales, Filiation naturelle, ASE, Enfance en danger