Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 25, décembre 2020, pp. 4-67.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Handicap-Situations de handicap, Personne âgée, Vieillissement, Handicap, Dépendance, Accueil familial, Statut, Contrat, Agrément, Rémunération, Employeur
L'accueil au domicile de particuliers à titre onéreux, dit "accueil familial", à mi-chemin entre le domicile et l’hébergement en établissement, propose un cadre intermédiaire d’accompagnement des personnes âgées et handicapées. À l’heure où la prise en charge de ces publics dans des établissements spécialisés atteint ses limites en termes de capacité d’accueil, de bientraitance et de coût, l’accueil familial présente de nombreux avantages mais reste peu connu.
Le rapport Libault sur la dépendance, rendu public au printemps 2019, a déjà avancé de multiples propositions pour en soutenir le développement, dont l’adossement de cette formule à des établissements ou service sociaux et médico-sociaux. Encore faut-il que les professionnels du secteur en cernent le cadre juridique que détaille ce Hors-Série : l’agrément départemental, le contrat d’accueil, la rémunération des accueillants familiaux, les avantages et les garanties offertes aux personnes âgées et handicapées.
Article de Roselyne Van Eecke
Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 174, décembre 2016, pp. 76-81.
Mots clés : Jeune, Association, Collectivité territoriale, Mixité sociale, Citoyenneté, Agrément, Service civique
Les pouvoirs publics incitent fortement associations et collectivités locales à accueillir des jeunes en Service Civique. Plus de 140000 volontaires ont déjà fait cette expérience, pour 80% dans des associations. Mais quelles sont exactement les conditions réglementaires de cet engagement, quelles obligations pour l'organisme d'accueil, quelles missions sont recevables, quel statut pour le jeune ?
Article de Véronique GHADI, Laure ALBERTINI, Marie Pascale POMEY, Nicolas BRUNet al.
Paru dans la revue Actualité et dossier en santé publique (ADSP), n° 68, septembre 2009, pp. 13-54.
Mots clés : Santé, Politique sanitaire, Santé publique, Usager, Droits des usagers, Association, REPRESENTATION, Participation, HISTOIRE, Loi, Agrément, Rôle, Statut, Fonction, Stratégie, Hôpital, Maladie rare, Maladie infectieuse, CISS, COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, FRANCE, QUEBEC
Article de Christiane CREPIN
Paru dans la revue Recherches et prévisions, n° 82, décembre 2005, pp. 80-86.
Mots clés : Adoption, Législation, Agrément, Adoption internationale
Article de Pierre VERDIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 1992, pp. 354-367.
Mots clés : Adoption, ASE, Agrément
Paru dans la revue Réalités familiales, n° 15, juin 1990, pp. 4-60.
Mots clés : Vieillissement, Personne âgée, Placement familial, Famille d'accueil, Conseil général, Politique sociale, Solidarité, Agrément, Loi, VIEILLESSE